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Augmentation d un abonnement de sport
Posée par Kenzal, il y a 6 mois dans Sport
1 réponse, il y a 6 mois - 1960 vues

Je viens de me rendre compte que mon club de sport a augmenté mon abonnement mensuel de 10 euros depuis 2 ans sans me prevenir. est ce que j ai le droit de demander un remboursement ou c est trop tard...

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Maître DIARRA
 
Poursuite contrat en cours /changement de propriétaire et de franchise
Posée par ANNATAN, il y a 5 mois dans Sport
1 réponse, il y a 5 mois - 2034 vues

Le club a été vendu le 01/09/2024 avec changement de franchise . mon contrat annuel payé par prélèvement mensuel courre jusqu'en 05/2025. contractuellement je peux dénoncer mon contrat en cours avec 2 mois de préavis...

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Maître BELIGHA
 
Ouverture individuelle salle de sport
Posée par GUJL87, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 4297 vues

Je fais parti des membres du bureau d'une association sportive (salle de musculation). a ce jour, le club est fermé aux adhérents mais quelques membres souhaitent tout de même venir s'entraîner à des horaires définis dans...

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Maître Vigié
 
Suspension de mes prelevements
Posée par Pcnawer, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 4927 vues

J ai envoyé un recommande pour annuler mes prélèvements dans une salle de sport et ensuite envoyer certificat médical pour confirmer que je ne peux plus faire de sport malgré ceci la salle de sport refuse d annuler mes prélèvements...

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Maître Nicolet
 
Résiliation fitness park avant terme contrat
Posée par mathdu34, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 6217 vues

J'ai envoyé ma lettre de résiliation d'abonnement à ma salle de sport le 09/06/2021 (ar) avant le terme du contrat pour cause de mutation professionnelle. je reçois par mail la confirmation de ma demande de résiliation...

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Maître Nicolet
 
Quel avocat spécialiste ?
Posée par Verone, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2204 vues

Après avoir pris connaissance du rapport d'enquête suite à l'accident mortel de mon fils aux sports d'hiver, plusieurs éléments m'amènent à envisager des poursuites. j'aimerais avoir les conseils d'un...

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Maître cotto
 
Erreur de nom dans la décision
Posée par Cri, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2061 vues

Je suis passé en conseil de discipline de la fédération française de pétanque et de jeu provençal le 5 mai 2023. j'ai reçu le 19 mai la décision de la commission avec une erreur dans le nom dans le paragraphe de la...

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Maître de VILLELE
 
Penalite de non presentation
Posée par baba, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1911 vues

Le club demande aux parents de payer la pénalité de non présentation de l'enfant à sa course lors d'une compétition de natation , alors que le coach présent près de l'enfant de 11 ans ne lui a pas rappelé son...

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Maître BELIGHA
 
Litige avec ma salle de sport
Posée par Tristan, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2388 vues

Je suis aller à la salle de sport pendant une durée de 3 mois. je tiens à préciser que je suis aller à cette salle sans avoir signer de contrat et que l'on ma prélever ! fin novembre je me suis rendu à ma banque pour bloquer...

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Maître BELIGHA
 
Abonnement salle de sport
Posée par Vanille, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 6027 vues

Je suis à ce jour encore engagée dans une salle de sport , je voudrais savoir si le contexte actuel me permettrait de résilier sans frais car je ne souhaite pas retourner dans un lieu confiner et fermé à ce jour . et si non...

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Maître FOREST
 
Problème avec fitness park
Posée par Pseudonyme., il y a 6 mois dans Sport
1 réponse, il y a 6 mois - 2442 vues

J'ai un souci avec fitness park qui m'a fait payé plsuieurs frais supplémentaires que je n'aurais jamais dû payé : j'ai fait plusieurs réclamations par mail avec justificatifs à l'appui sans succès ? je ne...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation contrat salle de sport
Posée par ZAZA, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 3802 vues

Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai...

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Maître Pierrey
 
Plongée sous-marine
Posée par Jean2lube, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2295 vues

Qu'en est-il de l'acceptation des risques en plongée sous-marine? 1) entre plongeurs autonomes de même niveau 2) entre plongeurs autonomes de niveaux différents 3) quand un plongeur est encadré merci d'avance bonnes fêtes jean...

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Maître BELIGHA
 
Modification date de prélèvement
Posée par turok77950, il y a 2 mois dans Sport
1 réponse, il y a 2 mois - 977 vues

J'ai pris un abonnement dans uns salle de sport avec un engagement minimum de 12 mois le 19/03/2022.les paiements de19.99€ se font par prélèvement sepa le 05 de chaque mois, comme précisé sur le contrat. le 15/01/25, ma salle...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation abonnement à durée indéterminée fitlane
Posée par yano, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 5182 vues

Avec ma femme on est abonné à la salle de fitness fitlane depuis 2016. début octobre 2019 on a envoyé notre résiliation en lar car nous devions déménager à l'étranger pour le travail . nous avons payé le mois en cours puis...

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Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Cgv
Posée par Lolotte 62, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1874 vues

J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Affichage sportif
Posée par vicus1969, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans - 4390 vues

Peut on coller une affiche d'un événement sportif sur la vitre arrière de sa voiture...

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Maître DREYFUSS
 
Interdit de salle par la ffb
Posée par Dany, il y a 8 jours dans Sport
1 réponse, il y a 8 jours - 300 vues

A la fin d'un match de basket lors duquel j'étais visiteur, il y a eu une bagarre générale joueurs et le public est rentré sur le terrain. la fédération m'a interdit de salle mais je n'ai pas reçu de lettre recommandée avec ar. dimanche il...

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Maître PETSOKO
 
Sponsoring athlète mineure
Posée par Mapromo, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2260 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l...

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Maître DAHAN
 
Résiliation abonnement salle de sport
Posée par Anais, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 5478 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport indépendante depuis octobre 2018.j’ai souscrit à un abonnement avec engagement pendant 1 an donc depuis octobre 2019 je ne suis plus engagé.lors de mon inscription je n’ai pas eu le double...

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Maître ROUX
 
Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif
Posée par Massimo06, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2170 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de...

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Maître BELIGHA
 
Mécénat pour un sportif individuel
Posée par Audrey Fofo, il y a 3 mois dans Sport
1 réponse, il y a 3 mois - 1663 vues

Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos...

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Maître PETSOKO
 
Injustice d' une décision disciplinaire
Posée par Gg, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3549 vues

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes...

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Maître RASOAVELOSON
 
Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction
Posée par ThomasG, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2034 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation salle de sport
Posée par Maureenmary, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2120 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon...

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Maître BELIGHA
 
Réglement cours de gymnastique adaptée
Posée par CHIPIE, il y a 6 mois dans Sport
1 réponse, il y a 6 mois - 1909 vues

Je vais m'inscrire à des cours de gymnastique fait par un professeur à la résidence sénioriale ou j'habite et la société qui organise ces cours de payer l'année à l'inscription , si je tombe malade ai-je droit...

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Maître BELIGHA
 
Participation au renouvellement de matériel
Posée par Mel, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois - 1628 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien...

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Maître DIARRA
 
Refus resiliation salle de sport
Posée par Nastia, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4876 vues

J'ai demandé à ma salle de sport la résiliation à l'échéance de mon contrat. la salle refuse la résiliation sous prétexte que les prélèvements ayant été suspendus depuis la fermeture de la salle à cause de la covid-19...

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Maître cotto
 
Ma salle de sport décale le préavis de résiliation jusqu'à la réouverture
Posée par Félifée, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 2894 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport depuis plus d'un an . lors du 1er confinement, j'ai souhaité suspendre mon abonnement . j'ai donc fais opposition aux prélèvements de 48€/mois en leur signalant. ils ont tout...

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Maître DAHAN
 
Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif?
Posée par REPHSPORT, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3804 vues

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

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Maître DAHAN
 
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