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Absence de la lettre 3f
Posée par pascal976, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1289 vues

Je suis sous l'effet d'une suspension de permis de conduire depuis le 7 décembre 2023 pour conduite sous l'emprise de l'alcool, je suis passé au tribunal pour cette infraction et je dois donc m'acquitter de...

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Deuxième rdv en commission est elle systématique si les résultats sanguin sont n
Posée par Fad26, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1244 vues

Comment éviter un deuxième rdv suite à un suspension de permis pour conduite sous état alcoolique alors que la prise de sang est nikel le deuxième rdv est systématiquement ou pas ?...

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Convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle
Posée par Lara, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1183 vues

J'ai été convoqué le 22/04/2024 à 14h00 par procès verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle que la gendarmerie m'a remis le 21/02/2024 pour, le 4/01/2024, conduit un véhicule en...

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Permis suite suspension
Posée par Untel, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1213 vues

6 mois sont déjà passés depuis la suspension de 6 mois de mon permis de conduire. puis-je aller chercher mon permis à la préfecture concernée et conduire mon véhicule ? merci pour votre retour et conseils. merci de vos...

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Permis de conduire à -16 points mais encore valide !!
Posée par mm, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1555 vues

Après avoir demandé mon relevé intégral de points à la préfecture, j'ai eu la surprise de voir que j'étais à -16 points. pourtant il est écrit que mon permis est valide. je n'ai jamais reçu de lettre recommandé pour...

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Absence de notification
Posée par Matthias, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1433 vues

A l'issue d'une suspension administrative prenant fin le 23 décembre 2023, mon permis était donc valide. lors d'un contrôle aujourd'hui, j'ai appris que mon permis n'était que prorogé jusqu'à fin...

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Stupéfiants au volant
Posée par Enrico, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2120 vues

La décision de la cour de cassation a rendu un arrêt pour la conduite avec cbd contenant du thc à l'état de trace. par conséquent, un conducteur qui consommerait un médicament prescrit contenant un stupéfiant devrait également...

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Alcool au volant
Posée par Omar, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1344 vues

Je me suis contrôlé le 21 avril 2023 pour alcoolémie au volant 0,62 l air expiré j’ai déjà étais condamné deux fois en 2006 et en 2014 qu’es que je risque svp merci...

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Délai de récupération de permis suite a rétention pour stup
Posée par Pp, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1788 vues

Mon permis a été pris par la gendarmerie le jeudi a 19h35 si je suis bien y a un délai de 120h avant d'avoir la notification par recommandé et 12h après pour le récupérer (si toujours pas reçut de recommander)mais 12 h plus...

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Test urinaire thc fait 1mois avant
Posée par Mat9, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1383 vues

J’ai passer un test urinaire au labo le 6avril mon rendez vous a la préf est le 2 mai sur l’ordonnance il y’a écrit 15jours avant le rdv pensez vous que sa va passer si les résultats date de presque 1 mois...

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Annulation judiciaire
Posée par Far6969, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1292 vues

J'aimerais savoir si je ne vais pas récupérer la lettre 7 décisions judiciaires si je peux faire quelque chose...

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Rétention de permis
Posée par Mohamed, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1075 vues

Je souhaiterais savoir ce que je peux faire en cas de rétention de permis avec deux fautes de date dessus. j’ai étais contrôler le 14/04/2024 à 07h50 à 0,45 au premier souffle en récidive d’alcool au volant c’est la 2 eme fois là...

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Annulation de permis
Posée par Nadjib, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1060 vues

Mon auto école a définitivement fermé j'ai eu une annulation pour alcool fin d annulation avril 2009 suite à récidive jugement 1/10/2010 9 mois d annulation à partir de cette date en ma possession j'ai uniquement...

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Retrait de permis
Posée par Pascal, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1056 vues

Voilà j ai eu une suspension de 4 mois pour alcool au volant .je prends rendez-vous sur site internet de l etat pas de proposition de date je règle vu qu'il donne 14 jours pour consultation de mon dossier. je reçois un mail au...

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Code de la route
Posée par Sou, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1077 vues

Je suis étudiante en bts en france, je suis âgée de 20 ans et je suis en situation irrégulière est ce que je peux passer le code de la route ?...

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Interdiction de conduire et suspension du permis
Posée par Brayhart, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1055 vues

L'interdiction de conduire tout véhicule à moteur et une suspension de permis de conduire est il la même chose ?...

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Stage de récupération de points
Posée par Lea, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1190 vues

J'aurai une question concernant les stages de récupération de points du permis de conduire. a partir de quel solde de points est on dans l'obligation d'effectuer le stage ? merci de votre réponse merci de vos...

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Enregistrement permis belge en france
Posée par Djibrill, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1155 vues

J’ai fait une demande enregistrer mon permis belge en france mon dossier est en instruction depuis le 27 février2024 jusqu’à présent pas de réponse est-ce normal...

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Permis
Posée par dodo, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1175 vues

Restitution du permis de conduire...

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Suspension de permis 4 mois
Posée par Lina, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1117 vues

J’ai eu une suspension de permis pour 4 mois excès de vitesse retenu 126 pour 80 km/h dois je passer une visite médicale pour récupérer mon permis merci...

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Conditions de récupération du permis
Posée par fredo, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1186 vues

Suite à suspension pour alcoolemie (seule et unique fois), on m'annonce prise de sang et visite médicale tous les 6 mois pendant 3 ans. cela me parait beaucoup, que dit la loi?...

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Perte de mon bonus
Posée par Nicolas, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1295 vues

Lors du début du covid en 2020 j'ai vendu ma voiture et j'ai résilié mon assurance auto au lieu de la suspendre ça fait 4 ans que j'ai pas de voiture j'ai contacté mon assurance aujourd'hui la réponse qui...

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Délai avant l'audition libre suspension permis de conduire
Posée par Un gens, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1216 vues

Suite a un contrôle stup positif, la gendarmerie a retenu mon permis de conduire au delà des 120h puisqu'ils ont reçu les résultats du laboratoire entre temps. par téléphone j'ai été informé que je suis convoqué en...

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Conduire avec un permis étranger
Posée par DAVID, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1177 vues

J'ai un titre de séjour "réfugié". l' ants a refusé l'échange de mon permis de conduire iranien. en cours d'instruction de mon dossier j'ai obtenu mon titre. j'ai transmis la notification à l'...

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Rétention préfectoral permis
Posée par Soso, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1132 vues

Rétention par le préfet du permis de conduire depuis 6 mois pour avoir acheté mon code de la route, j ai rendu mon permis comme il m ' a été demandé, et je n' ai pas de nouvelle depuis 6 mois...

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Suspension de permis.
Posée par Nico85710, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1109 vues

Je me suis fait contrôler positif au cannabis le 23 février dernier. je viens de signer ma suspension de permis de conduire aujourd'hui 7 avril. le gendarmes qui m'a fait signer le document s'est littéralement planté...

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Permis suspendu
Posée par Grace,julien1995, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1219 vues

Je me suis fais retirer mon permis pour alcoolémie pour une durée de 10mois par la suite je me suis fais contrôler en scooter 50 et contrôler positif au thc le gendarme m’a dis qu’il me rappelle d’ici 5 jours et depuis plus aucune...

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Permis de conduire
Posée par christophe, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1199 vues

Je suis passer en commission avec favorable pour mon permis et je me demande si je peut reconduire avec l attestation de depot atns...

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Procédure de suspension permis non respecté
Posée par Soufienbou91, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1181 vues

On m’a retiré mon permis une première fois à troyes par la police suite à un contrôle stupéfiants le policier a garder mon permis mais les analyses on pas était faite dans le temp imparti suite à ça la police était censé me...

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Ordonnance pénal - interdiction de conduire
Posée par Woody, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1158 vues

J'ai apparemment eu une ordonnance pénal suite à une conduite sans permis avec présence de thc en 2015, maintenant que j'ai obtenue le permis (mois de mars 2024) cela bloque la démarche, y a t-il un délais de prescription et si non, quel...

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