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Testament Posée par brend's, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3925 vues Mon père est décédé y a 2 ans et ne ma pas reconnu donc c'est ma grand mère qui a reçu l’héritage ,mais ma grand mère viens aussi de décédé j'ai trouvé a son domicile plusieurs testament mais que des copies impossible de... Répondre

Héritière de ma belle mère ? Posée par Cris, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5487 vues Mon mari a eu des enfants d'un 1er lit. suite à son décès, il y a quelques mois, une succession est ouverte. nous étions mariés en séparation de biens et nous avions fait une donation entre époux. ma belle mère vient de... Répondre

Enfant Posée par Marc, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3842 vues Mon amie est décédé on etait pas marié ni pacs mais deux enfants en commun que j'ai reconnus je voulais savoir quelles démarches je doit faire concernant les comptes des enfants merci par avance... Répondre

Mariage en tunisie non transcris Posée par Sandra, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3846 vues Si je me marie en tunisie et que la france refuse la transcription de mon mariage, mon mari tunisien peut il quand même devenir mon légataire universel et donc "éliminer" mon demi-frère au sens successoral ?. je précise que je... Répondre

Mon papa et décédé depuis 5 ans Posée par soso, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4227 vues Voila mon papa et décédé depuis 5 ans et il nous a laisser 1 maison et des petit bien a moi et mon frère donc on na 25 % moi et 25%mon frère car ma belle mère a eu le judufruis des bien 50% jusqu'à sa mort et après sa reviens... Répondre

Succession or france Posée par Isabelle, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4317 vues Mes parents ont fait donation d une maison à mon frère ici en france le reste de la succession ce trouve au portugal or l aîné nous a mi en juste au portugal et la juge a inclus dans la succession la maison de france et ce normal... Répondre

Détournement d'héritage par aide à domicile Posée par Anne Archi, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3680 vues L'aide à domicile (voire plus ...) de mon oncle a fait en sorte d'obtenir des dons de toutes sortes, mais improuvables pour l'instant (sauf un appartement acquis il y a moins de 15 ans), de son vivant, puis à figurer... Répondre

Rachat parts et succession Posée par sophilyse, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5558 vues Je souhaiterais obtenir quelques informations . depuis le décès de mon père, ma mère garde en usufruit jusqu’à son décès les biens immobiliers qui nous reviennent à moi et mon frère . moi et ma mère n’avons plus aucun contact... Répondre

Quand des héritiers ne veulent pas participer aux frais de justice ... Posée par vreia, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3643 vues Je souhaiterais savoir ce qu'il est possible de faire dans la mesure ou à la suite du décès de notre père certains de ses enfants ont décidé de saisir le tribunal pour spoliation et d'autres non. ceux qui veulent porter... Répondre

Tutelle Posée par Murielle, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3842 vues Héritier de ma tante, étant le neveu germain de cette dernière, venant en représentation de ma mère décédée, laquelle était la sœur germaine de ma tante. le juge a nommé une tutrice (ma cousine) , qui peut me procurer les relevés... Répondre

Successions et dettes civiles Posée par touria, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4757 vues J ai été condamner au penal puis au civil pour indemniser plusieurs personnes suite a un accident il y a 8 ans j ai donc mis en place plusieurs virements depuis la condamnation et je continue toujours a effectuer ces versements .ma... Répondre

Opposition à une vente suite succession Posée par Ixsa, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5002 vues Suite au décès de mon père j'ai 3/8eme d'une maison mon frère également et ma mère le solde. mon frère veut vendre la maison 150000€ moins cher que l'estimation faite par le notaire à la succession. puis je... Répondre

Renonciation à héritage Posée par Elo, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4983 vues En 1994 mon père à effectué une renonciation à héritage de son père au tribunal de grande instance. aujourd'hui sa sœur vivant dans la maison de son père ne paye plus ses différents impôts et taxes. de ce fait mon père à reçu... Répondre

Refus de succession et blocage compte Posée par Carole, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3915 vues Ma maman est décédé le 03 juin ses héritiers legataires refusent la succession. les démarches auprès de sa banque ont été faite. hors elle avait un crédit à sa banque non assuré, nous avons demandé aux pompes funèbres de faire un... Répondre

Indivision d'un portefeuille en nue propriété Posée par webjur, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3850 vues Au décès de ma mère qui avait l'usufruit sans convention d'un pea il apparaît qu'elle avait versé au profit d'un de ses enfants des sommes venant de ce pea au delà même de sa quote part. peut on aujourd'hui... Répondre

Règlement succesion Posée par Steffdu22, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4757 vues Après décès des deux parents il reste un bien immobilier estimer par notaire à 130000 euros nous sommes 7 héritiers direct dont une enfant trisomique obtenant usufruit par testament actif net successoral pas de dettes calcul droit... Répondre

Quel délai de réponse de juge des tutelles pour valider succession Posée par TALCHAN, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3861 vues J'ai adressé une procuration à mon notaire pour validation de succession de notre père décédé en mars 2014 date de signature 27 mars 2017 le dossier doit être supervisé par le juge des tutelles car la seconde épouse de mon... Répondre

Signature de succession Posée par speedy63, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4409 vues Mon père décédé il y a 14 mois possédait une maison. il avait fait un testament me favorisant au détriment des 3 enfants de mon frère décédé. ces derniers refusent de signer la succession. le problème est qu'il y a un acheteur... Répondre

Refus de la poste Posée par Marantoit, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4087 vues La poste refuse de me remettre ma lettre recommandée car sur la lettre avant mon nom et mon adresse c'est écrit succession suivi du nom de celle ci la poste veut une preuve que je suis bien dans cette succession on t"il le... Répondre

Capital décès Posée par Binta, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5526 vues Jaimerais savoir j'étais en cours de divorce mon conjoint est décédé avant la prononciation du divorce la cpam dit que j'ai droit a son capital décès mais je n'a possède plus d'aucun bulletin de lui même son... Répondre

Succession avec avancement d'hoirie Posée par Cdljr, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4759 vues J'ai reçu il y a plusieurs années un bien en avancement d'hoirie sur lequel j'ai payer la part de mon père qui revenait à mes frères et sœurs soit 5735€ chacun. le bien est estimé aujourd'hui 180 000€. la... Répondre

Comment retrouver les héritiers d une maison? Posée par Luna, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 3993 vues Je viens de découvrir la maison de ma cousine germaine, abandonnee mais avec son nom sur la boite aux lettres. plus de nouvelle depuis plus de 15 ans, elle serait décédee il y a 5 ans environ, et aurait terminé ses jours en maison... Répondre

Un gestionnaire de bien immobiliers peut il etre legataire sur un testament Posée par lisamarie, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 4163 vues Un gestionnaire de biens immobiliers peut il être aussi déposé sur un testament de la personne dont il gère les biens immobiliers, cest le cas aujourd'hui celui qui gère ses biens en plus au nom de sa propre société et non plus au... Répondre

Reserve du droit de retour Posée par mimosa, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 7187 vues Lors d'une donation partage, deux enfants ( avec descendants) auront une maison chacun en nu-propriété et le troisième enfant (marié sans descendant) aura que des liquidités mais dont l'utilisation sera instantané. ce... Répondre

Legs d' usufruit par testament Posée par klynet, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5527 vues Mon pere s'est remarie depuis il est decede avait il le droit de leguer par testament l'usufruit total de des biens a sa seconde epouse a savoir que nous sommes trois enfants issus de son premier mariage et qu'l... Répondre

Succession de la pension de reversion Posée par jade 03, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 6711 vues Pour la retraite de conversion je voudrais savoir svp eseque j.ouvre droit car mon mariage a eu lieu le 15.02.2015 et le décès de mon conjoint fut le 15.juin 2017. merci de me répondre... Répondre

Frais bancaires pour succession Posée par Chantacoul, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 7999 vues La banque de mon père dcd va me facturer entre 80 et 750 euros, de frais bancaires pour succession . en a-t-elle le droit ?... Répondre

Frais bancaires pour succession Posée par Chantacoul, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 8892 vues La banque de mon père dcd va me facturer entre 80 et 750 euros, de frais bancaires pour succession . en a-t-elle le droit ?... Répondre

Patrimoine Posée par borjaa, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 8099 vues Ma mère est décèdée il y a un an, et j'ai lu que selon la loi a mon père ne lui correspond qu'un tiers des biens de ma mère et je voudrais savoir si moi l'age de 20 ans j'ai droit a ma part de la maison et si je... Répondre

Contrat de communaute universelle avec attribution integrale de la communaute Posée par boumbail, il y a 7 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 5526 vues Nous avons chacun un enfant d un mariage precedent. avant le mariage nous avons devant notaire fait un contrat de communaute universelle avec attribution integrale de la communaute au dernier vivant. par la suite quelques annees... Répondre