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Demande d'héritage Posée par joe, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2027 vues Au décès de notre père, mon frère à laissé sa part d'argent a ma mère. au décès de notre mère, 11ans après peut il réclamer cette part. merci d'avance pour votre réponse... Répondre |
Changer de notaire Posée par MIMI06, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2026 vues J habite a 700km ou ma mere est decedee mon beau pere et mon demi frere ne me donnant pas de nouvelles de la succession j ai pris un notaire dans ma region mais j ai recu une succession qui m a parubaclee!!sans beaucoup de details... Répondre |
Changer de notaire Posée par MIMI06, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2023 vues J habite a 700km ou ma mere est decedee mon beau pere et mon demi frere ne me donnant pas de nouvelles de la succession j ai pris un notaire dans ma region mais j ai recu une succession qui m a parubaclee!!sans beaucoup de details... Répondre |
Suite à la succession de ma maman décédée, mon frère a du faire un cheque pour rebourser un trop perçu de l'assurance retraite de 700euros . sur la somme à partager un me réclame le remboursement des 700euros est ce normal ?... Répondre |
Terrain indivision Posée par Didi, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2020 vues Je voudrais savoir un terrain en indivision entre 5 indivisaire. un d entre est le seul a avoir construit sa maison, a t il le droit de la mettre en location? et comment savoir si il déclare les revenus en question?... Répondre |
Le co-titulaire sur carte grise est-il proprietaire? Posée par antoine96, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2017 vues Sur la carte grise de mon père il y a un co-titulaire exterieur à la famille (ne figurant pas dans la succession) et cette personne prétend être proprietaire du véhicule à 50%; seul le nom de mon père figure sur la transaction avec... Répondre |
Puis-je avoir un revenu vu qu'il y a un tiers pour les enfants Posée par Tania, il y a 4 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2016 vues Mon père s'est marié deux jours avant sa mort et a fait un testament avec un notaire apparemment il est question d'usufruit c'est-à-dire qu'en fait je n'ai pas le droit de d'avoir des revenus sur l'entreprise mais elle n'a pas le droit de... Répondre |
Changer de notaire Posée par MIMI06, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2014 vues J habite a 700km ou ma mere est decedee mon beau pere et mon demi frere ne me donnant pas de nouvelles de la succession j ai pris un notaire dans ma region mais j ai recu une succession qui m a parubaclee!!sans beaucoup de details... Répondre |
Vente maison en indivision Posée par dominique, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2014 vues Mon mari est décédé il y a huit ans il avait deux enfants d'un premier mariage. je veux vendre ma maison, dont j'ai l'usufruit. l'agence immobilière me demande l'autorisation des deux enfants. l'un a... Répondre |
Indivision 50/50 Posée par MAPEREARIKI, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2013 vues En 1995 au deces de notre pere j'ai herite pour moitier avec mon frere unique de notre maison familiale. mon frere n'etait pas present chez le notaire car a refusé de communiquer ses cooronnées et... Répondre |
Rachat de la maison de mon épouse Posée par ivan, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2012 vues Je suis marié et nous vivons dans la maison que ma femme disposait avant mariage (second mariage pour nous deux) nous souhaiterions que cette maison deviennent un bien commun, et elle est prête à me vendre sa maison. contrairement... Répondre |
Succession famille recomposée Posée par John95, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2011 vues Un père à eu 2 enfants d'un premier mariage. divorcé, puis remarié, il a eu 2 autres enfants et fait l'acquisition avec sa deuxième femme d'une maison d'habitation. décédé maintenant depuis plusieurs années, sa... Répondre |
Réversions de trois maris Posée par Luggi, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2009 vues Divorcée, je touche déjà la pension de réversion de mon 3eme mari ,mais puis-je toucher la pension de réversion de mon 2 éme mari qui vient de décéder ?... Répondre |
Indivision/heritier occupe maison familiale Posée par YVON, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2007 vues Nous sommes 5 enfants en indivision;notre frère occupe la maison gratuitement depuis un an et demi et ne veux pas partir : un héritier seul peut-il le faire déménager ou bien devons nous être les 4 enfants à intervenir? sachant... Répondre |
La loi face au testament Posée par Ndos, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2005 vues Je voudrais si en cas d' exederation le testament perd sa valeur si les déshérités portaient plainte ? il est à noter que le testament a été notarié à l'hôtel de ville. merci... Répondre |
Dettes envers ses parents Posée par Agéline, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2003 vues Alors qu'il était salarié et gagnait bien sa vie ,mes parents ont tout au long de leur vie payé les dettes ( de loyer entre autre ) de mon frére ; il lui ont aussi fait plusieurs prêts d'argent certains avec reconnaissance... Répondre |
Sucession liquidation communauté taxes foncières Posée par vivi, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2003 vues Ex époux décédé sans faire liquidation communauté avec 1ère épouse mère des enfants terrain acheté ensemble et maison batie avant divorce prononcé depuis 20ans les taxes fonciéres impayées sont de 14045e me reviennent t'elles... Répondre |
Héritage enfant non reconnu Posée par Inconnue56, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2003 vues Mon père et ma mère ont divorcé après ma naissance.a l’époque, mon père ne voulait pas payer de pension, il ne m’a donc pas reconnu et ils ont fait un divorce sans enfant. les 2 avaient leurs raisons lors de leur demande... Répondre |
Vente d un bien hérité Posée par jerome, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2003 vues Mes grands- parents ont partagé leur héritage dans les années 80. (maisons, champs et matériels) aujourd'hui mon grand-père est décédé et ma grand mère est en maison de retraite. mon père est décédé et nous sommes 3 enfants... Répondre |
Succession aux enfants du défunt Posée par Irène, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2001 vues Mes parents avaient fait établir un certificat d'hérédité disant qu' après le décès de l'un ou l'autre, le conjoint survivant bénéficierait de la totalité de la succession du conjoint décédé... quels sont les... Répondre |
Droits de succession d'une maison par une fratrie de deux mariages différents Posée par 1omdurep, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2001 vues Retraité avec mon épouse, âgé de 70 ans, nous résidons dans la maison qu'elle a hérité de ses parents par moitié, ayant un frère à qui il a fallu payer une soulte. notre enfant commun, nous a laissé entendre qu'il aurait... Répondre |
Obligation alimentaire envers les ascendants qui paient et quote part ? Posée par senga, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2001 vues Nous avons fait une requête en obligation alimentaire au tgi pour notre mère placee en ehpad depuis 2 ans pour payer le loyer de la maison de retraite ( plus d'argent sur les comptes bancaires) nous sommes quatres freres et... Répondre |
Défaut paiement service a la personne Posée par Drhouse92, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2000 vues J’attends depuis 3 mois un règlement pour les prestations de services en cesu que j’ai effectué chez la personne décédé il y a 3 mois. j’ai déjà reçu une fiche de paie mais aucun règlement depuis avril. j’ai envoyé un mail et... Répondre |
Usufruit et renonciation succession Posée par noirette, il y a 2 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1998 vues Mariée 1 enfant qui prévoit renoncer à la succession une maison - pas de contrat de mariage aucune donation de faite à ce jour pour nous protéger, en cas de décès de l'un ou de l'autre, peut on récupérer la maison en... Répondre |
Paiement des factures et taxes en attendant la vente d'une maison Posée par Julie, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1998 vues En attendant la vente de la maison de notre maman décédée il y a un an, le notaire peut-il régler les abonnements (eau, électricité), taxes diverses et être payé quand la maison sera vendue ? ma sœur est dans l'incapacité de... Répondre |
Neveux ou cousins? Posée par moonbulls, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Ma tante décédée un an après mon oncle et ne laissant pas d'enfant, l'héritage reviendrait aux cousins du côté de celle-ci car un testament "au dernier des vivants" avait été signé. est-ce possible? pour me situer dans... Répondre |
Don et communauté Posée par Luce, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1992 vues Mon mari a donné 30 000 euros de son vivant à ma fille. nous avions des comptes séparés mais étions mariés sous le régime de la communauté. je considère que cet argent a été donné hors succession, mais mon mari n'avait rien... Répondre |
Recherche exhaustive des avoirs. Posée par pierrejean, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1992 vues Dans le cadre d'une succession quel moyen fiable peut-on utiliser pour retrouver la totalité des avoirs : comptes bancaires français et étrangers, biens immobiliers, autres ? malgré mes efforts, et en utilisant les moyens... Répondre |
Heritier 3 cousin des grand parent Posée par CRICRI, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1987 vues Nous avons heriter de la maison de nos grand parent nous somme trois pour reglee les impot l assurance de la maison plus l eau est electriciter nous reglont cela a deux car la troisieme personne ne regle rien elle qu/elle n a pas d... Répondre |
Quels droits pour les héritiers qui comptent faire une renonciation à succession Posée par sandrinou81, il y a 5 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1987 vues Ma mère est décédée le 16 mars 2019. elle n'était pas mariée. nous sommes 3 héritiers, ses enfants. nous n'avons pas de notaire et pas de testament. nous n'avions plus aucun contact avec elle depuis 1994. la personne... Répondre |
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