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Succession Posée par Arno, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1367 vues J'ai renoncé à prendre ma part d'héritage suite deces de mon père lors de la vente de la maison familiale. c'est à dire 1/8 eme car ma mère a touché 50 % et 50% de mon père à diviser par 4 car nous sommes 3 freres. mes parents étant je... Répondre

Quitter affaire de succession Posée par Tamara, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1332 vues Je suis déjà venu sur ce site y a quelques mois concernant cette succession mais je suis toujours bloqué dans cette affaire. ayant enfin eu un rdv en mars avec notre avocate dans cette affaire de succession qui dure depuis 20... Répondre

Renonciation heritage Posée par petite dame, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1490 vues Mes frères et soeurs avons renonce a la succession de mnotre frère décédé du covid le 30.10.2020.mes enfants et petits enfants doivent ils attendre un courrier pour faire eux mêmes la renonciation car ils deviennent héritiers.?... Répondre

Soulte Posée par Elvis, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1426 vues Cela fait 6 mois que mon frère et ma soeur ne se décident pas à vendre le terrain a mon père, il y a aussi des parts d immeubles et surtout des soultes et ne dont pas décider a le faire avant plusieurs années.. n ayant pas du tout... Répondre

Validité testament espagnol Posée par dimitri, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1393 vues Dans un testament partage il est interdit en france de leguer la moitié indivise d'une maison qui appartient a la communauté . on ne peut leguer le bien d'autrui dit la loi. mais est ce que en espagne c'est pareil? je... Répondre

Frais de succession de cremation impots Posée par mounette, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1245 vues Je suis desolee de vous ecrire pour le meme probleme mon mari est decede le 17 fevrier 2012 2 enfants je ne savais pas qu il ne me fallait pas regler frais de successions 5800 frais de cremation... Répondre

Enfants de la se Posée par manonlisa, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1252 vues Parents totalement absents depuis + de 60 ans, avec un frère pas tout à fait normal situation difficile au point de vue santé... Répondre

Paiement impots taxe fonciere Posée par mounette, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1363 vues Mon mari est decede le 17 fevrier 2012 donc veuve 2 enfants qui devait regler les impots de 2011 taxe fonciere 2012 j ai regle tous frais de succession frais de cremation je vais chez mon notaire... Répondre

Détournement d'héritage grand-père portugais Posée par Seb, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1335 vues En 2014, mon grand-père, un citoyen portugais est décédé. il était le père de ma mère (née au portugal et citoyenne française depuis de nombreuses années) mais n'a jamais été marié avec la mère de ma mère, s'étant séparé... Répondre

Salaire différé Posée par philippe, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1340 vues Mon père et mort il y a 6 ans peut on demandé le salaire différé il a travailler 9 ans sur l' exploitation .ils étaient 4 enfants deux sont décédé et leur parents sont décédé... Répondre

Frais de succession d e cremation umpots Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1397 vues Lorsque mon mari est decede j ai du regler les frais de succession 5800€ regler les feais de cremation 3000€ regler les impots de l annee d avant mon mari est decede en 2012 ne sachant pas les... Répondre

Droits adulte adopté Posée par Graz, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1486 vues Voici ma question : quels sont mes droits en tant qu' adulte adopté à l' age de 44 ans par mes parents adoptifs qui n'ont pas pu avoir d enfants naturels,concernant leur héritage à leur mort? sachant que du côté de mon pere adoptif... Répondre

Capital deces ag2r et prevoyance agricole. Posée par Marie, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1428 vues Je suis mariée a titre posthume depuis le 22mai 2021 avec le père de mes enfants. Âgé aujourd'hui de 35et33ans.ils ont hérité du capital décès ag2r(prevoyance employeur )et d une assurance invalidité décès du du crédit agricole.versé... Répondre

Qualification d'une rente at Posée par Poppy, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1488 vues Je souhaite savoir ce qu'indemnise une rente at exactement lorsqu'elle est calculée sur une base salariale. il semble qu' a la lecture de l'avis rendu par le conseil d'État du 8 mars 2013 la rente at... Répondre

Que devient une propriété au décès des deux époux si l'un s'est remarié Posée par Tiana, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1507 vues Mes parents, français, ont signé un acte notarié de donation au dernier survivant en 1976, à la réunion. leur résidence a par la suite été à madagascar, où se trouve la propriété concernée. nous sommes 5 frères et soeurs. ma mère... Répondre

Heritage information Posée par MMSLV, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1451 vues L’héritage que je vais avoir un peu compliqué, je voudrais savoir est ce qu'il y a un montant minimum? ma grand-mère a eu une première relation, on va appelé se monsieur paul. ma grand-mère et paul, on eu 2 enfants ( melanie... Répondre

Frère décédé Posée par Panda, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1505 vues Ayant renoncé à toute succession auprès du tribunal de mon frère décédé et célibataire est-il exact que je dois quand même payer les frais d'hospitalisation et sans mutuelle avant son décès... Répondre

Changement de carte grise Posée par SJ, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1452 vues Nous avons acheté une maison suite au décès de la personne qui l'occupait (usufruitière) .cette maison était remplie de meubles effets personnels vêtement et une voiture . le fils ( le vendeur) nous a laisse gratuitement aussi... Répondre

à qui va la succession ? Posée par madmone, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1513 vues Mon cousin, enfant unique, est décédé en mars 2021; il était marié et n'avaient pas d'enfants. la mère de mon cousin, enfant unique, est décédée en mai 2021 ; elle était veuve. a qui va... Répondre

Renonciation à la succession de mon grand père Posée par Dane, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1442 vues Mon père n a pas de son vivant renoncé à la succession de ses parents. est il possible pour moi d y renoncer sans pour autant renoncer à la succession de mon père ?... Répondre

Succession en cas de refus de l'heritier Posée par Bellevue08, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1506 vues Mes parents viennent de décéder, et je viens de découvrir que mes parents avaient des dettes. je suis fille unique. je vais refuser la succession. a part envoyer un formulaire au tgi quelles sont les démarches a faire svp. car je... Répondre

Refus succession Posée par Bellevue, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1430 vues Mon père vient de décéder, je vais refuser la succession, car je viens d'apprendre que mon père a fait appel à une commission de surendettement et a une dette de 90 k€. dois- je faire appel à un notaire malgré mon refus ? qui... Répondre

Factures de plus de deux ans concernant mon père décédé en octobre 2020. Posée par MAJ76000, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1446 vues Mon père est décédé en octobre dernier. le dossier de succession a été réglé par le notaire de la famille. je suis l'unique héritière et tout s'est effectué facilement. cependant il y a un mois (soit 8 mois après le... Répondre

Calcul d’une créance de restitution se fait-il sur la valeur np ou pp ? Posée par athos_91, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1489 vues Ma mère, 2d mariage avec mon beau-père (qui a un fils issu d’une 1ere union) décède en 2011. avec donation au dernier des vivants, mon beau-père a choisi 1/4 pleine propriété + 3/4 en usufruit. en 2011, l'actif de leur communauté avait... Répondre

Héritage mariage et enfants de deux unions Posée par Aline, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1490 vues Pouvez vous me dire quelle est la clause la plus juste pour l'héritage de mes enfants en cas de décès. je me suis remariée j'ai eu deux enfants d'une précédente union. je suis remariée sous la séparation de biens et suis seule... Répondre

Succession Posée par Dick, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1515 vues Dans le cadre d'une succession, nous avons accordé un remboursement échelonné sur 60 mois à notre beau-frère, sur la part d'héritage nous revenant, soit 40000?. cet accord est inscrit sur l'acte notarié de licitation et donc... Répondre

Degrés de cousinage entre germain Posée par Jules46, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1721 vues Mon grand père a eu deux fils d'un premier lit et une fille d'un deuxième lit. tous ont eu des enfants donc mes cousins "germains". les uns avec mes mêmes grand père et mère et les autres avec même grand père et grand... Répondre

Heritage de plus de 40.000euros - rsa supprimé Posée par Madeleine, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1863 vues - merci de me répondre... Répondre

Compte joint Posée par mimise, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1603 vues Mon frère tuteur à ouvert un compet joint avec maman. elle est décédée depuis le 5/11/20, les sommes sur ce compte font elles parties de la succession et comment sont elles réparties entre nous trois ? cordialement... Répondre

Droit du conjoint Posée par bernard, il y a 3 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1568 vues En cas de décès de l'un des conjoints, est ce que le compte bancaire de monsieur ou madame et le livret a du conjoint survivant sont bloqués. et que devient le livret a du conjoint décédé?... Répondre