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Vol Posée par Malaise, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2304 vues J’ai fais une erreur et j’ai volé pour 230€ de vêtements, j’aimerais savoir ce que j’encours sachant que la police est intervenu, et que je suis également en surcie mais pas pour vol pour d’autres faits étant plus jeune. svp merci... Répondre

Portable en prison Posée par Chrischabine, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2302 vues Mon conjoint a une interdiction de m approcher pour violence conjugale liée une plainte que j ai émise à son encontre parce qu il devenait incontrolable et c etzit la seule solution pour qu' il se fasse soigner et qunil... Répondre

Retrait de plainte Posée par Mag, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2300 vues Reste t'il 1 trace quelque part quand on retire 1 plainte? j'ai porté plainte contre mon fils pour comportement irrespectueux envers moi ( pas 2 violence ) et je me suis rétracté quelques jours après... Répondre

Dml pas de reponse Posée par Mélanie g, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2300 vues L'avocat de mon conjoint saisie le juge d'instruction pour une dml fin avril qui lui a refuser et à transmis la demande au jdl, aujourd'hui soit 3 mois plus tard pas de réponse du jdl. l'avocat saisie la chambre... Répondre

J'ai été battu part mon ex compagnon Posée par Avocate, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2300 vues Je vous ecrit parce que je suis désespéré, j'ai un avocate que non me donne pas trop de nouvelle ,et je dois alle on audience on decendre, et je n'ai pas fais un expertige de la main gouche parce que je suis reste... Répondre

Jugement définitif Posée par JPHBY, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2298 vues Je dois obtenir des dommages et intérêts après un jugement contradictoire et en premier ressort rendu par un tribunal correctionnel le 17 octobre 2017. ce jugement m'a été signifiée le 8 mars 2018. quel est le temps nécessaire... Répondre

La responsabilité de la faute Posée par amanda, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2295 vues Est - ce qu une menace écrite (plusieurs mois avant les faits) peut elle être utilisée comme une preuve de la responsabilité de la faute ?... Répondre

Non respect du jugement du jaf Posée par Valentina, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2294 vues Je suis maman de 2 enfants de 15 ans 1/2 et 13 ans. suite à mon divorce il y a presque 6 ans, j'ai obtenu la garde de mes enfants et le divorce aux torts de mon ex-mari pour faute (il me trompait ouvertement). ainsi... Répondre

Commandement de payer et pourvoi en cassation Posée par liloute93, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2293 vues Une société de déménagement a été condamné par le ti (jugement réputé contradictoire et en dernier ressort) car il n'a pas effectué le déménagement malgré un contrat qui nous lié. il me doit une certaine somme avec des... Répondre

Faux témoignage et escroquerie à l'assurance Posée par Soraya92y, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2293 vues Une personne malhonnête veut faire réparer son pare-brise par l'assurance en m'accusant d'avoir frotter sa voiture en me stationnant, faux témoin et photos des rayures à l'appui. je n'ai pas touché ma... Répondre

Retirer une plainte Posée par christine, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2290 vues Suite à beaucoup de réflexion je sens pas utile de faire condammer mon mari sur des faits de discordes personnels. après réflexion je suis convaincu qu'une grande incompréhension ente nous. qu'il consulte pour faire le point sur son passé... Répondre

Placment judicaire le uge pour refuse de la retirer merci Posée par metine, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2286 vues Mon marie a ete convoquer pour faire retirer son placment judicaire vus fait courrier pour cela soit disan par personne interposer que cela ne lui a pas ete accorder est ce vraie au pas vus quand plus j'ai retirer ma plainte... Répondre

Affaire judiciaire d’un franco-arabe: Posée par Merci, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2285 vues J’ai une affaire de « condamnation aux entiers dépens » (de justice), du fait d'avoir demandé une transcription de l'acte du deuxième mariage (avec une arabe) avec bigamie alors que le premier mariage (avec une française)... Répondre

Aménagement de peine Posée par Hellosalmi, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2284 vues Mon mari a été condamné à 24 mois ferme, il entame son deuxième mois et doit passer le 13 décembre en cap pour une éventuelle sortie avec bracelet électronique, sachant qu’ il est en cdi ( son employeur l’a mis en congé sans solde... Répondre

Double convocation Posée par daillounet, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2282 vues Le 05/08 j ai eu une rétention du permis de conduire,sans nouvelles depuis et le 22/09 j ai commis 2 délits violences sans itt et outrages a agent.je passe en correctionnel le 12/12.dois je mentionner le 1er délit qui sera... Répondre

Convocation pour une audition libre Posée par Coco44, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2280 vues J'ai reçu une convocation pour une audition libre et j'ai trop de précisions ou de détails de quoi s'agit-il. les seules infos que j'ai c'est :" dans l'ênquete susvisée, il est soupçonné ou tenter de... Répondre

Porter plainte contre l'état français pour proxenetisme Posée par ari, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2278 vues J'aimerais porter plainte contre la france pour proxénétisme, car la loi française par rapport à la prostitution est totalement incohérente. d'une part après la loi d'avril 2016 la prostitution reste toléré mais les... Répondre

Ma mère m'a voler Posée par Alexleveau, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2276 vues Voilà , j'ai 19 ans et j'ai été placer au foyer par ma mère a mes 15 ans. a mes 14 ans , mon arrière grand mère est décédée , nous sommes 5 enfant et elle nous a chacun laisser sur nos comptes 2400 euros ( de... Répondre

Convocation de la partie civil Posée par Asnieres92, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2274 vues N... Répondre

Dénonciations calomnieuses et prescription Posée par palla, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2273 vues J’ai déposé plainte pour faux et usage de faux contre des employés de banque qui ont été condamnés au tribunal et à la cour d’appel, ils ont fait un pourvoi : l’affaire est à la cour de cassation depuis 4 années. entre temps... Répondre

Dommages et intérêts regles Posée par La Grolle, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2272 vues Est ce que les dommages et intérêts règles à une autre partie suite à un procès sont déductible s des revenus s ? si oui en totalité ou en partie ? merci... Répondre

Ordonnance pénale Posée par Ibrahim, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2271 vues J'ai reçu une ordonnance pénale concernant une infraction que j'ai commis (ayant le permis a2 j'ai conduit une moto sans vérifier au préalable si mon permis me le permettait), je dois payer une amende de 500€ (ce que... Répondre

Intoxication monoxyde de carbone Posée par Nini, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2265 vues Je suis locataire d’un logement et depuis le mois de juin ma chaudière se coupe régulièrement. la société qui intervient sur la chaudière est venue pas loin d’une vingtaine de fois sans rien trouver. la dernière étant il y a 2... Répondre

Representation d un mineur pour rappel a la loi Posée par iade31, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2263 vues Mon fils mineur est convoqué devant le tribunal pour un rappel a la loi. je ne suis pas sur la région ce jour la ,son grand père peut il l accompagner ou puis je demander un report d audience ?... Répondre

Escroquerie à la protection juridique, avocate incompetente Posée par HELLOELO, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2256 vues Mon avocate à étudié mon dossier pour la cour d'appel de grenoble , m'a fait acheter le timbre fiscal à 225 euros et une semaine après s'est destinée et à encaissé l'argent de ma protection juridique soit 1083... Répondre

Mise en liberté Posée par Lorena, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2254 vues Je voudrait vous posez une question , la juge a demandée a l'avocat de mon copain de lui déposer une demande de mise en liberté le 02/05/2018 l'avocat lui a remit la demande le 03/05/2018 donc je voudrais savoir... Répondre

Convocation délégué du procureur Posée par Molgol, il y a 7 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2254 vues J'ai reçu une convocation chez le délégué du procureur. il n'y a aucun problème sur le fait d'y aller. cependant, je suis en centre de formation et mon école va me demander un justificatif pour mon absence. sachant... Répondre

Mise en demeure de payer suite à dommage et intérêt Posée par Malik, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2252 vues Mon fils à été victime d’une agression en 2013 par des mineurs au moment des faits; ils éteint 6; ils ont été jugés par le tribunal pour enfant devant un juge pour enfant en son cabinet; je me suis porté partie civile et les... Répondre

Révocation de sursis mise a l'épreuve Posée par Diva9, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2251 vues Lors d'une 1ere affaire en juin 2016. mon compagnon a pris 1an de sursis avec mise a l'épreuve. en mars 2017 il est condamné lors d'une 2eme affaire à 7mois de prison ferme. en mai 2017 il est condamné recidive de la... Répondre

Combien de temps pour se défendre ? Posée par FaFa62, il y a 7 mois dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2250 vues Devant mon relevé de carrière, je constate encore que un certain ex-employeur n'a pas donné les dates exactes de mon embauche a mon départ ( jour où j'ai dû porter plainte pour usage de faux et salaires faux) après prud'hommes... Répondre