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Calomnie Posée par Bernard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 791 vues Puis je porter plainte pour calomnie ou diffamation ? j ai un rapport écrit transmis par une avocate concernant de fausses accusations d une association sur la santé de mes animaux qu elle m a volés pour les vendre a la spa ? merci... Répondre

Calomnie Posée par Bernard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 783 vues Puis je porter plainte pour calomnie ou diffamation ? j ai un rapport écrit transmis par une avocate concernant de fausses accusations d une association sur la santé de mes animaux qu elle m a volés pour les vendre a la spa ? merci... Répondre

Diffamation enquête Posée par Kakastor, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 858 vues Des gens que je ne connais pas du tout tiennent des propos diffamants/insultants à mon encontre dans le cadre d'une enquête pénale. je viens de prendre connaissance de leur propos avec stupéfaction. il ne s'agit pas à... Répondre

Dml Posée par Mfrite, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 854 vues Le juge d’instruction ne s’est pas prononcé pour la dml et a dis qu’il laissait le jld choisir . est-ce bon signe ? car pour la première dml il avait refusé en donnant des motifs . cette fois ci non... Répondre

Bâtonnier protège mon avocat Posée par Bernard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 847 vues Mon avocate d aide juridictionnelle s est plainte a son bâtonnier après lui avoir reproche de ne plus m avoir répondu avant une date d audience. cet avocate a menti au bâtonnier répondu lui écrivant que c est moi qui ne lui ai... Répondre

Accusé d'attouchements Posée par Wend34, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 863 vues Voilà ma fille de 13 ans accusé mon conjoint qui n'est pas son père attouchement et de viol. elle a un trouble du comportement et ment sur tout et pour tout allant même jusqu'à dire que j'étais au courant et que je... Répondre

Usurpation d identite Posée par Bernard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 867 vues Une personne peut elle usurper mon identité si elle dépose plainte pour dégradation d une caravane et qu elle n a pas de certificat de vente pour prouver qu elle est a elle ? je n ai pas de certificat mais quelqu un peut attester... Répondre

Usurpation d identite Posée par Bernard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 878 vues Une personne peut elle usurper mon identité si elle dépose plainte pour dégradation d une caravane et qu elle n a pas de certificat de vente pour prouver qu elle est a elle ? je n ai pas de certificat mais quelqu un peut attester... Répondre

J'ai reçu un avis de classement à auteur après une audience de renvois. Posée par ACIV7, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 862 vues Le mai 2022 une personne a porté plainte contre moi pour des violences volontaires. j'ai évoqué la légitime défense. j'étais arrêtée et mise en garde à vue pendant 48h, en suite différée au tribunal . une audience en... Répondre

Stage de citoyenneté suite composition penale Posée par david, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 932 vues Suite à une composition penale j'ai un stage de citoyenneté de 3 jours à effectuer dans 6 mois et je voudrais savoir si ça sera marqué sur mon casier judiciaire b1 ? durée pour que ca soit effacer ?... Répondre

Étranger sans titre de sejour (mariÉ avec franÇaise+ pÈre 2 mineur, franÇais) Posée par Sunmoon, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1030 vues Mon mari étant actuellement en maison d'arrêt pour conduite sans permis, il a pris 1an... on a pris un avocat et avons demander une remise des peines... j'ai peur cependant qu'on lui donne une obligation de quitter... Répondre

Étranger sans titre de sejour (mariÉ avec franÇaise+ pÈre 2 mineur, franÇais) Posée par meml, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 965 vues Mon mari étant actuellement en maison d'arrêt pour conduite sans permis... on a pris un avocat et avons demander une remise des peines... j'ai peur cependant qu'on lui donne une obligation de quitter le territoire ?... Répondre

Escroquerie en cryptomonnaie Posée par Hélène, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 908 vues J'ai été victime d'une escroquerie en cryptomonnaie sur une plate-forme de trading fusion trade. j'ai investi 30 000€ et payé 40 000€ de frais pour récupérer mon capital mais je n'ai rien recouvré. ils... Répondre

Stage de citoyenneté suite à un accident, est-ce approprié ? Posée par E.C, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 812 vues Un ami m’a demandé de promener son chien, mais au moment de sortir, tout joyeux est parti voir un autre chien dont la maîtresse était assise à la terrasse d’un café mitoyen. son chien l’a attaqué, la querelle à durée quelques... Répondre

Problème livret a Posée par Tao, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 888 vues Étant depuis quelque jours majeur j'ai découvert que ma mère a retirer l'intégralité de mon livret a sous forme de plusieurs virement du livret a a son compte que puis je faire ? j'ai vu que les sous pouvait être... Répondre

Mise en examen et avis à victime Posée par Titanic88, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 904 vues Suite à une plainte avec constitution de partie civile, j'ai été informée verbalement par l'opj de la mise en examen de mon ex-mari pour les faits de viols à mon encontre. suite à sa garde à vue, monsieur n'a pas pu... Répondre

Contrôle judiciaire Posée par Katia, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 805 vues Une question ❓ quand on a pas respecté le contrôle judiciaire et qu'on commet une infraction et qu on se retrouve a garde à vue on vois présente devant qui ?le juge de la liberté,juge d instructions, ou le procureur ?... Répondre

Deni de justice Posée par Aîcha, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 808 vues Je suis une personne handicapée victime de manipulation, de viiol par un étudiant sénégalais en droit qui venait d'arriver sur le territoire français. malgré les preuves jai été insultée par la police et une magistrate, mes... Répondre

Video lieu « prive » Posée par Thierry, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 895 vues J’ai filmer une agression verbale entre deux de mes voisin de ma fenetre de ma chambre, l’agression avait lieux sur le parking de l’immeuble qui est un parking privee. ma video est elle recevable ? un homme menace de frapper une... Répondre

Responsabilité pénale du médecin du travail Posée par JTurquey, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 899 vues Je dois être confronté à mon ancien médecin du travail devant le conseil de l'ordre. je lui reproche d'avoir fait en 2011 des avis d'inaptitude tendancieux dans le sens de mon ex employeur (agression au travail sous... Répondre

Pièce non communiquée par la déléguée du procureur, vice de procédure Posée par vivagorix, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 857 vues Dans un procédure ou j'ai été mis en cause, un pièce capitale (et calomnieuse) du plaignant a été adressée à la déléguée du procureur et au procureur. pourtant cette pièce n'a jamais été communiquée à mon avocat avant... Répondre

Allemagne Posée par Looorae5, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 808 vues On a mis fin à mon cdd à cause de mon b2, savez vous combien de temps est marqué sur le b2 une condamnation allemande ? et si l’amende est payé elle y figure toujours ? merci... Répondre

Le locataire de mon épouse a touché au compteur linky d'enedis! Posée par M & Mme D'hier, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 808 vues Suite à un souci électrique qui a eu lieu un soir de la semaine passée, le locataire de mon épouse (qui prétend avoir exercé la profession d'électricien) est parti "bidouiller" l'installation électrique. deux jours ou un... Répondre

Aggression du chargé du ménage Posée par PatrickLefèvre, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 814 vues La personne en charge de l’entretien de la copropriété a été agressée par un locataire de la résidence mais il ne souhaite pas déposer plainte. pouvons-nous déposer plainte en tant que syndic ? quels sont nos éventuels recours... Répondre

Accusations de menaces de mort avec ordre de remplir une condition Posée par Memed, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 830 vues Je suis convoqué au commissariat pour je cite « menace de mort avec ordre de remplir une condition ». en effet, c’est une ancienne amie qui a porté plainte contre moi. l’histoire date de fin avril 2023, et la personne qui a porte... Répondre

Révision composition pénale Posée par Tatar_888, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 792 vues Mal conseillé j'ai signé une composition pénale. le plaignant a effectué un complément de plainte contenant des éléments mensongers. a aucun moment le tribunal n'a fourni à mon avocat ce "complément de plainte" mensonger... Répondre

Forcer de signer une déposition Posée par Arnaud, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 734 vues J'ai été appelé pour venir à la gendarmerie. j'ai eu un interrogatoire, à la fin de celui ci j'ai demandé à modifier une partie et la le gendarme à regardé ça montre et m'a dit " maintenant non , sinon on doit... Répondre

Perquisition d'objets n'appartenant pas à la personne suspectée Posée par Angelelouanne, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 764 vues Une perquisition a eu lieu à mon domicile dans le cadre d'une enquête contre mon conjoint (recherche armes, argent et stup). les policiers ont saisi un bijou m'appartenant alors que je leur avais dit que ce dernier était... Répondre

Durée du mandat de depos criminelle Posée par Antoine cano, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 791 vues Je voudrai vous posser une question car mon frère et en mandat depos criminelle cella fait 3 ans il lui reproche une complicité de tententive assassinat mes il ni a pas de victime ni de depos de plainte quel son les délai s'il... Répondre

Peut on m aider s il vous plaît...de criminel à correctionnelle Posée par Sheima, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 778 vues Maître d abord je remercie les avocats qui prennent le temps de nous répondre. mon mari est entre en mandat de depot criminel ...il a été renouvelé 2 fois 6 mois ...puis de criminel l enquête à été clôture et les éléments ont dit... Répondre