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Renouvellement de recepisse Posée par Zou, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1674 vues Meeci de me repondre jai demenage a bordeaux et j'ai fais ma demande de renouvler mon titre de,sejour qui prend fin le 040623 jai eu un recepisse de 6 mois qui prend fin le 4 december sans réponse jai demande le renouvellement... Répondre

Travailler avec le titre aps Posée par Alimo, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1391 vues Récemment j’ai obtenu mon diplôme d’ingénieur informatique bac + 5 et j’ai fais la demande de tire de séjour aps. 1 question: si je trouve une mission en free-lance est ce que j’ai le droit de faire la demande de titre séjour... Répondre

Question sur les charges suite divorce Posée par Michelle 30, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1387 vues Je suis en instance divorce en cours de démarches mon mari a quitté le domicile conjugal début 2023 je suis séparée de mon mari nous sommes propriétaire de notre maison et nous aurons le partage de notre bien.mais vu la situation... Répondre

Aah accepté mais refusé par ma caf Posée par Sam, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1355 vues J'ai 23 ans en situation d'handicap égale a 80% la mdph m'a accepté l'aah vu que je ne marche pas et ne peux pas travailler. je suis d'origine portugaise et la caf a refusé l'aah soit disant parceque... Répondre

Comment obtenir un séjour en france par 10 excistance Posée par Boualem.nemiri, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1473 vues Je suis rentré en france sans visa j ai 10 existence en france et j ai des preuves de puis 2014. quelle sont les preuve a fournir ?... Répondre

Connexion impossible sur l anef ( mdp perdu ) Posée par Jocker92, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1381 vues J ai perdu ma carte de résidence , et lorsque je souhaite instruire ma demande via l anef j entre les infos de mon titre pour une première connexion celui me dit " saisies incorrect " alors que tout est ok . est ce que certain d... Répondre

Droit apl et revenu locatif Posée par damienp26, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1181 vues Je suis locataire d'un appartement, et, y vie seul. je touche 230€ dapl pour se logement, que je loue, 330€/mois. n'étant pas en capacité de travaillé pour le moment je suis bénéficiaire d'une aide financière... Répondre

Naturalisation 3 ans et 3 mois de résidence en france Posée par Soums, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1195 vues Je souhaite déposer une demande de naturalisation avec ma situation actuelle à savoir : master 2 en mécanique et ingénierie en 2021 ( 1an d'études y inclu un stage de fin d'études) contrat cdi depuis janvier 2022... Répondre

Comment faire annuler un visa déjà validé ? Posée par Chris, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1131 vues Je cherche À savoir, comment faire annuler de visa de mon (encore épouse). elle me trahit . son comportement a complètement changé depuis son arrivée en france. comment faire pour annuler son visa en urgence.? merci merci de vos... Répondre

Etudiante enceinte avec un titre de sejour valable jusqu'en octobre 2024 Posée par Mathermat, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1156 vues Ayant obtenu mon diplome d'ingenieur cette annee (sepetembre 2023) j'ai opte faire un master specialise donc j'ai fais une nouvelle demande de titre etudiant. cependat, je suis enceinte et les symptomes ne me... Répondre

Demande info svp sur séparation Posée par Michelle 30, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 998 vues Suite démarches caf je suis à jour j'ai signalé à la caf ma séparation comme sa je bénéficie aussi d aide vu mon handicap et ma situation familiale vis à vis de moi et je voudrais savoir ceci faut il déclarer a la caisse... Répondre

Représentant légale d'un mineur étranger Posée par Poussin, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1571 vues Je viens de madagascar, j'ai 16 ans, je devrais de suivre une formation professionnelle à paris. j'aimerais savoir si le représentant légale peut être une autre personne que les garants... Répondre

Clause abusive dans convention d'honoraire avocat, art - 700 Posée par Luz, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1423 vues Pouvez-vous s'i vous plaît me renseigner pour un ami qui était un adulte protégé (sous curatelle) au moment des faits. dans la 2è convention d'honoraires pour une affaire prud'homale jugée en appel en novembre où... Répondre

Finiada Posée par Flo, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1234 vues Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais... Répondre

Avenant à temps complet sur un cdd Posée par RH, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1134 vues Mon salarié est en cdd, est-il possible de faire un avenant au contrat de travail à temps partiel (30h) vers un temps complet (36.75) jusqu'à la fin de son contrat ? ceci n'est donc pas considéré comme un avenant... Répondre

Changement de statut Posée par adelzi, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1038 vues Jai une carte séjour pluriannuelle de 4 ans salarié et je veux bien changer vers le statut talent . est ce que c'est possible de le faire sachant que mon titre de séjour prend fin le 2027. merci... Répondre

Signification d un arret Posée par louiza, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1154 vues Un huissier de justice a t il le droit d ajouter des frais sans avoir fait un commandement de payer huissier de justice m 'a donne une signification le 3 novembre mais il a ajouter plein de frais en faisant croire que j... Répondre

Ai-je le droit à des aides au vue de ma situation ? Posée par Inconitoo, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1130 vues Suite à ma situation actuelle j’aimerais savoir si j’ai le droit à des aides ( même si j’en doute fortement ) ou bien savoir quels possibilités s’offrent à moi ? car je suis perdu. j’ai du partir de chez mon père car il à juger que... Répondre

Dcem Posée par ney, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1111 vues Ma fille est mineure, nous venons de recevoir le récépissé de son dcem. hors le rendez vous pour le recuperer est fixé apres notre date de voyage. est-il possible de voyager avec son recipissé ou faut il avoir le document en notre... Répondre

Envoyez maintenant ou attendez jusqu'à 4 mois Posée par Dee, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1062 vues S'il vous plaît, j'ai envoyé un e-mail à la préfecture pour en savoir plus sur ma demande.. cela fait 2 mois et je veux demander si je peux remplir la procédure ou si je devrais attendre les 4 mois? je l'ai reçu de... Répondre

Déclaration - problème de carte ? Posée par Lionpro123, il y a 1 an dans Administratif* Aucune réponse pour le moment - 1126 vues J'ai une question concernant la déclaration. est-ce que mon fils peut se déclarer en tant qu'auto-entrepreneur/micro entrepreneur à l'âge de 17 ans, même s'il a un passeport russe et une « carte... Répondre

Location hlm refus mutation Posée par dany, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1254 vues Je suis locataire d'un appartement aupres d'un hlm je suis en situation d'handicape superieur a 80% j'habite au dernier etage sans ascenceur j'ai demander ma mutation depuis 2020 j'ai fait plusieurs... Répondre

Pièces acceptées hors délai Posée par Liok, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1142 vues J'écris dans cette section, car il ne me semble pas y avoir de domaine généraliste où la mettre. voilà les faits, je suis en procès et cela fait plus fois que le juge accepte les pièces de la partie adverse hors délai... Répondre

Restrictions scolaires Posée par Amandepilée, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1243 vues Je me permets de vous consulter sur une situation plutot préoccupante vis-à-vis fils de 10 ans. j’ai été contacté par l’école, qui souhaite que l’on garde notre enfant à la maison tous les après-midi. celui-ci aurait un... Répondre

Papiers des personnes sous curatelle renforcée Posée par G, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1317 vues Combien de temps doit on garder les papiers officiels,comptes, dépenses? de personnes sous curatelle renforcée... Répondre

Contrat formation école privée cap esthétique Posée par mymy84110@, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1145 vues Ma fille était scolarise dans une école privé d esthétique +5000euros... 2020 elle a validé sa première année en juillet 2021 je vais l inscrire et en aout ont nous annonce qu'il n ouvre pas la 2 ieme année faute d élèves me... Répondre

Indemnisation de la caisse des congés payer Posée par Alex07, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1093 vues Suite à ma perte d'emploi le 3/11/2023 et ne faisant plus partie du domaine du btp, la caisse des congés payer ne veulent pas me solder mes congés que j'ai cotisé pour 2024. que puis-je faire?... Répondre

Classement de dossier sans suites renouvellement de titre de séjour Posée par Myriam, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1036 vues Après avoir fait la demande à la préfecture depuis 1 mois on m’informe que je devais récupérer mon ancien titre de séjour auprès de une autre préfecture car il avait une erreur. certes c’est de ma faute fallait récupérer le titre... Répondre

Enfant majeur a charge Posée par louiza, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1051 vues Un enfant a charge qui atteint 22 ans qui est encore au domicile familial mais qui a commence un travail quelle est sa situation par rapport a la caf est il consideré comme un personne supplementaire a charge ou exclu pour les apl... Répondre

Déplacement du marché de l'initiative du maire sans délibération Posée par Toto75, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1152 vues Sachant qu'un maire assure le maintien du bon ordre dans les marchés sur le fondement de son pouvoir de police qu'il tire du 3° de l'article l. 2212-2 du cgct. la seule réfection de la voirie empêchant la tenue du... Répondre