MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Propriété intellectuelle

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Propriété intellectuelle

Par popularité

Sans réponses

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Harcèlement caméra thermique Posée par Kevin j, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1352 vues Je vous contact après avoir fait des recherches sur internet par rapport à mon cas actuel ou je me fais harceler par mes voisins qui détiennent une caméra thermique et me suivent pratiquement partout et font également tourner des... Répondre

Usage personnel ou commercial d'une image créée par ia Posée par Neptune, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1295 vues J'ai ouvert un groupe sur facebook et je propose des images gratuitement générées par ia. puis-je proposer des images toujours générées par ia gratuitement de personnages célèbres ex : mickey, spiderman etc en spécifiant que... Répondre

Procuration Posée par Sohailarepsime67, il y a 3 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1185 vues Mon fils de 38 ans étant dans le coma c’est à moi sa mère de prendre certaine décision. je souhaiterais donner procuration à son ami car plus proche de lui. est-il possible qu’il prenne les décision à ma place concernant le... Répondre

Usurpation de mon pseudo pour vendre mon ancien livre sous mon pseudo usurpé Posée par Auteur Internet, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 940 vues Mon ancien pseudo d’auteur est utilisé depuis plusieurs mois au moins aussi bien par que par pour vendre sur le site de celui-ci un ancien livre de moi-même autrefois dépublié aussi bien par que par moi-même. je... Répondre

Reproduction d'extraits de texte issus de livre Posée par Parasaurolophus7, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 911 vues Dans quelles meson association peut-elle reproduire des extraits de textes issus de livres ou d'articles? cette association a pour ambition de permettre une plus large diffusion d'idées émancipatrices. partant du constat... Répondre

Droits auteur Posée par Mimi, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 761 vues J' ai realise des visuels dans le cadre de mon emploi pour la creation d'in site internet marchand ,des tutos videos de bricolage ,je suis filmer en bricolant puis les produits utilise pour le visuel sont mis en vente sur... Répondre

Dénonciation à la protection de l'enfance Posée par Lucie31, il y a 1 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 689 vues Mon mari et moi même subissons depuis des années un harcèlement de la part des voisins du lotissement où ils utilisent toutes sortes de moyens pour porté plainte contre nous, notamment des enregistrements de caméra de chez eux vers... Répondre

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Marie Alazard

Maître Marie Alazard

2 problèmes résolus*

2

Maître Jean-Pierre ROUX

Maître Jean-Pierre ROUX

1 problème résolu*

3

Maître YVAN BELIGHA

Maître YVAN BELIGHA

1 problème résolu*

4

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

En quoi consiste le droit de préférence en matière de Propriété intellectuelle ?

Pour la publication de mon 1er livre, j'ai signé il y a quelques années un contrat mentionnant le droit de préférence de l'éditeur (pour...

Résolue par Maître halimi

Que peut-on faire lorsque nos voisins sont trop bruyants ?

J'ai des voisins ils ont 3 enfants qu ils arrêtés pas de courrier du 7 heure du matin jusqu'à 8h30 après du 11h30 à 13h30 et de 16h30 à...

Résolue par Maître gendronneau

A-t-on le droit de conserver une urne funéraire chez soi ?

Je voudrais savoir si on a le droit de garder une urne funéraire chez soi ? ce qu'on encourt ? quelles sont les démarches à faire auprès de...

Résolue par Maître DAHAN

Puis-je exploiter une marque déposée par une entreprise qui depuis a cessé son activité ?

Je souhaite exploiter une marque déjà déposée à l'inpi le 16 février 2007, donc théoriquement protégée jusqu'au 15 février 2017. il s'avère que la...

Résolue par Maître HOUVER

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la propriété intellectuelle

Droits d'auteur : le seul paiement d'une prestation n'entraîne aucune cession des droits!

De nombreux artistes, graphistes, photographes et autres créateurs mentionnent régulièrement sur leur facture la mention

Par Maître GAUTIER

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

facebook twitter linkedin youtube Wwikipedia

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteConditions générales d'utilisationParamêtres des cookiesMentions legalesContact

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

Continuer sans accepter

Votre choix concernant les cookies

Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.

Réglage personnalisé

Accepter

Nécessaire

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer