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Je suis arceler par le rsi Posée par Sibinski, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3228 vues Depuis maintenant deux ans et demi j'ai fais un session de mon entreprise j'ai payer toute mes cotisations mais malheuresement je suis toujours arceler par le rsi ( avec huissier de juste ) j'ai fournis le document à... Répondre

Tva 5.5% et naissance d'unfant Posée par Fred, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3220 vues J'aimerais savoir comme s'applique concrètement l'exonération sur le remboursement de tva lors d'une naissance d'un enfant ? dans le cas d'un achat d'un appartement neuf acheté avec une tva à taux... Répondre

Expatriation a malte Posée par MartySGL, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3205 vues Je souhaite m'installer très prochainement à malte je possède une entreprise aux etats unis et ne je ne suis donc pas lié par un travail en france j'aurais aimé savoir vers qui me tourner pour savoir les démarches à... Répondre

Mise en demeure de fournir une 2035 en ar Posée par nicolas, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3170 vues Normalement les sanctions figurent au verso la rien au verso mais une 2e page avec des cases a cocher .j'ai coché la case 2035 des lors qu'il n'y a pas une liste de sanctions peut on considerer cette mise en demeure comme nulle? merci... Répondre

Impôts, justificatifs Posée par katcho, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3134 vues J'ai régulièrement envoyé l'argent pour les soins de santé de maman qui réside en afrique à ma soeur qui vivait avec elle, maman ne se déplaçant plus car très malade. les impôts me demandent les justificatifs que je... Répondre

Cette mise en demeure de payer est-elle abusive ? que faire ? Posée par Tati63, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3107 vues Je me retrouve aujourd'hui dans une situation quelque peu confuse, et j'ai besoin de renseignements. j'ai été durant cette année scolaire, en collocation (plus précisément du 05/08/17 au 05/02/18) avec une personne... Répondre

Plus value sur la vente d'un local professionnel Posée par DamienF, il y a 7 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3104 vues J'ai acheté il y a une douzaine d'années un local professionnel. après avoir utilisé ce local pour mon entreprise, j'ai déménagé et je l'ai loué. j'ai ensuite repris possession de ce local pour de nouveau... Répondre

Taxe a payé 559 euros Posée par lineketeb, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3095 vues Jais reçus un sms que ma carte de séjour est disponible au sein de la préfecture,taxe à payé 559 eur, ma question ou je dois payé cette taxe? es ce que en espèce ou à la préfecture ou bien acheter ou centre des finances, c'est... Répondre

Location saisonnière et taxe d'habitation Posée par Yves, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3091 vues Je dispose de deux appartements en bord de mer et loués en saisonniers (environ 11 semaines et 20 locations courte durée). il m'arrive d'occuper ces appartements lorsque j'y effectue des travaux mais je ne les occupe plus en temps que... Répondre

Facturation dans le domaine d'impression à la demande en micro-entreprise Posée par Urte, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3087 vues J'aimerais savoir comment on devrait s'y prendre dans le cas de la facturation sur une plateforme d'impression à la demande telle que teespring. ce sont des plateformes sur lesquelles on peut choisir de déposer nos... Répondre

Solidarité des dettes personelles quand on est pacsés Posée par Danyjo, il y a 7 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3069 vues Mon concubin doit des grosses sommes aux impôts. je n'ai aucun revenu depuis 2008. ont-ils le droit de prélever la somme due sur mon compte qui est à mon nom et qui possède mes économies personnelles ?... Répondre

Imposition des revenus fonciers Posée par ondin, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3067 vues De nationalité belge mais résident en france dois je declarer dans mes impôts français mes revenus fonciers de bien immobilier situé en belgique.d après la convention fiscale entre la belgique et la france suivant l article 3 il... Répondre

Voyage humanitaire, défiscalisation billets avions Posée par leeo, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3065 vues Je représente une association humanitaire ayant pour but de partir à l'étranger cet année. j'aimerai faire défiscaliser les billets d'avions de tous les participants, puis-je leurs demander de verser l'argent à... Répondre

Conseil en optimisation fiscale. Posée par sam123, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3064 vues Je voudrai avoir des conseils en optimisation fiscale... Répondre

Report des déficits de la sci à l' is Posée par cbo, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3056 vues Dans l'article ci-dessus vous écrivez que le déficit foncier de la sci à l'is est reportable pendant 10 ans, mais j'ai lu ailleurs qu'il est reportable sans limite de temps. pourriez-vous me confirmer ce point? merci par avance... Répondre

Taxe d'habitation Posée par Jeremydan, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3049 vues Je réside les 3/4 de l'année a l'hôtel, le reste du temps je suis hébergé a titre gratuit chez de la famille ou des amis. j'utilise l'adresse de mes parents comme adresse de correspondance. et leur taxe... Répondre

Amende pour avoir uriner contre un mur Posée par laulier, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3041 vues Mon mari a un problÈme de prostate toujours envie d'uriner,et il y a quelques jours envie d'uriner subitement,a fait contre un mur...la police l'a verbalisÉ (11 euros )reçu l'amende 68 euros peut il contester?... Répondre

Louer ensemble alors qu'on est propriétaire d'une maison lors d'une séparation Posée par Lalali, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3039 vues Je souhaite me séparer de mon conjoint, nous sommes mariés sous le régime de la communauté. nous nous entendons bien et je souhaite prendre un appartement en location en attendant le divorce. il restera dans notre résidence... Répondre

Reclamation huissier tp d'une dette deja en recouvrement Posée par aa, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3035 vues J'ai une créance au trésor public en recouvrement par saisie arrêt sur indemnités chômage. l'huissier du tp s'étant déjà présenté une fois à mon domicile pour mise en demeure avant saisie de meubles avant la mise en... Répondre

Contrat de location materiel entre particuliers Posée par gede33, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3028 vues Pouvez me dire , pour être en règle , sans se faire arnaquer , quel est le meilleur contrat de location de matériel entre particuliers svp. merci par avance cordialement... Répondre

Chargesenliquidation Posée par fjs, il y a 7 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3028 vues - en séparation de bien. prof.mme a déjà 2 biens . - après mon départ, un an après mme la jaf à l'onc m'accuse de tout ! - j'ai demandé la vente de l'appart mme a souhaité y rester /jugmt usage gratos! crédit... Répondre

Saisie administrative a tiers detenteur Posée par Preeti, il y a 3 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3026 vues I recently received from my bank saisie administrative a tiers detenteur du mars 2021 a la demande de sip chalon sur saone d'un montant de euros. i only own a vacation property and do not earn any income in france nor am i residing in... Répondre

Deduction indemnites compensatrice ou prestation Posée par dom, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3026 vues Je suis residant fr residant aux philippines,je paye mes impots en fr retraite e immobilier j aimerai savoir si je peux beneficier de la deduction des indemnites compensatrice que je verse a mon ex epouse sur ma declaration future... Répondre

Assurance vie et aspa Posée par aveline50, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3022 vues Je viens de percevoir aspa et j'ai une assurance vie. est-ce que je dois donner montant a aspa, sachant que cet argent est pour m'acheter un logement, car je vis a présent chez ma mère... Répondre

Modele de lettre a adresser aux impots Posée par CAPTUR28, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 3011 vues M a mère est décédé depuis 2010, elle vivait en martinique et je reçois une taxe d'habitation inconnue qui est à son nom, hors pendant le vivant de ma mère, elle ne m'a jamais parlé de cette propriété. je sais... Répondre

Rachat total assurance vie, combien de délai et placement sur compte courant Posée par aveline50, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2975 vues Je veux faire un rachat total et placé cette somme sur compte courant. combien puis-je virer sur mon ccp ?... Répondre

Non resident fiscal Posée par Eric F., il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2957 vues Je travaille en arabie saoudite depuis mars 2017. mon épouse et moi résidons de façon permanente sur dammam. en parallèle nous possédons en france quelques immeubles en nom propre et sous forme de sci familiale. en clair, nos... Répondre

Situation au regard des impôts après conciliation Posée par alain62, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2936 vues Mon épouse a déposé une requête en divorce en juin 2017 et l'audience en conciliation a eu lieu le 15 décembre 2017. lors de cette audience nous avons signé un pv d'acceptation du principe de la rupture du mariage... Répondre

Impôt impayée Posée par Toph62, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2934 vues Depuis 2014 je n es pas payé mes impôts problème de couples divorce après j ai fait une dépression maintenant je vais mieux mais j ai reçu la note salée avait vous une solution merci... Répondre

Autoliquidation a tort tva Posée par Maxence, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2920 vues Mon fournisseur m'a facturé sans tva, avec la mention autoliquidation. j'ai autoliquideé la tva sur cette factures. après s'être fait redressé en contrôle fiscal, il m'a informé que cette autoliquidation ne... Répondre