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Demande de renseigneme pour réussir a avoir mes droit a l'invalidité entre autre
Posée par tass, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3286 vues

Chère maître, je viens vers vous car on me la conseillé et j'ai entendu que vous travaillé avec des médecins expert, ceux qu'il me faut exactement car j'ai un litige avec la cpam au sujet d'une invalidité de...

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Rente at
Posée par Doudoune, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3136 vues

Je percois une rente a t.celle ci n a pas ete revalorise depuis plusieurs annees.je souhaiterais savoir pourquoi...

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Ipp et expert
Posée par Ily03, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3092 vues

J ai fait une rechute j ai l4 et l5 abîmés et le médecin conseil à refusé de l a prendre en at du coût j ai demandé une expertise mais malheureusement l expert l a pris en maladie aussi et non en at et j avais une rente...

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Maladie professionnelle ald 100% lg durée consolidation sans ipp
Posée par Pyrrhus, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3148 vues

Je suis le fils de madame, je viens vers vous au sujet de son dossier de la cpam qui on était suspendu depuis sa consolidation sans ipp avec une ouverture de droits ald100% longue durée. en effet madame relève du régime...

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Rsi, affaire en cours devant le tass, demande de conseils.
Posée par zetra, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3388 vues

Ayant mis fin à mon activité commerciale voici plus de 8 ans de cela, fais le nécessaire au niveau administratif. le rsi à part la suite commencer à m'envoyer des mise en demeure etc... et une opposition à contrainte au début...

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Rente at
Posée par ej, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3130 vues

Suite à un taux de 8% d' ipp maintenue par le médecin conseil j'ai contester et le tci ma accorder un taux de 12% d ipp et actuellement je suis en rechute aucune solution opérable mise à par plus de séquelles et je...

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Désistement du rsi
Posée par cat, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3607 vues

Suite à une contrainte sur des cotisations calculée au forfait nous avons saisi le tass. entreprise fermée en décembre 2015, dettes rsi de 2012 à 2015. lors de la première audience le rsi a demandé un repport. dans un même temps...

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Comprendre le jugement rendu par le tribunal du contentieux
Posée par paco, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3148 vues

Je cherche a comprendre que faire suite aupres de la cpam suite a l' agravation et une bi lateration constater par expert medical le jour de l'audience...

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Rsi: question sur opposition suite à contrainte.
Posée par zetra, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3386 vues

Opposition suite à contrainte du rsi avec 2 mises en demeure citées. mon opposition à été acceptée par le tass. 1 mise en demeure pour moi non valable et non payées 1 seconde mise en demeure , valable et payées par mes soins. mais...

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Un jugement de payer la cpam
Posée par bebel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3386 vues

Je vien de recevoir un commandement de payer par un huissier par courrier , concernant un jugement du 24 05 1995 une sommes de 1200e a la cpam . ny a til pas prescription 23ans apres...

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Refus administratif d'indemnité en invalidité categorie 2 par cpam
Posée par Yayou999, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3477 vues

Pourriez-vous me dire si un refus d'indemnité pour invalidité categorie 2 par la cpam annule mon invalidité categorie 2 décidé par le médecin conseil et faute d'avoir cotise l'année d'avant pour prétendre à...

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Litige apl
Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3399 vues

J?ai pu abaisser mon revenu fiscal de référence suite à une rénovation de ma maison et la caf me refuse les apl au motif que mes revenus sont supérieurs à leur barème. compte tenu des travaux que j?ai réalisé, mon revenu fiscal de...

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Suite a nouveau taux ipp peut on demande a nouveau un rachat de rente
Posée par Ely, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3590 vues

En 2010 j ai eut un taux ipp de 16 pour cent j ai une rente et j ai eut un quart en capital aujourd’hui j ai une hausse de taux ipp 25 pour-cent c' est ce que je peut renouvelle cette démarche ? merci...

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Rentes at mp
Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3588 vues

M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron...

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Droit rente ipp
Posée par cathermour, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3260 vues

Ayant 21% taux ipp sans rente car exploitant agricole, j'ai changé de métier je suis salarié dans le privé,puis-je aujourd'hui faire valoir mes droits 16ans après l'accident? cordialement...

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Mes droits en tant que étrangère (italie) résidente en france et retraitée
Posée par Annamaria45, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3433 vues

Je réside en france depuis un an, je suis retraitée de l'etat italien, j'ai présenté une demande d'affiliation à la caisse d'assurance maladie de mon quartier paris 11e, bien sur avec le modèle s1, j'ai...

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Apres 3 ans d arret pour at
Posée par RGPD, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3579 vues

J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a...

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Que faire quand on est en accident du travail et que l'entreprise n'existe plus?
Posée par jeanclaude87, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3504 vues

Je suis e accident du travail depuis 2014, j'était stagiaire de la formation professionnelle, ma formation est terminée, mais je suis toujours en accident du travail, le centre de formation a changé de gestionnaire. je...

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Rente ipp
Posée par trevos, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3597 vues

Je suis en rechute at avec une ipp de 10% accorder par le tribunal mon etat c'est aggravé et je voudrais avoir si à la fin de ma rechute at savoir si le médecin de la sécu peut faire diminuer mon taux ipp ou il peut pas allez...

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Dette de la caf
Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3584 vues

J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre...

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Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald
Posée par naty68, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3574 vues

Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce...

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Convocation au tass
Posée par Claire, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3357 vues

Je viens de recevoir une convocation du tass par lettre recommandée le plaignant est le rsi ils nous réclame 37500€. j’avais bien envoyé les déclarations, vue qu’on ne exerçait plus donc j’ai dû mettre des chiffres 0. mais le rsi...

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Aide pour les travaux domestique
Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3580 vues

Je suis reconnu à 81% invalides.j'avais une allocation adulte handicapé plus majoration pour aide octroyée par la caf avant que la sécurité sociale étudie mon dossier.choses qui a été faite depuis trois ans je reçois une rente...

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Cra
Posée par Metoo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3428 vues

J'ai entendu dire que si la cra ne vous répondez pas la prescription était ouverte. par contre si la cra vous répond vous avez 2 mois pour saisir le tass. merci de m'éclairer...

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Demande de remboursement de frais infirmier par la cpam
Posée par Mandrin67, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3254 vues

Après consultation au mois de janvier, j'ai demandé à une avocate de faire valoir mes droits concernant un remboursement qui m'était demandé par la cpam du bas-rhin auprès du tass. malgré deux relances de ma part par...

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Trop perçu cramif...indu à rembourser !!
Posée par totofe, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3405 vues

Je suis titulaire d'une pension d invalidité de catégorie 1, elle s élève à 479e...je perçois également une rente trimestrielle prévoyance de ma mutuelle...suite à cela , j' ai été éligible pour percevoir également l...

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Réponse
Posée par Mariejo974, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3202 vues

...

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Revalorisation taux ipp en cas de rechute at
Posée par Sonya 52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3560 vues

Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on...

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Se désolidariser d’un rattachement de sécurité sociale
Posée par Aurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3381 vues

Ma belle fille est partie de chez sa mère et est venue vivre chez nous elle a maintenant 18 ans et souhaite que sa carte vital ne sois plus rattaché à celle de sa mère en plus elle change de région que doit elle faire ? merci de...

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Demande d'un avocat spécialisé en rsi pour une audience le 5 juillet prochain
Posée par Beloha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3201 vues

Je vais avoir besoin d'un avocat spécialisé sur les questions rsi (régime social des indépendants) pour une audience en appel le 5 juillet prochain à amiens. il s'agit de contester des taxations d'office effectuées...

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