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Rachat des cotisations Posée par Liass, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2328 vues Mon epoux avant son deces a procedé au rachat des cotisations par retenu sur le montant de sa retraite il est décède avant de soldé son rachat finale. je choisi de continuer le paiement de rachat des cotisations par le dispositif... Répondre |
Assurance maladie Posée par Desire, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2328 vues Citoyen européen nouvellement installé en france avec ma famille depuis un mois. ma conjointe est étrangère non européenne et mes enfants sont européens mais ma fille j'ai eu avant d'avoir la... Répondre |
Puma Posée par Farid21, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2326 vues Je suis en attente de réponse pour ma demande de carte de résident algérien j'ai un numéro etranger a 10 chiffres, pas de récépissé. est ce que j'ai le droit à l'assurance maladie puma ? conformément au décret du 10... Répondre |
Rente maladie proffessionnel Posée par IRENE, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2318 vues Reconnue par la cours d appel de bourges demande le calcul de mais droit la cpam me verse une rente mais entre temps envoie mon dossier a la cour de cassation qui casse le jugement donc je doit rembourser la sommes depuis 2012... Répondre |
Le médecin conseil a décidé d'une stabilisation de mon état : pas d'accord Posée par audreysand, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2317 vues J'ai été vue début janvier 2020 par un médecin conseil de la sécu suite à un arrêt maladie pour : spondylarthrite ankylosante, myélopathie cervicatrosique suite opération, tendinite récurrente à l'épaule gauche avec refus... Répondre |
La msa me réclame un indu de 11/2015.ny at-il pas prescription? Posée par nini, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2309 vues J'ai perçu en qualité de professionnel un remboursement de transport effectué pour un client. 2 mois après la msa à considéré que la personne n'avez pas droit au remboursement car ne rentrait pas dans le cadre de la règlementation en... Répondre |
Remboursement d'indus accident du travail du 21.03.2017 Posée par secu, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2306 vues Le 21.03.2017 , j'ai été victime d'un accident de trajet, dans le cadre de mon déplacement domicile travail. j'ai été plâtré pendant 10 jours, sans arrêt de travail à ma demande. le 24.05.2017, la cpam 91 m'a... Répondre |
Comment recuperer les indus Posée par Fregates, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2298 vues La resu me réclamait une somme de trop percu d'un montant de 218 euros apres verification je leur ai fait parvenir cette somme par cheque et qu'elle a bien encaisse or sur mes releves je vois qu'elle me decompte 221 euros et indiquant... Répondre |
Recupération ij si arrêt considéré non justifié à c: de la date de notification Posée par Francine, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2297 vues Quand un arrêt de travail est considéré comme non justifié par un médecin conseil de la sécu, à compter de quelle date a-t-elle la possibilité de récupérer ? il me semble que ce n'est qu'à partir de la date à laquelle l'assuré a été avisé... Répondre |
Remboursement hospitalisation auprès de la cpam cause activité salarié en suisse Posée par myriam, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2296 vues En 2013 je commençais une activité en suisse, j'avais un délai de 3 mois pour trouver une assurance frontalière ou me rattacher à la cpam, cependant j'ai été hospitalisée entre temps. aujourd'hui la cpam ayant confié... Répondre |
Je suis étudiante en 3 eme année . j'ai un contrat de mutuelle avec lmde et je paie 14 euro par mois. j'ai eu des soins dentaires pour une somme de 2900 euro et la securite sociale a remboursé sa part mais pas lmde ; ils... Répondre |
Mon conjoint touche la aah et moi rsa en sachant que l?on et en instance de séparation . comment faire pour que l?on et la cmu en sachant que je vis sous son toit en attendant un appartement... Répondre |
Rsi: la modification du montant de la créance met-elle fin à l'exécution forcée? Posée par Mel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2293 vues Suite à l'absence de déclaration de mes revenus, le régime sociale des indépendants a appliqué une évaluation forfaitaire majorée de mes revenus et réclamé un montant très élevé de cotisations sociales. elle a demandé le... Répondre |
Bénéficier des aides cmuc Posée par Oziii, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2287 vues Jai été victime de remboursement envers la sécurité social à cause de mon employeur et c?est moi qui prend tout .. ma question est : toutes mes prestation médecin etc ne sont pas remboursés par la cpam mais sont récupérer en indu... Répondre |
Prolongation ijss Posée par Nono, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2279 vues Chômeur indemnisé par pôle emploi, suute à un problème de santé je suis actuellement en arrêt de travail pour maladie. Étant en prolongation, depuis déjà 15 jours, je n ai toujours pas reçu de versement d... Répondre |
Demande de majoration pour tierce Posée par Yougo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2277 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Répondre |
Rechute d'accident du travail? Posée par jean louis, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2267 vues Suite a un at en 2003 j'ai une incapacité permanente et une pension de10% pour le genou gauche celui ci, après examen médical nécessite une nouvelle intervention mon medecin traitant m'a fait un arret maladie. j'ai... Répondre |
Reversion ex conjointe et veuve Posée par PATRICE74, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2266 vues Mon père vient de décéder et la situation est la suivante: - une veuve sans droits à reversion car ressources très au-dessus du plafond fixé par cnav, - une ex-conjointe non imposable, ma question: - ma mère ( ex épouse non... Répondre |
Contestation consolidation sans séquelles Posée par Manou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2262 vues Après un infarctus dur mon lieu de travail, refusé par mon entreprise et après visite expert celui ci a reconnu que mon accident été. bien en lien avec surcharge de travail.suite à cette visite j ai été reconnu en at. après... Répondre |
Formation suite arrêt longue durée plus de 6 mois Posée par Mercidu38, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2260 vues Je suis en arrêt de longue durée depuis plus de 6 mois, art l324.1. j'ai fais une demande de formation au fongecif alors que je suis salarié. tout a été acceptée, et je dois démarrer le 1er avril 2020. j'ai questionné la... Répondre |
Saisir le trubinal judiciaire Posée par Alla, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2259 vues Comment déposer une plainte au trubinal judiciaire contre la caisse de retraite en france depuis l algerie?. merci d avance... Répondre |
Saisie bancaire pour une amendes majorée sur des revenus de l'aah. Posée par LAHMER40, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2258 vues Je souhaite avoir des informations concernant la saisie bancaire par le trésor public sur des revenues de l'aah pour cause d'amende majorée. je vous explique en détaille la situation. ma mère est une personne à mobilité... Répondre |
Accident de travail intérimaire Posée par Nil, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2258 vues Suite un accident de travail intérimaire je suis reconnu inapte par le medicin de travail il ma conseillé de changer de métier et faire une formation,le medicin conseil et mon médecin traitant ma dit la même chose mo mais médecin... Répondre |
Copie du mandatement Posée par Charlie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2257 vues à vous , dans le cadre d'un versement indu et à titre de preuve de la dette. compte tenu de la difficulté à identifier le versement indu qui date de plus 6 mois sur mon compte ameli , peut on solliciter une copie du mandatement... Répondre |
Refus de prise en charge d'un congé maternité Posée par alys 35, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2255 vues Ortophoniste libérale depuis plusieurs années, j'ai cessé mon activité au 30 juin 2019, à jour de toutes mes cotisations sociales. ma grossesse a été constatée médicalement le 3 juin par une échographie, accompagnée d'un... Répondre |
Refus administratif pension invalidite avant notification decision medec.conseil Posée par FALKO2018, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2255 vues Un refus administratif de pension d'invalidité (avec mention des voies de recours) peut-il être notifié par la cpam à un assuré social (lequel n'a pas signé de formulaire de demande d'invalidité), ceci avant... Répondre |
Faute ixecusable Posée par angele, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2249 vues à vous j'aimerais savoir si ma compréhension de l'art définissant la possibilité d'invoquer la fii est juste sinon merci de m'éclairer d'une explication simple ne comprenant toujours pas ce texte lu relu et... Répondre |
Non transmission des documents juridique de la caisse vers l'employeur. Posée par cannelle, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2247 vues Suite à une procédure devant la cour d'appel et la cour de cassation en vue d'une reconnaissance de maladie professionnelle,je demande la faute inexcusable de l'employeur. celui ci par l’intermédiaire d'un... Répondre |
Renseignement sur prime d activité percus Posée par seminole, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2245 vues Mon mari a déclarer ses revenus trimestriel et donc a reçu une prime d activité concernant octobre novembre décembre. de mon coté j était en maladie sans indemnité et me suis réinscrite au chômage depuis le 08/01/2020 je n'ais droit a... Répondre |
Participations forfaitaires / remboursements cpam Posée par LF45, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2244 vues Je viens de recevoir par mail (via mon compte ameli) un récapitulatif des années 2015 à 2020 sur les participations forfaitaires et franchises sur certaines consultations, examens et produits de santé de 108.80 ?, à régler sous 30... Répondre |
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