Une question en | 83%de réponse |
Rechute accident de travail et indemnite inférieur à mon indemnite initial Posée par Carlyline, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5321 vues J'ai ete én accident de travail pendant 4 ans , 8 opérations , j'ai ete déclarer inapte et licencier pour inaptitude, un taux de 10% ( une procédure de non accord à ete demande car il n'on pas pris en compte dans le... Répondre |
Opposition a contrainte au tass, suis je dans mes droits ? Posée par Romain.W, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5321 vues Mon cas : en 2010, j’étais sur l'achat d'un camping. les banques nous ont demandées de créer une société pour la demande de prêt car nous étions 2 couples pour cette affaire (mon frère et moi et nos femmes respective)... Répondre |
Probléme sécurité sociale Posée par corinne, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5321 vues Nous habitons en ardèche, ma fille poursuit des études à la fac de limoges. depuis plus d'un an elle cherche un ophtamo sans succès puisque personne ne veut la rendre comme nouvelle patiente. lors des vacances de fin d'année, sa... Répondre |
Reconnu travailleur handicapé suite à maladie professionnelle mais consolider Posée par Kamelg12, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5314 vues On a reconnu ma maladie professionnelle et 19 mois plus tard reconnu consolider actuellement je suis reconnu à la mdph comme travailleur handicapé j'ai une carte pour stationnement et une autre priorité pour personne... Répondre |
Puis-je demander en 4 jours à voir un autre médecin conseil cpam ? Posée par Charloun, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5305 vues Je vais avoir 60 ans en août prochain, je suis en maladie depuis janvier 2015, dépression et fibromyalgie avec de gros problèmes de dos (hernie cervicale, undicarthrose, etc.....). je suis suivie par un médecin spécialiste anti... Répondre |
Accident de travail basculer en arrêt maladie et finalement pour une rechute Posée par Baya, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5290 vues A la suite d'un accident de travail la sécurité sociale consolide au bout de 3 mois et bascule en arrêt maladie 1ans alors que rien ne va ( fracture poignet ) aggravation, visite exper et re- bascule en accident de travail... Répondre |
Sécurité sociale est papier Posée par Angel1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5286 vues Je ai eu accident de la route une voiture à percuter ma voiture pleine face dans ma voie de ciculation. depuis que je ai remis mon arrêt maladie depuis la sécurité sociale me demande fiche de paie, certificat detravail sur 3 ans... Répondre |
Indemnités jornalieres Posée par texas1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5285 vues En arret maladie en janvier 2017 , j' ai percu des indemnités journalieres . en avril 2017 , j ai recu un rappel d'indemnités journaliéres . ma question : la securité sociale transmet t-elle cette info a pole emploi ?... Répondre |
Allocation familiale Posée par Nomont, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5275 vues Pour activité réduite inférieure 60 heures/mois cumul avec allocation de solidarité spécifique doit neutralisation des ressources malgré refuse par l'allocation familiale... Répondre |
Succession : aide sociale récupérable sur une assurance vie Posée par gaijjin, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5235 vues La cpam me verse une rente d'accident de travail . je voudrais savoir si , lors de ma succession , elle est susceptible d'être considérée comme une "aide sociale , récupérable sur une assurance vie" . article l132-8 du... Répondre |
Étant en arrêt de travail depuis 6 mois bientôt le médecin m'a convoquée j'y suis allée car j'ai demandée reconnaissance accident travail il m'a dit qu'il est favorable à l'imputabilité dès lésion... Répondre |
Quel organisme le rsi ou la cpam doit me perdre en charge ? Posée par Matrixe, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5233 vues J'ai etait victime d'un at en 2011 avec intervention chirurgicale du dôme astragalien (osteocondrite) de la cheville sur le régime du rsi. en 2013 nouvelle at sur le régime de la cpam, transporter en urgence à... Répondre |
Invalidite Posée par fofo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5233 vues Une pension invalidité peut elle être insaisissable sur le compte bancaire par le trésor public?... Répondre |
Invalidite Posée par Brijgoe, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5223 vues Le médecin conseil a retenu une invalidite catégorie 2 à partir du 1 er octobre 2017 avec une fin d'arrêt de travail au 30 septrmbre. il m'a donné une feuille à remplir de demande d'invalidité où je dois joindre mon... Répondre |
Baisse des revenus et modification de mon apl Posée par nilette, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5220 vues Je gagne 879 euros/mois (retraite), mon apl est depuis longtemps de 255 euros/mois et la caf vient de m'adresser une notification révisant mon apl à 99 euros par mois...quel recours puis je faire? j'ai contesté en rec... Répondre |
Arret suite à sequelle at Posée par Val, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5219 vues Je suis actuellement en arret maladie suite à des sequelles de mon at de 2006 consolidée en 2011. j'ai du me reconvertir et je souffre à nouveau ... je suis contractuel dans la fonction d'etat. le médecin m'a... Répondre |
Caf: désaccord sur indu et non versement du clca après recours amiable, tass? Posée par Marinbreton, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5208 vues Nous contestons un indu (trop-perçu) versé-réclamé par la caf de 5940.66€ en décembre 2014 (du 1/04/2013 au 30/09/2014 sur 18 mois, fait en deux fois, après une 1ere erreur, accord et reprise en janvier 2014, repartant ensuite au... Répondre |
Prise en charge des soins d'un algerien reside en algerie touche une retraite fr Posée par M.yahia, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5206 vues Je suis algerien ,je reside en algerie depuis 1984. j'ai 67 ans je touche une rente accident de travail et une retraite française cnav. actuellement je suis en france pour un court séjour je suis obligé de me faire soigner par... Répondre |
Ram cotisations 2009/2010 Posée par jb1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5206 vues Je viens de recevoir un pli d'huissier indiquant une future saisie de mon mobilier. après contact écrit avec la ram, il s'agit d'un non paiement de cotisations de 2009/2010 pour un montant de 1500 euros env... Répondre |
Pourvoi en cassation Posée par horus, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5205 vues Le rsi me reclame 3900 euros rappel pour 2007,2008,2009 fin activité 30 06 2009. rien recu et fevrier 2016 il m'envoie au tass renvoyé en pourvoi cassation. je suis au chomage mon mari en invalidite.ont-il le droit de reclamer... Répondre |
Contrôle medecin cpam Posée par lola, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5205 vues Je me suis fait hospitalisée début janvier et subi une intervention chirurgicale, le chirurgien m a prescrit un arrêt jusqu au 5 février inclus. cet après midi j ai reçu un appel de la cpam me convoquant le 2 février au service... Répondre |
Allocation logement Posée par mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5038 vues Suppression de pension invalidité droit de neutralisation des ressources (code de la sécurité sociale r.532-7 actuel sans activité ni allocation chômage) allocation familiale refuse de neutralisation car prise en compte sur pension... Répondre |
Procédure au tribunal de la sécurité sociale Posée par Joan, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5033 vues Suite au refus de la cpam puis de la cram de prendre en considération ma réclamation, un arrêt maladie que je souhaite faire reconnaître comme accident de travail. l'argument du refus: demande faite après le délai de... Répondre |
Congés sans soldes Posée par Torotoro, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4995 vues En congés sans soldes depuis le 17mai 2015 peut t'on se mettre en maladie?... Répondre |
Invalidité droits Posée par Kenza, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4982 vues En maladie depuis 2 ans la sécurité sociale va me mettre en invalidité 2eme catégorie cela se passe comment par rapport à mon employeur on me dit de faire rupture de contrat est ce la solution ? merci de votre réponse bien... Répondre |
Trop perçu de clca Posée par Doriane, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4979 vues J'ai commencé à toucher le clca partiel en mars 2012 et je me suis retrouvé au chômage en septembre 2012. la caf me réclame le trop perçu pour 2013 alors que la loi précise que l'on peut cumuler les 2 si le chômage est... Répondre |
Neutralisation des ressources Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4971 vues Apres suppression pension invalidité 2ème catégorie. changement situation sans activité sans revenu remplacement ni allocation chômage, droit de neutralisation des ressources (revenu fiscal de référence n2) l'article r.532-7... Répondre |
Demande de droit d un enfant née a l étrange de père français Posée par aigle.chauve, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4949 vues Ma question et jais eu un enfant au senegal la filiation et fait ils a tout ses papier en règle es-que je peut l inscrire sur ma sécurité social et le déclaré a la caf si oui quelle sont les démarche... Répondre |
Étant en profession libérale, j'ai cotiser au rsi pendant plus de 5 ans puis l'année dernière j'ai décidé de changer de status en sasu par conséquent de quitter le rsi .. j ai donc quitté le rsi il y a plus de... Répondre |
Non prise en compte cotisations période militaire. Posée par Fabrice.., il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4882 vues Cotisé a la sécurité social militaire d'une durée de 7 ans, le calcul de mon invalidité ( 2° catégorie) a la sécurité sociale civil n'a pas été pris en compte. les 10 meilleurs années retenues ne mentionne pas la période... Répondre |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
Avocats les plus actifs
* Durant les 60 dernièrs jours
Questions résolues
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.
Trouvez l'avocat qui vous convient.