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Salaire de rÉfÉrence pour clacul rÉvision rente maladie professionnelle Posée par Zoekrok, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5471 vues Ma maladie professionnelle hors tableau a été consolide en juin 2015 avec un taux ipp de 5%, que j'ai contesté au tci j'ai fait une rechute consolidée en avril 2016 avec un taux de 35% mais le service des rentes ne me notifiera en... Répondre |
Commandement de payer avant saisie vente pour cotisation rsi que je conteste Posée par Powel, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5471 vues Je viens de recevoir un avis de passage pour un commandement de payer avant saisie vente par le huissier. c'est pour une cotisation rsi datant de 2011. j'avais ouvert une auto entreprise en 2009 mais je n'avais pas... Répondre |
Retraite progressive décalage au 1 er janvier suivant art d 634 - 17 du css Posée par RORO24, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5470 vues Je suis en retraite progressive à compter du 1er février 2017 auprès de la carsat. le rsi m'oppose l'art d 634 - 17 pour me verser ma retraite progressive à partir du 1er janvier 2018. il me semble que les articles d 634... Répondre |
Rechute accident de travail et indemnite inférieur à mon indemnite initial Posée par Carlyline, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5470 vues J'ai ete én accident de travail pendant 4 ans , 8 opérations , j'ai ete déclarer inapte et licencier pour inaptitude, un taux de 10% ( une procédure de non accord à ete demande car il n'on pas pris en compte dans le... Répondre |
Probléme sécurité sociale Posée par corinne, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5457 vues Nous habitons en ardèche, ma fille poursuit des études à la fac de limoges. depuis plus d'un an elle cherche un ophtamo sans succès puisque personne ne veut la rendre comme nouvelle patiente. lors des vacances de fin d'année, sa... Répondre |
Indemnités jornalieres Posée par texas1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5440 vues En arret maladie en janvier 2017 , j' ai percu des indemnités journalieres . en avril 2017 , j ai recu un rappel d'indemnités journaliéres . ma question : la securité sociale transmet t-elle cette info a pole emploi ?... Répondre |
Sécurité sociale est papier Posée par Angel1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5439 vues Je ai eu accident de la route une voiture à percuter ma voiture pleine face dans ma voie de ciculation. depuis que je ai remis mon arrêt maladie depuis la sécurité sociale me demande fiche de paie, certificat detravail sur 3 ans... Répondre |
Accident de travail basculer en arrêt maladie et finalement pour une rechute Posée par Baya, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5437 vues A la suite d'un accident de travail la sécurité sociale consolide au bout de 3 mois et bascule en arrêt maladie 1ans alors que rien ne va ( fracture poignet ) aggravation, visite exper et re- bascule en accident de travail... Répondre |
Succession : aide sociale récupérable sur une assurance vie Posée par gaijjin, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5429 vues La cpam me verse une rente d'accident de travail . je voudrais savoir si , lors de ma succession , elle est susceptible d'être considérée comme une "aide sociale , récupérable sur une assurance vie" . article l132-8 du... Répondre |
Allocation familiale Posée par Nomont, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5420 vues Pour activité réduite inférieure 60 heures/mois cumul avec allocation de solidarité spécifique doit neutralisation des ressources malgré refuse par l'allocation familiale... Répondre |
Étant en arrêt de travail depuis 6 mois bientôt le médecin m'a convoquée j'y suis allée car j'ai demandée reconnaissance accident travail il m'a dit qu'il est favorable à l'imputabilité dès lésion... Répondre |
Quel organisme le rsi ou la cpam doit me perdre en charge ? Posée par Matrixe, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5412 vues J'ai etait victime d'un at en 2011 avec intervention chirurgicale du dôme astragalien (osteocondrite) de la cheville sur le régime du rsi. en 2013 nouvelle at sur le régime de la cpam, transporter en urgence à... Répondre |
Invalidite Posée par fofo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5412 vues Une pension invalidité peut elle être insaisissable sur le compte bancaire par le trésor public?... Répondre |
Prise en charge des soins d'un algerien reside en algerie touche une retraite fr Posée par M.yahia, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5405 vues Je suis algerien ,je reside en algerie depuis 1984. j'ai 67 ans je touche une rente accident de travail et une retraite française cnav. actuellement je suis en france pour un court séjour je suis obligé de me faire soigner par... Répondre |
Caf: désaccord sur indu et non versement du clca après recours amiable, tass? Posée par Marinbreton, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5403 vues Nous contestons un indu (trop-perçu) versé-réclamé par la caf de 5940.66€ en décembre 2014 (du 1/04/2013 au 30/09/2014 sur 18 mois, fait en deux fois, après une 1ere erreur, accord et reprise en janvier 2014, repartant ensuite au... Répondre |
Baisse des revenus et modification de mon apl Posée par nilette, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5403 vues Je gagne 879 euros/mois (retraite), mon apl est depuis longtemps de 255 euros/mois et la caf vient de m'adresser une notification révisant mon apl à 99 euros par mois...quel recours puis je faire? j'ai contesté en rec... Répondre |
Contrôle medecin cpam Posée par lola, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5400 vues Je me suis fait hospitalisée début janvier et subi une intervention chirurgicale, le chirurgien m a prescrit un arrêt jusqu au 5 février inclus. cet après midi j ai reçu un appel de la cpam me convoquant le 2 février au service... Répondre |
Arret suite à sequelle at Posée par Val, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5381 vues Je suis actuellement en arret maladie suite à des sequelles de mon at de 2006 consolidée en 2011. j'ai du me reconvertir et je souffre à nouveau ... je suis contractuel dans la fonction d'etat. le médecin m'a... Répondre |
Invalidite Posée par Brijgoe, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5379 vues Le médecin conseil a retenu une invalidite catégorie 2 à partir du 1 er octobre 2017 avec une fin d'arrêt de travail au 30 septrmbre. il m'a donné une feuille à remplir de demande d'invalidité où je dois joindre mon... Répondre |
Ram cotisations 2009/2010 Posée par jb1, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5374 vues Je viens de recevoir un pli d'huissier indiquant une future saisie de mon mobilier. après contact écrit avec la ram, il s'agit d'un non paiement de cotisations de 2009/2010 pour un montant de 1500 euros env... Répondre |
Pourvoi en cassation Posée par horus, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5373 vues Le rsi me reclame 3900 euros rappel pour 2007,2008,2009 fin activité 30 06 2009. rien recu et fevrier 2016 il m'envoie au tass renvoyé en pourvoi cassation. je suis au chomage mon mari en invalidite.ont-il le droit de reclamer... Répondre |
Allocation logement Posée par mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5209 vues Suppression de pension invalidité droit de neutralisation des ressources (code de la sécurité sociale r.532-7 actuel sans activité ni allocation chômage) allocation familiale refuse de neutralisation car prise en compte sur pension... Répondre |
Procédure au tribunal de la sécurité sociale Posée par Joan, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5207 vues Suite au refus de la cpam puis de la cram de prendre en considération ma réclamation, un arrêt maladie que je souhaite faire reconnaître comme accident de travail. l'argument du refus: demande faite après le délai de... Répondre |
Congés sans soldes Posée par Torotoro, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5168 vues En congés sans soldes depuis le 17mai 2015 peut t'on se mettre en maladie?... Répondre |
Demande de droit d un enfant née a l étrange de père français Posée par aigle.chauve, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5151 vues Ma question et jais eu un enfant au senegal la filiation et fait ils a tout ses papier en règle es-que je peut l inscrire sur ma sécurité social et le déclaré a la caf si oui quelle sont les démarche... Répondre |
Trop perçu de clca Posée par Doriane, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5135 vues J'ai commencé à toucher le clca partiel en mars 2012 et je me suis retrouvé au chômage en septembre 2012. la caf me réclame le trop perçu pour 2013 alors que la loi précise que l'on peut cumuler les 2 si le chômage est... Répondre |
Invalidité droits Posée par Kenza, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5132 vues En maladie depuis 2 ans la sécurité sociale va me mettre en invalidité 2eme catégorie cela se passe comment par rapport à mon employeur on me dit de faire rupture de contrat est ce la solution ? merci de votre réponse bien... Répondre |
Neutralisation des ressources Posée par Mont45, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5123 vues Apres suppression pension invalidité 2ème catégorie. changement situation sans activité sans revenu remplacement ni allocation chômage, droit de neutralisation des ressources (revenu fiscal de référence n2) l'article r.532-7... Répondre |
Étant en profession libérale, j'ai cotiser au rsi pendant plus de 5 ans puis l'année dernière j'ai décidé de changer de status en sasu par conséquent de quitter le rsi .. j ai donc quitté le rsi il y a plus de... Répondre |
Non prise en compte cotisations période militaire. Posée par Fabrice.., il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5032 vues Cotisé a la sécurité social militaire d'une durée de 7 ans, le calcul de mon invalidité ( 2° catégorie) a la sécurité sociale civil n'a pas été pris en compte. les 10 meilleurs années retenues ne mentionne pas la période... Répondre |
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