Une question en droit du sport ?

D'anciennes dirigeantes d'un club sportif , impliquées dans une affaire d'abus d e confiance , avaient dé missionnées et re crée un autre club de la même fédération dont le siège social se trouvait être un café dans...

Je fais un sport depuis plusieurs année en étant malade, mes professeurs et l'administration du club ont toujours été informé de cette maladie, ils m'ont précisé que cela ne posait aucun problème et tout mes certificats...

Quel type de contrat notre association peut elle signée pour qu'un jeune champion ivoirien parraine notre manifestation annuelle? le contrat peut il concerné des avantages en nature, aide matérielle, etc...

Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la...

Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer...

J'ai pris un abonnement de trois mois dans la piscine à coté de chez moi (pas de voiture), pour m'entretenir après ma grossesse (abonnement pris 1 mois apres accouchement). je comptais en profiter pendant mon congé...

Cela fait un an pile poil que je me suis inscris à ma salle de sport. le problème est que j'ai utilisé l'article 215-1 afin de résilier mon contrat. ils m'ont répondu que mon contrat n'entrait pas dans...

Voulant résilier mon abonnement en dehors du délais légal car on vient de me détecte une hernie discale qui m’empêche toute activité en salle, on me répond que le fait de n'avoir pas pris d'assurance (soit disant faite...

Je me suis inscrite il y a 10 ans dans cette salle de sport je pratique la danse orientale la carte de 30 cours etait valable pour 1 an a présent la carte de 30 cours est valable que 6 mois je ne peux y aller qu une fois par...

Est il possible d'avoir 2 comptes bancaires actifs pour un club de football amateur.. un servant au football senior et l'autre pour la commission des jeunes et gérant les défraiements des éducateurs,déplacements et...

J ai envoyé une lettre recommande le 12 octobre 2017 pour faire cesser mon abonnement dans cette salle de sport et le préavis devait être de 2 mois par conséquent les prélèvements auraient du cesser le 15 décembre 2017 néanmoins...

Je me suis inscrit dans une salle de sport en mai2017 pour 2ans cété une promo. mais a cause de mon travail fatigue et manque d'envie je n'ai jamais pu y aller puis je demander la resiliation et le remboursement? merci de...

Je me permet de vous solliciter car les dirigeants de ma salle de sport nous ont annoncé le 27/03/2018 lors d'une réunion, des changements de locaux prévu au 07/04/2018 à 10 km de la salle d'origine. lors de mon...

J'ai contracté un abonnement dans une salle de sport en aout 2016 de 12 mois dont 2 mois gratuits. je n'ai pas pensé à envoyer un courrier vers la fin de l'abonnement et ai demandé à ma banque de stopper les...

J'ai adressé ma demande de résiliation d'abonnement à la salle de sport pour problèmes de santé au départ ils ont refusé car sur mon certificat médical était inscrit durée indéterminée puis ils m'ont demandé de...

Je suis inscris dans un salle de sport avec engagement de 27 mois (moins de 12 mois restant), et je change de travaille avec 1h de route de chez moi. mes nouveau horaire sont les même que la salle. est ce un motif suffisant pour...

En 2015 je me suis abonnée à une salle de sport avec un engagement de 24 mois (septembre 2017). la salle de sport ne m'a pas envoyé de lettre comme quoi la date de fin approchait et que je pouvais résilier, donc il m'ont...

Je suis abonnée dans un grand club de sport depuis février 2018. j'ai un engagement d'un an mais je dois, d'ici 2 semaines, déménager de mon île (réunion) pour le département du var où je vais m'installer...

Je suis inscrit dans une salle de gym et je viens de m’ apercevoir que j’avais passé la date de mon abonnement soit un abonnement pour 1an par reconduction tacite l ma question est la suivante je repars pour un an ?où puis-je...

J'aimerais résilier mon abonnement, et je me demandais si dans mon cas la loi châtel est applicable et si les frais de préavis peuvent être évité. je suis abonnée depuis novembre 2013 et mon contrat stipule qu'il...

J'avais un abonnement en salle de sport pour une durée de 2 ans il s'est terminé en septembre dernier et il a été reconduit tacitement sans m'en avertir, j'ai envoyer une lettre de résiliation 3 mois avant mais...

Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon...

Il ya 2 jours ma salle de sport m'a résilier sans préavis et sans raison .je leur est envoyé 2 emails en leur demandant une attestation comme quoi c'est eux qui ont rompu mon contrat et les raisons de se renvois .je...

Mon fils, a plus les moyens les payements et il arrêter d'aller malgré ceci ,il réclame 380€ ,il menace de le mettre au lucier,car il arrêter avant la fin du contrat comment faire ,la loi chatel passe.cordialement merci de vos...

J’ai souscrit un contrat de 2ans avec une salle de sport (27 mois en fait ) je n’y suis allée pendant longtemps tout en continuant à régler et mon abonnement arrivant à échéance, j’ai fait opposition à mon prélèvement. je suis bien...

Je suis abonné à une salle de sport depuis septembre 2017 et mon abonnement a été reconduit automatiquement avec prélèvement en octobre 2018.n Étant pas été très présent, et n'ayant pas eu le contrat, je n'ai pas pensé à...

J'ai souscrit à une inscription en salle de sport pour une durée de 24 mois. mon contrat prend fin en janvier 2019. cependant je ne me rend plus à cette salle de sport et souhaiterai savoir si la loi chatel s'applique ici...

J'ai souscrit un contrat le 10 juillet 2015 dans une salle de sport qui prévoit : "un abonnement cdi, abonnement de 12 mois renouvelables par tacite reconduction et qui pourra être interrompu sur demande en tenant compte du...

Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait...

J ai remis a ma salle de sport un certificat medicale stipulant l impossibilite de continuer mais il continu a me prelever et pour cela je compte faire oposition pour arretter cela .merci a l avance de votre reponse merci de vos...