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Un certificat médical est-il nécessaire pour participer à une course à obstacles
Posée par Courseaobstacle, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3599 vues

Un certificat médical est-il nécessaire à la participation à une course à obstacle qui n'est pas chronométrée et qui ne met pas en place de classement ? si oui, est-ce que la présentation d'une licence sportive (hors compétition) permet la...

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Acquisition d'une arme de chasse par un expatrié
Posée par Bruno, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4205 vues

Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son...

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Résiliation cercles de la forme
Posée par Mike, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3442 vues

J'ai demandé à résilier dans une salle cercles de la forme, ayant déjà mis mon abonnement en "pause" à 7€/mois depuis 5 mois. ils n'acceptent de me laisser continuer à payer 7€/mois pendant les 2 mois de préavis de...

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Resiliation 12 mois
Posée par EB, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3296 vues

Je suis actuellement inscrite dans une salle de sport avec engagement les 12 premiers mois. il est bien stipulé dans le contrat que c'est un engagement les 12 premiers mois avec tacite reconduction par mois : durée : le club...

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Payement du reste des mensualités après résiliation
Posée par Lucille1410, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3443 vues

Je viens de demander la résiliation d'un contrat de 24 mois à ma salle de sport où je m'étais inscrite il y a 1 an et 7 mois. ma demande de résiliation faites, puisqu'il n'y a pas de préavis et une demande de...

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Loi chatel
Posée par Maryne13, il y a 6 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3436 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport depuis 1 an et demi, quand je me suis inscrite ils ne m'ont pas prévenu que mon engagement d'un an serai reconduit.. je m'en suis aperçue mais je n'ai pas reçu de...

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Résiliation d'un abonnement paiement plusieurs fois.
Posée par quentindelacourt, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3433 vues

J'ai acheté une vingtaine de séances de sport avec un coach (690 euros au total que j'ai choisi de payer en 4 fois). lors de la signature du contrat, on ne m'a pas donné de copie ni informé de mes droits et devoir...

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Prélèvement continue salle de sport
Posée par Odagiri, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3449 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport en 2014. j'ai renouvelé mon adhésion l'année d'après de 2 ans. soit jusqu'en 2017. j'ai eu un accident et j'ai pu repousser ma fin d'adhésion de 2 mois...

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Résiliation d'un contrat d'une durée de 24 mois
Posée par Lucille9795, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3317 vues

Au mois d'août 2017 j'ai contracté un contrat à ma salle de sport. ceci m'on indiqué que celui ci serait d'une durée de 24 mois. cependant, en janvier 2019 je souhaite changer de salle de sport et demande donc...

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Resiliation salle de sport
Posée par nicoborr, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3434 vues

Mon fils etudiant avait pris un abonnement de 6 mois dans une salle de sport le 1er septembre 2018 puisqu'il partait en stage loin de la maison en mars. or il n'a pas jugé bon de résilier puisqu'il avait signé pour 6...

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Mise en demeure suite à un "impayé"
Posée par ManoxB, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3596 vues

Je vous contacte car , il y a presque un an ( avril 2018 ) je me suis rendu dans une salle de sport magic form pour aller chercher un ami . suite à une discussion avec l'un des salarié il me pousse à m'inscrir . sur le...

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Refus résiliation abonnement salle de sport (crossfit)
Posée par LaureC, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3393 vues

J'ai signé un contrat d'inscription avec une salle de sport (crossfit) le 15.09.2018. ce contrat ne stipule pas de durée d'engagement, ni de clause de résiliation. il est simplement noté le prix (xx euros/mois + xx...

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Résiliation salle de sport avant 12 mois (durée d'engagement)
Posée par J.Dumont, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3452 vues

Je suis souhaite résilier mon contrat car je déménage à québec pour du travail. je voulais savoir si c'était une raison suffisante, de plus, en voulant me renseigner je me suis rendu compte qu'on ne m'avais pas...

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Abonnement à durée indéterminé
Posée par od2305, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3430 vues

Ma fille à signé un contrat à durée indéterminé avec une salle de sport, contrat signé le 30/01/18. pour des raisons personnelles, elle a résilié ce contrat avec un lettre en rar le 4/08/18 (soit 6 mois après sa souscription), et...

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Le paiement du mois de préavis
Posée par Inohbi, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3286 vues

Étant étudiante, je ne peux plus me permettre de payer une salle de sport. j’avais envoyé une lrac en décembre dont je n’ai jamais eu de réponse, j’en ai alors envoyé une seconde au mois de mai (pendant tout ce temps, la salle a...

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Résiliation salle de sport par avis médical
Posée par Didie, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3303 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport depuis moins d’un an. suite à une opération au péroné en février 2019, je ne peux plus faire de sport. j’ai donc un certificat médical attestant de mon incapacité à faire du sport que j’ai...

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Resiliation salle de sport
Posée par JULIELA, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3536 vues

J'ai souscris à un contrat dans une salle de sport en janvier 2018, que j'ai décidé de résilier un an après soit en janvier 2019. la dite salle à voulu continuer a me prélever, j'ai donc bloqué les paiements. un...

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Mois de préavis facturé malgré la fermeture de la salle
Posée par Kiiritolink, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3297 vues

J’ai un souci, je suis inscrit dans un réseau de salle de sport. chaque salle est géré par un gérant différent. j’ai changer de travail entre temps et changé de salle pour m’entrainer Également. celle-ci fait parti du même réseau...

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Remboursement d'un abonnement payé intégralement en début de contrat
Posée par NicoF, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3393 vues

Je vais essayer d'être clair et bref : - j'ai souscrit pour un 1 à une salle de sport (crossfit) - j'ai payé l'intégralité dès le début en bénéficiant d'un tarif préférentiel pour un engagement...

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Précisions loi châtel résiliation salle de sport
Posée par EMDM, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3060 vues

J'ai signé un contrat d'adhésion avec une salle de sports en mai 2017. sa durée prévue au contrat est de 12 mois et passe ensuite en tacite reconduction mensuelle illimitée sans engagement. est-ce que la loi châtel...

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Ambiguïté sur la résiliation date contrat ou date prélèvements
Posée par Lou, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2962 vues

J'ai souscrit un contrat en salle de sport au mois de septembre 2018 pour une durée de 1 an. j'ai adressé une lettre recommandée avec ar pour le résilier. suite à la réception, l'hôtesse m'a rappelé pour me...

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Ma salle de sport ferme le 26 aout
Posée par clairette, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3108 vues

Ma salle de sport ferme le 26 août ,officiellement je ne suis pas au courant , seul les coachs le sont. je suis prélevée automatiquement le 10 du mois et là comme par hasard le prélèvement a eu lieu le 6 du mois. quand c'est...

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Modification des horaires de la salle de sport
Posée par Maalou, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3027 vues

La salle de sport dans laquelle je vais, chaîne lady concept à toulouse, à changé les planning de cours collectifs et supprimé tous les cours du soir dans la salle ou je vais, sans prévenir bien sûr. quand on leur demande une...

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Résiliation contrat
Posée par Enzolau, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2950 vues

Ma fille âgé de 17 ans s est inscrite dans une salle de sport en septembre. en mars avec son amie elles ont voulue arrêter l abonnement et sont donc allez voir la personne qui s occupé de la salle. ce monsieur leur dit qu elles ne...

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Avis de mise en recouvrement amiable - salle de sport fitness park
Posée par Amandine, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3019 vues

En février je me suis désinscrite de fitness park apres mes 1 an d'engagement. j'ai également stoppé les prélèvements auprès de ma banque. j'ai reçu par la suite des sms de la salle me signalant un impayé pour le...

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Résiliation abonnement fitness park
Posée par Pepito0302, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2848 vues

J ai résilié mon abonnement en adressant mon courrier au fitness park de mon lieu de résidence pas au fitness park où je me suis inscrite. le clubs me dit que pas tous les club sont en mesure retrouver un adhérent ce qui me semble...

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Droit à l'image
Posée par hass, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3008 vues

Je cherche à comprendre le mécanisme du droit à l'image et les différents types de contrats existants. pouvez-vous m'aider? merci...

Répondre
 
Resiliation suite accident
Posée par yam, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3106 vues

J'ai pris un abonnement auprès d'un franchise magic form pour une durée d'un an près de mon travail en ayant bien spécifié à la responsable que je suis sous contrat cdd sur sens et que celui ci peut ne pas reconduit...

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Abonnement à une salle de sport
Posée par lucie84, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3297 vues

Engagé pour un an dans une salle de sport avec paiement mensuel de 40 euros,j'ai fréquenté cet endroit un peu plus d'un mois, réglé 3 mois meme si jen'y allais plus à cause de mes nouveaux horaires de travail. je...

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Sport ou non ? quels sont les points clefs ?
Posée par Augustin, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 3145 vues

étudiant en management du sport, je me suis posé la question suivante: comment définir un sport au niveau du droit et quels sont les points clefs juridiques nous permettant d'affirmer que certaines activités physiques méritent...

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