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Contravention reÇu 9 mois plus tard Posée par bea97419, il y a 4 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2489 vues J'ai reçu une contravention la date figurant en haut est le 28/12/2020 où l'infraction réalisée date du 05/03/2020 pour motif conduite d'un véhicule dans des conditions ne permettant pas au conducteur de manoeuvrer... Répondre

Amende majorée pour trouble de la tranquillité publique Posée par theriddle, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2508 vues Je vous remercie par avance pour le temps que vous accorderez à ma question. de passage à paris en été dernier, j'ai reçu un pv pour absence de titre de transport. fait légitime, qui a été cependant doublé d'un pv... Répondre

Drogue Posée par Jo, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2536 vues ... Répondre

Litige avec transavia et air-indemnite Posée par ALEM EL MEHDI, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2495 vues Ci-joint mon dernier courrier, resté sans réponse (message à l’attention de la direction de transavia ) dossier indemnisation n° z99 rpp, vol to 30 38 après avoir échangé de nombreux messages avec... Répondre

Accident matériel suivit de délit de fuite Posée par Fanny, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2494 vues Conduisant ma voiture la personne qui m'accompagnait a tiré le frein à main la route glissait avec le gel et la neige tombé le jour même ma voiture a percuté côté avant passager une voiture stationnée sur la route et l'a heurte... Répondre

Délivrance carte vtc et silence prefecture Posée par Simonet, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2473 vues J’ai passé l’examen vtc avec succès et ai déposé début octobre 2020 un dossier pour délivrance carte vtc à la préfecture bouches du rhône selon leur procédure dematerialisee. près de 6 mois après je n’ai aucun décision. que dois-je... Répondre

Conflit séparation Posée par Doudou, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2897 vues Actuellement séparer mon ex ne ve pa me rentre ma voiture que j ai payer j ai toute les facture a mon nom le papier de la commende de la voiture la photocopie du chèque de banque toute les facture de mon assurance voiture que je... Répondre

Mise en accusation de vice caché sur vente moto Posée par McMullen, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2585 vues Peu de temps après la vente de ma moto (l'acheteur ne s'est pas déplacé pour voir le véhicule et l'a acheté a distance), l'acheteur se plaint de plusieurs soucis (couinement d'embrayage au démarrage et... Répondre

Le maire ne me fais pas la licence taxi à mon nom Posée par Wayne31, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2515 vues Je voudrais avoir une réponse à mes interrogations. je suis sur le point de finalisé l'achat d'une licence de taxi sur ma commune de 2000 habitants. après avoir déposé mon dossier à la mairie (toutes les pièces demandé... Répondre

Contrôle positif au cannabis sur la voie public,50cc a l'arrêt Posée par Maman, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2583 vues Je suis a la recherche d'un avocat sur pau pour mon fils qui vient de recevoir une convocation au tribunal judicaire pour le 12/05/2021 a 09h00 date du contrôle salivaire le 12/07/20 mineur a cette date... Répondre

Amende transport Posée par king, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2636 vues Je dois me rendre au tribunal pour des amendes impayés ce jeudi pouvez vous me dire a quoi dois je m attendre comme condamnation étant donner me retrouver avec se litige après rupture de travail ne pouvant pas prétendre au assedic n étant... Répondre

Non-respect du coefficient 138 m Posée par Thierry, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2768 vues Je viens de perdre une affaire en appel le 20 mai 2021. j ai refuser de découcher pour aller en belgique charger. mon poste ce situe au havre 76. mon contrat était coefficient 138m. mon employeur ma fait un avenant qui stipule que... Répondre

Véhicule fourrière comment le récupérer ? Posée par Thomas, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2677 vues Mon ami à fait un refus d’obtempérer avec mon véhicule qui est assurer au nom de mes parents les policiers m’on dit que pour l’instant je ne pouvait pas le récupérer le temps de l’enquête , j’aimerais savoir comment récupérer mon... Répondre

Immobilisation d'un véhicule à mon nom après l'avoir vendu Posée par clara, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2961 vues Je suis un étranger et j'ai vendu ma voiture à une personne étrangère aussi en 2017, je suis parti déclarer la cession à la préfecture sauf qu'ils ont arrêter de le faire sur place et il fallait le faire en ligne, ne... Répondre

Voyage dans eu avec récépissé Posée par Xecon, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3029 vues Je suis réfugié résident en france. actuellement je suis à mon 1er renouvellement de carte de sejour de 10 ans et j'ai reçu récépissé qui est valable pour 3 mois ( en attendre pour renouvellement). j'aimerais prendre le... Répondre

Amende à tort à l'étranger Posée par José, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3033 vues Je suis assez désemparé: je réside en france et ai reçu une amende de la police belge pour un excès de vitesse en belgique. l'immatriculation indiquée est pourtant la même. ni moi ni mon véhicule n'étions pourtant en... Répondre

Amende majorée sans avoir reçu le procès verbal au préalable Posée par Brybro, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3012 vues Voilà je viens de recevoir une amende majorée pour circulation a une heure interdite dans circonscription territoriale ou etat d'urgence sanitaire est déclarée. cependant, j'ai relevé 2 choses: la première étant... Répondre

Responsabilité du transitaire en cas de retard de livraison Posée par Thierry, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2929 vues Transport maritime : 40 jours de retard de livraison par rapport à la date d'arrivée prévue. marchandises immobilisées dans un port d'escale. quelle indemnité peut-on exiger auprès du transitaire?... Répondre

Mon patron peut-il m'obliger a rester chez moi Posée par Tonbordel, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2962 vues Ayant perdu mon permis la semaine dernière, mon patron ne peut plus me donner de travail, cependant il ma ne ma pas licencier, il me laisse en vacances afin d'user mes conges payer. a t'il le droit svp ? cordialement... Répondre

Carte grise Posée par lucie, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2972 vues Il y a 6jour je me suis fais arrêt pour un contrôle routier et lors du contrôle mon contrôle technique ainsi que mon assurance n'etais pas a jour, ils ont garder ma carte grise en me disant que... Répondre

Abus de confiance escroquerie voiture et gendarmerie Posée par Bibilaur, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2672 vues Cela fais maintenant 1 mois et demi que nous cherchons une voiture et à chaque fois que nous trouvons la voiture idéal elle est sois vendu ou sois réservé un vendredi soir en cherchant sur le boncoin via les recherche sauvegarder véhicule... Répondre

Permis de conduire Posée par Benjamin66, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2622 vues J'ai une question primordiale. le 9 juin dernier mon permis de conduire a était annuler par le tribunal de montauban, je possédais celui si depuis octobre 2016, a la suite de mon jugement, j'ai était condamné à l'annulation de mon... Répondre

Contestation amande Posée par Arjomarie, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2545 vues J'ai reçu une amande pour non port de la ceinture de sécurité n ayant pas été interpellé il ne peut s agir que d une infraction relevée à " la volée " or je crois savoir que le non port de ceinture n est pas dans la liste des... Répondre

Contester une contravention allemande Posée par stephane, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2413 vues J'ai reçu une contravention allemande alors que je ne suis jamais aller en allemagne, sur la photo ce n'est pas moi, le véhicule n'est pas le mien par contre l'immatriculation est la mienne... Répondre

Création société de transport de marchandises Posée par ludo, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2110 vues Je voudrais créer et gérer une société de transport de marchandises. l'une des conditions nécéssaire pour créer mon entreprise est l'honorabilité professionnelle. j'ai eu une condamnation pour conduite en été... Répondre

Vol dérouté, dédommagement ? Posée par Emrux, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2208 vues Je vous explique la situation. il y a pas longtemps j'avais pris un vol de l'aéroport de strasbourg à nice. qui s'est fait dérouté à cause de problèmes météorologiques pour enfin parvenir à nice avec plus de 9h de... Répondre

Mendat de depot trafic international Posée par Amine, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2323 vues Mon frère s’est fait attraper dans un go fast 186kg ou il avais le role d’ouvreur il avais une dette son casier était vierge je voudrais savoir si c’est possible de le faire sortir pendant le mandat de dépôt sachant que nous lui... Répondre

Car scolaire mineur Posée par Ag, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2302 vues Mon fils en sixième a été contrôlé dans le car scolaire ce matin devant le collège (titre de transport annuel gratuit payé par le conseil général) sans sa carte qu'il avait perdu la veille au soir. il a écopé d'une amende... Répondre

Acheteur qui n'a pas changé la carte grise Posée par bnda, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2240 vues Je me trouve aujourd'hui dans une situation fastidieuse, en effet j'ai vendu mon véhicule il y a un an, cependant l'acheteur n'a pas effectué le changement de la carte grise. j'ai reçu plusieurs pv de... Répondre

Amende titre de transport gratuit Posée par Ag, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2264 vues Mon fils en sixième a été contrôlé dans le car scolaire vendredi matin devant le collège (titre de transport annuel gratuit payé par le conseil général) sans sa carte qu'il avait perdu la veille au soir. il a écopé d'une... Répondre