Une question en droit des transports ?

Je me permet d'écrire sur ce forum en espérant qu'une réponse pourra m'être apportée. aujourd'hui mon père a reçu un courrier d'une compagnie d'assurance . la compagnie lui reproche d'avoir...

J'aimerais le transfert de mon dossier cnf 19644 relatif à yakhouba diakhate le dossier il est dans le service 30,rue château de rentiers je voulais le transfert pour l'ambassade de dakar sénégal merci merci de vos...

Fraude a l assurance ou pas ? mon superieur hierarchique m a reproché par ecrit un constat avec casse sur vehicule que j'ai causé. hors dans mon dossier il n y a pas de trace de la copy de ce constat. un collegue m a certifié...

Lors d’un déménagement entre la guadeloupe et la nouvelle-calédonie, mon containers de 40 pieds a été cambriolé, des objets ont été volés et beaucoup de choses ont été détériorées piétinées cassées déchirées etc. j’étais présent à...

J'ai acheter une voiture à un revendeur de voiture il y à 3 mois et il m'à pas fait de cpi pour rouler et il m'à dit que c'est pas grave car je recevrai ma carte grise hors 3 mois après j'ai toujours rien...

Je vous présente mon problème il y avais un moment que je arriver pas trouver du travail après mes études j'ai eu une proposition par 2 frères gitan se maître en vente de véhicule ils se sont présenter comme transporteur...

J'ai acheté une enduro il y a 4 mois, j'ai voulu faire la carte grise mais je ne peux pas car le vendeur sais trompé sur la cession de vente sur internet, il a mis qu'il ce la vendez et il arrive pas à la changé sur...

Sépare de mon ex petit ami j ai porte plainte il y a un an pour ne pas avoir rendu mon véhicule ni change nom du propriétaire c et a dire moi je n ai toujours aucune nouvelle du commissariat eux me repondent que l affaire n est...

J'ai vendu a un particulier, ma voiture le 23 févier 2018. par l'intermédiaire d'un garagiste (j'ai déposé ma voiture, il a trouvé l'acheteur). nous rempli le cerfa 15776/01, sauf que son adresse est...

Mon fils a reçu une suspension de permis de 6 mois lui a été reproché d avoir franchi une ligne blanche lors d un dépassement le véhicule arrivant à sens inverse à eu a eu peur elle s est mis dans le fossé il à été convoqué à la...

J’habite avec ma mère dans un pavillon situé sur une impasse. nous disposons de deux voitures. ormis le temps perdu à chercher une place ( parfois 30 min en rentrant du travail.) deux rues sont situées à proximité de mon domicile...

Je me vois d en l obligation d'acheter un vehicule puisque le vehicule que l'ong me fait beneficier est mort. si j achete ce vehicule mon ex mari lors de la liquidation du mariage aura t il des droits dessus? comment puis...

J'ai en ce moment un souci avec des acheteurs de mon véhicule d'occasion. les faits : - le 1er décembre 2017, je vends mon véhicule d'occasion de plus de 30 ans pour 500 euros. le contrôle technique était valable un...

Je suis actuellement en contrat de professionnalisation pour une licence dans la mode. l'entreprise dans laquelle je travaille est située à roubaix (59) et mon école est située à roanne (42). je dois payer moi-même mes...

Il y a quelques mois j'ai eu un accrochage en voiture sur le parking d'un supermarché. je suis descendue de voiture et j'ai vu que la voiture que j'avais accrochée n'avait presque rien et était déjà abîmée...

J ai à ce jour une facture de taxi impayée de un montant de 200 euros facture que je ne conteste pas je n ai malheureusement pas eu la possibilité de appeller la societe concernée pour cause d ennuis familliaux a ce jour là...

Mon beau-père a vendu il y a quelques années, une voiture a une personne. aujourd'hui mon beau-père reçoit un courrier, mentionnant que suite aux dommages survenus sur ce véhicule, son assureur, propose une indemnisation en...

Cette carte est elle valable sur un camping car (stationnement)...

J'ai perdu ma licence de taxi depuis la venu de uber en france mes charges étais trop lourde par rapport aux travails et j'ai du vendre ma licence car je n'arrivais plus à payer mes charges . dossier peut être...

Voilà nous avons venu la voiture sans contrôle technique en septembre mais avec l'acheteur on a fait un compromis disant que l'on ferait ensemble quelques réparation nous avons passer quand même un contrôle technique mais...

Je suis en train de liquider ma société de transport. avant de passer liquidateur, j'ai fais solder le crédit bail de mon véhicule pro par la société, pour le racheter ensuite à titre personnel (personne physique). donc...

Ma fille est victime d'usurpation d'identitée dans le transport pour la 6 ieme fois en 2ans,avec classement de dossiers a chaque fois.est-ce qu'il y a un moyen d'arreter ça?...

Lors d'une réunion parents/enseignants, l'enseignant nous a prévenu que lors de certaines sorties scolaires les accompagnateurs pourraient être amenés à stationner debout dans le couloir du car pour des trajets courts...

Lors d'un voyage en croatie : à cause d'intempéries l'avion a dû attérir dans un autre aéroport que celui prévu. un autobus nous a amené à destination : 1er aéroport prévu ... mais après + de 6h de route...

Quelles sont les obstales à la sisie de navire et comment peut on les contourner?...

J'ai acheté un véhicule il y a 3 ans. il y a 18 mois, je suis contacté par la gendarmerie qui m'informe que le véhicule que j'ai acheté est trafiqué au niveau km. que c'est une bande organisée qui ne faisait que...

J ai vendu une voiture d occasion a un homme qui soit disant prenais la voiture pour le luxembourg mais a envoyer une collègue à lui la chercher car il était pas dispo , le contrôle technique avait été fais il y a un peu plus d 1...

J'ai ete victime d'une grosse accidents de voitures traumatisme crânien sévère, et aujourd'hui ma vie est entre les main de la saaq j'ai absolument besoin d'un avocats...

Quels sont les défis du droit des transports français...

Je me permets de vous contacter pour mon frère (qui est actuellement sur la route) afin de ne pas perdre de temps.... sur une route limité à 70kmh, il à été interpellé et verbalisé pour utilisation de son téléphone portable en...