J'ai repéré la future Frida Khalo : comment puis-je optimiser mon achat ?
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Vous en êtes sûr, vous avez repéré LA future Frida Khalo au détour d'une ruelle de Saint Paul de Vence. Mais avant d'investir toutes vos économies dans cette énorme toile – certes somptueuse – vous vous demandez si cet achat est fiscalement intéressant.
Je vous donne ici quelques éléments de réflexion.
Conseil n°1 : achetez sur le marché primaire !
En France, l'achat d'une oeuvre d'art par un particulier est soumis à la TVA. Le taux applicable dépend de la situation :
- La vente d'une oeuvre directement par l'artiste (donc sur le marché primaire) bénéficie d'un taux réduit de TVA à 5,5%
- Au contraire, pour la vente par un marchand d'art ou une galerie, le taux de TVA sera de 20%, ou basé sur la marge bénéficiaire si le vendeur est soumis à la TVA sur la marge (pour les biens d'occasion ou les oeuvres d'art achetées sur le marché secondaire).
Conseil n°2 : ne craignez pas l'IFI !
Pour les particuliers, et comme c'était déjà le cas pour l'ISF, les ?uvres sont exonérées d'impôt sur la fortune immobilière. C'est un incitatif fiscal fort. Cela permet aux particuliers qui bénéficie d'une épargne d'envisager plus sereinement la réalisation d'un investissement dans l'art ou carrément la constitution d'une collection.
Ainsi, en intégrant des oeuvres d'art dans son patrimoine, un particulier optimise la composition de ce dernier en bénéficiant de l'exonération totale de l'IFI.
Conseil n°3 : voyez sur le long terme !
En cas de revente d'une ?uvre d'art, deux régimes fiscaux peuvent s'appliquer pour un particulier :
- Une taxe forfaitaire de 6,5 % (incluant la CRDS) est appliquée sur le montant total de la vente. Cette option est particulièrement avantageuse si l'?uvre a été achetée sans documents officiels ou si les conditions ne permettent pas de justifier un prix d'achat précis, qui plus est si la plus-value réalisée est importante.
- L'autre régime est celui des plus-values sur biens meubles : la taxation sera alors de 36,2 % sur la plus-value réalisée, après un abattement qui dépend de la durée de détention. Il est de 5 % par année de détention au-delà de la deuxième année. Cela conduit à une exonération totale si vous détenez votre ?uvre pendant au moins 22 ans.
Conclusion
Ainsi, plusieurs leviers d'optimisation permettent de maximiser les avantages fiscaux lors de l'achat ou de la revente d'une ?uvre d'art :
- L'achat direct auprès des artistes,
- La conservation à long terme,
- L'intégration dans un patrimoine diversifié sont des stratégies clés pour optimiser fiscalement un achat d'?uvres d'art.
On peut également penser à la donation ou la transmission d'?uvres d'art. En effet, elles bénéficient d'une fiscalité avantageuse, notamment grâce à des abattements spécifiques sur les droits de donation ou de succession.
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