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Les accidents de la vie font référence aux accidents qui peuvent survenir dans le cadre de la vie privée d’un assuré : accident domestique, accident à l’école, dans l’exercice d’un sport ou d’un loisir, … L’indemnisation va d’abord dépendre de l’éventuelle responsabilité d’un tiers, ou des garanties souscrites par la victime.
Les accidents de la vie regroupent plusieurs types d’accidents entrainant un dommage corporel, notamment :
L’indemnisation va dépendre des circonstances : soit la victime est blessée par un tiers, soit elle s’est blessée elle-même.
Si un tiers est responsable de l’accident (en totalité ou en partie), sa responsabilité civile peut être engagée.
C’est l’assureur du tiers responsable qui est alors chargé d’indemniser la victime. La compagnie d’assurance peut vouloir contester la garantie de son assuré, ou mettre en cause la responsabilité du tiers dans l’accident pour diminuer ou refuser une indemnisation.
Lorsque la responsabilité du tiers est contestée et qu’aucun recours amiable n’est possible, la victime du dommage corporel doit alors saisir les tribunaux pour obtenir une indemnisation.
Le tiers responsable peut être une personne physique ou une personne morale.
Si la victime subit un préjudice corporel sans qu’un tiers ne soit impliqué, son indemnisation va alors dépendre de son assurance et des garanties qu’il a souscrites. Une garantie « accident de la vie » peut notamment couvrir ce type de dommages. Il est important d’examiner son contrat d’assurance, et de respecter les conditions imposées pour obtenir une indemnité.
Le sinistre doit être signalé à l’assureur dans les 5 jours, et l’assuré doit joindre à cette déclaration un certificat médical ou d’hospitalisation. Une expertise médicale est ensuite réalisée pour déterminer les dommages corporels de la victime. En cas de désaccord, celle-ci peut contester les conclusions ou le montant de l’indemnisation soit auprès de l’assurance soit devant les tribunaux.
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