Transports / Par Alexia.fr, Publié le 14/10/2015 à 14h57
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Le transport de voyageurs se distingue du transport de marchandises. Il désigne le transport de personnes, avec toutes les variétés de transports que cela implique : transport aérien, maritime, ferroviaire, mais également routier, avec notamment les taxis, les bus, les VTC, ...
Le transport de voyageurs peut être assurer par le service public comme par des sociétés privées. Pour que ces dernières soient créées, le transporteur doit notamment justifier une capacité professionnelle et financière.
Mais quel que soit son statut, le transporteur doit remplir certaines obligations envers les voyageurs qu'il transporte, au titre du contrat de transport qui se crée entre le voyageur et le transport lors de l'achat d'un billet. Il a notamment une obligation de déplacement (car il s'est engagé à amener le voyageur d'un point A à un point B) et une obligation de sécurité, c'est-à-dire d'amener les voyageurs sains et sauf à destination.
La responsabilité des différents opérateurs intervenant dans les transports provient avant tout du contrat : des obligations contractuelles pèsent sur eux, et ils seront...
L'assurance transport peut être souscrite par les transporteurs ou par les entreprises qui font appel à des sociétés de transports, notamment pour le transports de...
Tout comme le transport de voyageurs, le transport de marchandises peut se faire par voie routière, ferroviaire, aérienne ou maritime. un contrat est conclu entre le...
Ces activités peuvent concerner le transport de voyageurs comme celui de marchandises. ... tous les types de transports sont concernés : transport routier...
Dans un contrat de commission de transport, le commissionnaire se voit charger par un donneur d'ordre, appelé commettant, d'organiser et d'exécuter un transport...
Tout voyageur empruntant les transports aériens se retrouvera un jour face à une situation dans laquelle son vol est soit retardé soit carrément annulé; des textes et...
Il y a de cela 3 ans j'ai obtenue la garde de mon fils par décision d'un tribunal cependant le père a obtenue un droit de visite et d'hébergement. a...
Je travaille de 8h30 jusqu' à 18h en tant que exploitant transport au sein d'un grand groupe, on me fait faire des astreintes téléphoniques de 18h jusqu à...
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