Construction du voisin qui empiète chez moi et soutènement

Sujet initié par marre, il y a 8 ans - 9369 vues

Bonjour,

Mon voisin a construit une "dalle " SANS AUCUNE FONDATION ,avec un point d'ancrage à chaque extrémité plus ou moins bétonné," à la va s-y comme je te pousse" POUR 10 m DE LONGUEUR ... DONT UN ( point d'ancrage) SUR MON TERRAIN pour garer ses voitures; en empiétant ( d'environ 3X3m ) sur le terrain dont j'ai hérité quelques mois après , il y a de cela 25 ans .
Mon terrain se trouve en contrebas de sa dalle , dessous laquelle tombe régulièrement des pierres de l'ancien mur de jardin qu'il n'a même pas pris la peine de de colmater , ni de dissimuler .
Aujourd'hui j'envisage des de rénover la maison attenante , et en reprenant les plans , je découvre que sa dalle empiète sur mon terrain !
Dans un premier temps , je vais soumettre ma découverte au voisin , qui me dit que bien sûr , il faut régler cela , et que chacun doit reprendre son terrain .....
Sauf que forcément , pour cela il faut faire venir un géomètre expert : cela à un coût, et là devant le devis du géomètre , mon voisin n'est plus très chaud , et me lance gentiment :" que ça n'est pas parce que j'envisage des travaux qu'il va se laisser prendre du terrain " !!! Surprise , je lui réponds donc qu'on ne s'est pas bien compris , mais que je ne veux pas lui en prendre , mais au contraire récupérer le mien !
Bref , il n'a pas de" sous " pour payer le géomètre , ni rien !
Donc , dans la foulée je l'informe que si pas possible de trouver un arrangement à l'amiable , je ferais venir un géomètre à mes frais , mais que du coup je vais quand même récupérer mon terrain .
Puis je fais venir un huissier pour constater que sa dalle empiète bien sur mon terrain , que le "socle" qui est de mon côté et la supporte commence sérieusement à se fendre , qu'il n'y a aucune fondation sous la dite dalle .
L'huissier fait une dénonciation de constat pour en informer mon voisin ....et le sommer de remettre mon terrain en état .
Je précise içi, que cette fameuse dalle ,telle qu'elle est actuellement m'empêche de faire quelques travaux que ce soit dans mon jardin , double punition : construite pour 1/3 sur mon terrain , et sans aucune fondation, et sur un talus qui est sur ma propriété( qui se trouve en contrebas , village en montagne ) , que je voudrais décaisser afin de gagner quelques presque 40 m2 .....

Depuis qu'il a reçu le courrier , celui ci s'est lancé dans une guerre de tranchées !
J'ai clôturé mon terrain , partie dalle qui m'appartient , et mis des barrières bois également , en prenant bien soin de ne rien" vissé" sur la tranche de sa dalle, mais en plantant de très longs piquets bois sur mon terrain ,vu que mon jardin est en contrebas ( 4m environ) de sa dalle , tout cela afin d'éviter qu'une voiture n’atterrisse dans mon jardin ( j'ai des enfants , et il prenait un malin plaisir a garer ses gros 4X4 roues au ras de sa dalle , ce qui veut dire que tout l'arrière des voitures dépassait largement chez moi ........
Depuis , il s'amuse à prendre des photos de mes barrières à tout va .....

Mes questions seront les suivantes :

J'ai bien le droit de clôturer mon terrain à partir du moment où je reste chez moi , et que je ne touche pas sa dalle chez lui ( le géomètre et l'huissier m'ont bien dit que oui !)

Est il vraiment dans l'obligation de casser sa dalle , de remettre en état mon terrain , et de construire de vraies fondations à sa dalle ? ( qui de toute façon , ne tiendra pas s'il doit défaire chez moi .;;)

Enfin , le maire peut il intervenir ? Son ancien mur en pierres( sous la dalle ) tombe petit à petit chez moi , et sa dalle va finir par faire la même chose .....

Enfin , puis je décaisser mon talus , même s'il ne fait rien ?
Qui est responsable de la non tenue de sa dalle , vu qu'elle est construite sur du vent ?
Est il dans l'obligation de tenir son terrain et sa dalle ?

D'avance, merci d'avoir pris le temps de lire ma prose , j'ai essayé d'être le plus précis possible , et de vos réponses .

Cordialement