MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Oqtf
Sujet initié par Yahia sayoudi, il y a 7 ans - 6582 vues

Bonjour,madame enffaite mon cas je suis marié avec une francaise j'ai déposé la première demande d'un titre de séjour ils mont donner un récépissé de 6 mois puis ils mont renouvelé un autre de 3 mois au bout d'un mois après j'ai reçu un OQTF ..ya 3 consederation dedans ...1 car je suis rentré avec un visa via Espagne espace chenguen mais j'ai le billet davion ...2 consederation ci comme prk j'ai pas d'enfants avec ma femme ....3 considération comme si mon pays origine n'est pas en guerre donc je peux retourné voilà ce que mont dit enffaite ....j'ai vite courir pour prendre un avocat pour qu'il me face un recour contentieux etc....Après il ma conseillée de rentré chez moi pour faire un visa d'installation !!! Alors j'ai une question soit disant je retourne en Algérie pour faire un visa d'installation esque mon OQTF que jai reçu me bloque pas aux niveau consulat français en Algérie ? Deuxième question puisque j'ai demandé l'aide juridictionnel aussi ....puisque la date de mon quitte est dépassé déjà sa fait une semaine ...Je sercule avec un papiers quand quoi j'ai demandé un avocat etc....mais j'avais peur de descendre ils vont me dire aussi quand quoi tu doit descendre avant la période de ton quitte ...vous été mieux placé jamerai bien de me confirmé bien comme il faut merci d'avance

Merci de vos réponses
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit du dommage corporel
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit du dommage corporel ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
8 réponses
Vous êtes algérien. Si votre mariage a été célébré en France comme cela semble être le cas et si vous êtes entré régulièrement en France, vous êtes en droit d'obtenir un certificat de résidence d'un an sans autre formalité. Il est donc curieux, a priori, que l'on vous ait fait obligation de quitter le territoire. Il faudrait connaître plus précisément les motifs retenus par le préfet pour le refus. A noter que si vous avez demandé l'aide juridictionnelle dans le délai de recours, ce délai est suspendu jusqu'à la décision du bureau d'aide juridictionnelle.
il y a 7 ans
SignalerCommenter la réponse
Yahia sayoudi
Voici maître quesque ils ont mis sur OQTF : 1 considerant: que l'intéressé qui déclare être entré en france 24/01/2016 sous couvert d'un visa de court séjour via l'Espagne, ne justifie pas de la réalité de cette date ni d'une entrée régulière sur territoire français. 2 considèrent : que l'intéressé qui est marié depuis 11/02/2017 avec une ressortissante française, sans enfants. .ne justifié pas en france d'une situation personnelle et familiale a laquelle la présente décision porterait une atteinte disproportionnée au regard du but poursuivi 3 consideration : que l'intéressé n établit pas être exposé à des peines ou traitement contraires à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales en cas de retour dans son pays d'origine ou tout autre pays où il est effectivement admissible .. NB : voilà aujourd'hui j'ai vue un avocat qui ma demandé de faire un visa dinstalation car à l'aéroport de Espagne alicante paris ils ont pas mis un tempo sur mon passeport juste ils ont verefier le visa et le billet d'avion. Merci pour votre réponse et je sais pas esque ci je descend je prend un risque de ne pas revenir on france suite au OQTF ou bien c'est je reste et j'attend la réponse d'aide juridictionnelle esque ya des possibilités de gagné ce procès? Merci encore une fois Maître
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Yahia sayoudi
J'ai oublier que en a célébrer notre mariage en france oui
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Yahia sayoudi
Et je suis algérien oui
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Le problème réside en effet dans les conditions d'entrée en France. Vous n'êtes, semble-t-il, pas en mesure de justifier de la régularité de votre entrée sur le territoire français.
Il aurait été opportun de faire un aller-retour en Algérie pour rentrer en France muni d'un visa avant l'OQTF.
Il est difficile de prévoir l'attitude des autorités consulaires auxquelles vous viendrez demander un visa alors que vous êtes sous le coup d'une OQTF.
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Yahia sayoudi
Oui Maître si ca que jai eu peur déjà !!! Je sais pas quoi faire franchement ils mont beaucoup courir !! Je suis dégoûté et découragé complètement .
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Yahia sayoudi
Normalement maître ils vont me dire à l'avance !! Pour retourné en Algérie pour faire un visa d'installation mais bon merci beaucoup maître
il y a 7 ans
SignalerRépondre
J'aurais aimé pouvoir vous faire meilleure réponse. Néanmoins, si vous avez été satisfait de la manière dont je vous ai écouté, pensez à le faire savoir sur le site Alexia.fr
Merci
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de Yahia sayoudi
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
20 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
9 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
4 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
3 problèmes résolus*
5
Maître Noémie PLACE
Maître Noémie PLACE
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit du dommage corporel ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Je suis victime d’un vol avec agression le 3 décembre 2019 sous des caméras, des photos des blessures sur les bras ont été prise par l’agent et le...
Résolue par Maître MILI
Il y a 6 mois j'ai perdu mon fils dans un accident de voiture non responsable, j'ai donc pris une avocate. elle n'a jamais voulu me...
Résolue par Maître ROUSSEL
Je suis en fauteuil roulant électrique et j'ai eu un accident avec un vélo qui roulait en sens inverse du sens de circulation et m'as...
Résolue par Maître Nguyen
Circulant en vélo, j'ai été renversé par une voiture il y a 7 mois. on me conseille de porter plainte quand même. est ce encore possible ?...
Résolue par Maître ROY

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit du dommage corporel

Victime d'un accident de la route : pourquoi faire appel à un avocat ?
Que vous soyez un piéton renversé par une voiture, un passager d'un véhicule blessé dans un accident de la
Maître DURAND
Par Maître DURAND
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer