J'ai construit avec accord oral de mon voisin, il y a huit ans une extension de ma maison en limite de propriété. J'ai pour cela cassé la moitié du mur mitoyen (25cm/50cm de large) sur une partie de sa longueur.
Huit an après, mon voisin a fait appel à un géomètre-expert qui m'informe que le mur que je croyais mitoyen est en réalité la propriété de mon voisin.
Huit ans après, serais-je obligé de détruire une partie de ma maison?
Si mon voisin ne veut pas d'une solution amiable alors que je l'ai consulté et obtenu son accord il y a huit ans, ce n'est pas un mur que j'ai construit mais ma maison, peut on lui imposer une solution amiable et je rachète la bande de terrain ou même si je suis de bonne fois puis je être condamné à détruire ma maison?
Des qu il y a empietement il y a demolition a jurisprudence est assez constante sur le sujet Proposez lui de racheter la bande de terrain litigieuse cela épargnera une procédure longue et coûteuse à tout le monde Bien à vous
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