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Rénovation sans demande de permsi
Sujet initié par Alexiaa02, il y a 6 ans - 2344 vues

Bonjour,

Nous avons acheter une maison en 2017 , nous avons fait des renovation toit plat , changement de toiture , changement des ouverture en bois que nous avons changer en alluminium noir antracite car vienne du portugal et non pas de numero comme 7016 amenagement du garage en habitation ( isolation , poele a bois, mezzanine ) tous sa sans demander de permis car pour nous renovation pas de permis a demander premier achat nous avons tous fair nous meme avec l’aide d’amis

Nous souhaitons cloturee la maison par des murs car entourer de voisin or un voisin indique que la ou sa cloture est mise il a 80cm en plus chez nous car sa cloture avait ete mise en fonction de ne pas abimer les arbre planter .

Je me rend au centre d’urbanisme pour savoir si il peuvent me donner des plans car a l’achat l’agence ne nous a fournis aucun plan .
L’urbanisme me dit que non sauf quand regardant notre terrain elle m’indique que pour le mur nous sommes batiment de france !
Alors qu’a l’achat on avait bien demander a l’agence qui nous a dit non que la maison n’etais pas batiments de france
Maison dans une impasse ne donnant pas sur clocher ou autre
Je ne sait pas quoi faire je me suis effondrer devant la dame qui a essayer de trouver une solution en indiquant de faire la demande de recepiser de depot prealable avec photo avant apres pour les ouverture car non sur que l’allu passe et encore moin la couleur sachant que je ne lui est pas parler du toit plat et du garage

Devons nous le faire ? Ne rien faire en esperant ne pas etre controler ? Seront nous bloquer a la revente ? L’agence est elke en tort ?

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1 réponse
Josh Randall
Bonjour

L'agent immobilier ne connait pas bien son secteur visiblement.
Le notaire n'a peut-être pas été assez explicite au regard des pièces qu'il a collectées pour monter le dossier de vente. Notamment le certificat d’urbanisme d’information qui aurait dû permettre de voir quelles étaient les possibilité de construction dans votre secteur.
Enfin, en ce qui vous concerne vous avez aussi fait preuve de légèreté quant aux travaux que vous avez engagés.
A savoir que tous les travaux modifiant l'aspect extérieur de la maison sont soumis à autorisation administrative. Il en est de même pour la transformation du garage en pièce à vivre (voir l'article R421-17 du Code de l'urbanisme).

Vérifiez quand même si le bien est effectivement dans un périmètre basique (rond de 500 m autour du monument) ou si'il y a eu modification récente de ce périmètre qui pourrait permettre à votre maison de se trouver en dehors car pas visible du monument ou pas dans le champs de visibilité du monument.

En ce qui me concerne, je ferais les démarches pour entrer dans les clous mais je ne peux rien vous imposer
Cordialement
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