En fait, je n'ai peut-être pas été assez précis.
La parcelle B est enclavée.
Pourrait-elle être considérée comme accessible en souterrain et aérien si c'est le même propriétaire qui possède la parcelle voisine qui elle bénéficie d'une servitude de passage. Dans ce cas, peut-il construire sur tout ou partie de cette parcelle B ?
C'est dommage que je ne puisse vous joindre un croquis, cela s’avérait plus explicite.
il y a 6 ans
Bonjour,
La simple circonstance que la parcelle B soit enclavée ne peut remettre en cause le caractère constructible ou non.
Il appartiendra à celui qui souhaitera réaliser une construction d'apporter la preuve qu'il dispose d'une servitude de passage permettant l'accès du terrain à une voie.
En l'espèce, si la parcelle B est enclavée mais appartient au même propriétaire que la parcelle A2, qui elle n'est pas enclavée au regard de l'existence d'une servitude, cela ne semblerait pas poser de difficulté sous réserve des dispositions du plan local d'urbanisme.
Je vous invite le cas échéant à me le transmettre par courriel : #Adresse email#
Cordialement
Charlène LEBEY
il y a 6 ans
Cliquez ici pour ajouter un commentaire