Bonjour,
L'adaptation mineure suppose de démontrer l'existence d'une justification au regard de la nature du sol, de la configuration de la parcelle ou du caractère des lieux avoisinants.
Tel n'est pas le cas puisqu'il s'agit là d'une erreur dans l'exécution des plans de construction.
Je vous invite cependant à solliciter un permis modificatif sur ce point, qui risque fort d'être refusé.
Dans le même temps, faites une lettre RAR à votre maçon pour le mettre en demeure d'avoir à rectifier cette erreur, au besoin, en procédant à la dépose de la charpente.
Si votre permis modificatif est accepté, tout va bien.
Si tel n'est pas le cas, une action judiciaire sera indispensable à l'encontre de votre maçon.
Merci d'indiquer cette question comme résolue et je me tiens à votre disposition pour en discuter.
Cordialement.
Ceci permettra au moins de démontrer votre bonne foi.
il y a 5 ans
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus