Bonjour CU positif. Zone constructible et viabilisable Tout les date de travaux sons programmés Mai Refus de l?urbanisme Plaisir 78370 Merci pour votre réponse Cordialement m?prince
Pas vraiment de question posée. Donc difficile de répondre à une non-question. Mais bon. Une décision de refus peut être contestée dans les 2 mois de sa notification. Cordialement
Bonjour c’est Monsieur Prince désolé j’ai peut-être envoyé plusieurs fois le même message car je ne maîtrise pas bien cette technologie Voici donc ma question j’ai déposé un permis de construire suite à des plans fait par un architecte mais une annexe RTE nous a finalement empêché de pouvoir construire et j’ai toutes les autorisations pour viabiliser ce terrain ce que je souhaite faire mais la mairie si oppose formellement donc en a-t-elle le droit car les terrains sont bien dans une zone constructible et une c’est du positif et déclaration préalable autorisée je pense pouvoir avoir le droit de les viabilisé sans construire dans l’immédiat Merci pour cette réponse à bientôt cordialement Monsieur Prince
La mairie et urbanisme a-t-il le droit de refuser la viabilisation d’un terrain constructible CU positif et non opposition a la déclaration préalable Merci pour votre réponse cordialement Monsieur Prince
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