Chemin privé

Sujet initié par Alaini30, il y a 5 ans - 3678 vues

Bonjour Maitre,

J'ai acheté une maison en 2013 ,avec un chemin se terminant sans issue. Il y avait normalement que moi et deux autres propriétaires, qui pouvaient l'emprunter. Même le notaire m'avait dit à plusieurs reprises avant que je signe que juridiquement, il était aux trois propriétaires, vu qu'il y a trois lots moi-même et les deux autres propriétaires. Or la propriétaire qui a vendu les terrains, est à mon étonnement toujours propriétaire du chemin et ne veut pas nous le céder comme ça aurait du être le cas, car elle avait une maison avec terrain attenant. Mais n'aurait pu y accéder que quelques fois dans l'année, car son terrain est entravé ( maison en mitoyenneté de chaque côté). Résultat maintenant elle à vendu sa maison, mais à gardé le chemin à son nom. On se retrouve avec pleins de passage devant la maison même une toupie qui a abîmé le chemin et des arbres qui étaient de notre côté, on été arrachés, car des maisons se construisent de l'autre côté du chemin. Il est dit que nous devons remettre en état le chemin s'il est abîmé, mais que faire si aucun des trois propriétaires n'est responsable. Par ailleurs, nous avons été voir un autre notaire et il nous a dit qu'il n'y avait pas spécialement que nous qui pouvions accéder par ce chemin. Ma question est : comment se retourner contre le notaire , on lui avaient envoyé un courrier pour qu'il certifie que le chemin est bien à nous, comme il l'avait dit à chacun l'or des achats des biens, mais il n'a pas souhaité répondre. Mais par téléphone il le dit ( juridiquement il est à vous et au 2 autres propriétaires, enfin je ne pense pas que ce serait légal que je l'enregistre sans son consentement. Bien cordialement.

Merci de vos réponses