Clause de préférence dans un contrat d'édition

Sujet initié par Albert_le_hérisson, il y a 4 ans - 2267 vues

Bonjour,
Je me permets de vous contacter car j'ai une question concernant la clause de préférence d'un contrat d'édition.
Dans le contrat de mon premier roman, j'ai effectivement signé une telle clause pour mes 4 prochains romans stipulant que "La cession de chaque ouvrage que l'Editeur aura accepté d'éditer sera régie par l'ensemble des clauses,charges et conditions du Contrat et sera valable pour toutes les formes d'exploitation qui y sont prévues.Chacune des oeuvres retenues par l'Editeur fera l'objet d'un nouveau contrat précisant notamment le nombre d'oeuvres futures pour lequel l'Auteur reste encore lié avec l'Editeur."
Ma question est la suivante : si cet éditeur accepte mon 2ème roman et que je ne suis pas d'accord avec les termes du contrat proposé, notamment les droits d'auteurs qui avaient été appliqués pour le 1er roman, ou le tirage, puis-je refuser de signer le nouveau contrat? Et si oui, puis-je ensuite aller proposer mon manuscrit ailleurs sachant que mon éditeur l'avait accepté?

Vous remerciant par avance pour les réponses que vous pourrez m'apporter,
Bien cordialement,