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Question résolue par Maître Xavier DAUSSE
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Xavier

Résiliation contrat d'édition
Sujet (Cloturé) initié par TDP, il y a 4 ans - 6412 vues

Bonjour,

Je souhaiterais annuler mon contrat d'édition pour un livre de créations couture.
Après 11 mois de travail sur mon livre, on m'a informée par mail, que mon projet avait été proposé à un autre auteur. ("problème de communication" suite au départ de mon éditrice).
On me propose une alternative : un autre thème d'écriture.
Je ne souhaite pas commencer un autre projet pour cette maison d'édition.

Vous aviez auparavant été en contact avec ******** c'est cela ? L'équipe ******* a évolué, ******** n'assure désormais plus le suivi des livres de loisirs créatifs.
En toute transparence, je n'ai pas eu connaissance de votre projet de livre auparavant mais ai lancé pour 2021 un ouvrage qui s'en rapproche du point de vue de la nature des modèles.
Il va ainsi être compliqué et impossible de lancer deux projets similaires en 2021. Aussi, j'aimerais en discuter avec vous, par mail ou par téléphone.
J'ai en effet d'autres projets de livres de couture pour enfants dont la thématique pourrait vous plaire.


Puis-je demander une annulation de contrat ?
A qui appartient les photos et les tutoriels de couture que je leur ai déjà envoyés pour montrer l'avancée de mon travail ?
Est-ce que je pourrais exploiter ces tutoriels à mon compte par la suite ?

En vous remerciant par avance !
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6 réponses
Si l'on peut considérer que vos créations ont un caractère original, vous conservez le droit moral sur l'oeuvre.
Il faudrait voir si vous avez signé une clause quelconque de cession de droits.

Il faudrait vérifier les termes exacts de votre contrat ; par principe, un contrat reste toujours résiliable.

Peut-être vous faudrait-il un juriste pour s'assurer de tout cela.

Je reste à votre disposition si vous le souhaitez.

Cordialement
il y a 4 ans
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TDP
Je vous remercie de votre réponse.

Dans mon contrat :
Paragraphe 1 de l'article 1 :
L'auteur cède à titre exclusif à l'éditeur qui l'accepte, les droits de reproduction divulgation, exploitation et de représentation afférents à l'oeuvre qu'il se propose d'écrire et qui a pour titre provisoire...

puis :
L'auteur cède également à titre exclusif à l’éditeur ses droits d'exploitation et de représentation sur les œuvres créées spécialement pour l'ouvrage et y figurant.


A ce jour, je n'ai pas rendu le manuscrit définitif, seulement quelques photos et tutoriels. Par conséquent, à la lecture de ces deux extraits, je crois comprendre qu'il ne peut y avoir de cession de droits tant qu'il n'y a pas publication de l'oeuvre.
Cette interprétation est-elle juste selon vous ?

En vous remerciant,
Cordialement
il y a 4 ans
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J'aurais la même interprétation que vous.

Vérifiez également l'article éventuel sur la résiliation du contrat.

Cordialement
#Meilleure réponse
il y a 4 ans
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Je reste à votre disposition en cas de difficulté particulière.

Votre bien dévoué
il y a 4 ans
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TDP
Je vous remercie infiniment.

Je vous contacterai si besoin.

Cordialement
il y a 4 ans
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Sans souci.
Très volontiers.
il y a 4 ans
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