Menace d’une marque de porter plainte pour diffamation
Sujet initié par Michel, il y a 4 ans - 2293 vues
Bonjour,
Je tiens un groupe fb de partages d’expérience d’achat feel good, je decide d’accepter une petite publie qui s’interroge sur le fait qu’une marque la bloque apres avoir posé des questions sur un de leur produit, elle a quand meme etait soft, expliquant simplement les faits et disant qu’elle demandait un avis car elle ne comprenait pas pk apres deux messages elle avait été bloqué...
La marque est tombée sur ca et m’a longuement menacée de porter plainte pour diffamation , harcelement etc etc. En me sortant des textes de loi google a leur sauce, et ont continués alors meme que j’avais supprimé le post immédiatement apres la demande, en disant que ca ne devait plus se reproduire sinon globalement ils porteraient plainte etc etc
Suis je en droit de parler de leurs actes publiquement ? Suis je en droit de dire qu’il n’y a aucun fondement pour porter plainte et qu’ils arretent de dire ce genre de betise, ou apparemment nous n’avons pas le droit de .... ci joint ce qu’ils m’envoient :
« Pour rappel, la « diffamation est une imputation ou une allégation d’un fait non avéré qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne ou d’une entité. » Une close définit également qu’il est strictement interdit de révéler publiquement la vie privée du plaignant. .
Pour rappel également, « le dénigrement est le fait de porter atteinte aux produits et services d’une entreprise ou à son image de marque en tenant des propos répréhensibles pouvant avoir une influence négative sur la clientèle. » Le dénigrement entraîne généralement un détournement de la clientèle et porte donc atteinte à l’entreprise touchée.
Les articles 1382et 1383 du code civil sanctionnent le dénigrement car ils visent la responsabilité de son fait personnel pour les préjudices causés à autrui.
Il va donc de votre responsabilité de faire respecter la loi »
En tout cas je pense que c’est le cas mais dites le moi si ils sont dans leurs droits...)
Concernant leur menace, j’ai les preuves de la personne qui a publiée le post, sincerement je suis choqué de la réaction de la dite marque qui semble vouloir faire peur et qui est prete a aller loin sans reconnaître un semblant de tord.
A mon sens, vous ne devriez plus vous inquiéter puisque dès qu'on vous a demandé de supprimer le post vous l'avez effectué.
Sauf si votre post est resté publié longtemps sur FB avant que la marque ne le découvre et vous demande de le supprimer - car dans ce cas la marque a du subir déjà un préjudice dont elle peut vous demander réparation.`
A mon sens oui vous pouvez préciser sur le groupe que désormais vous n'autorisez plus la citation de marques suite à des déconvenues avec certaines. J'espère avoir répondu à votre question
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