Entretient servitude de passage

Sujet initié par lwan, il y a 3 ans - 1871 vues

Bonjour,
Nous somme bénéficiaires d'une servitude de passage pour accéder à nos terres (agricoles, élevage ovin) via une cour puis un chemin empierré dont l'entretien est à notre seule charge.
Nous utilisons peu cette servitude, uniquement quand nous n'avons pas le choix (le seul autre accès nécessite que nous empruntions un autre chemin qui traverse les terres d'une autre exploitation. Nous avons l'autorisation de le faire mais quand la charge des tracteur ou la météo rend ce chemin impraticable, nous utilisons la servitude. Il est de plus hors de question de faire un aménagement sur ce "chemin" qui est sur des terres qui ne nous appartiennent pas).
Les propriétaires du fond servant prétendent que nous devons "remettre en état" le chemin suite aux passages du tracteur, bien que nous ne voyons aucune dégradation autre que la trace des roues (l'herbe avait repoussé cet été et il n'y avait plus aucune trace de roues avec la sécheresse).
Est-ce que le passage normal de véhicules constitue une dégradation nécessitant une "remise en état", car à part aller gratter le peu de terre laissée par les roues du tracteur je ne vois pas ce que nous pourrions remettre en état: Le chemin est en partait état.