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Piscine en zone ue
Sujet initié par aurore, il y a 3 ans - 2140 vues

Bonjour,

Notre habitation se situe depuis le 16 février en zone UE (auparavant en zone NC).
La mairie me refuse l'autorisation de travaux pour une piscine et m'indique que je n'ai le droit qu'à du hors-sol démontable car en zone inondable.

Puis je faire un recours ?

Merci
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Chère Madame,

Je comprends qu'il a été fait opposition à la déclaration de travaux que vous avez déposé afin de réaliser une piscine au motif que le projet se situe en zone inondable.

Un recours gracieux ou un recours contentieux peut être formé contre cette décision d'opposition dans un délai de deux mois.

Sur le fond, les chances de succès d'un tel recours dépendent de l'analyse de votre projet et des règles qui lui sont applicables, lesquelles dépendent du lieu d'implantation de votre projet.

Je reste à votre disposition pour vous accompagner dans ces démarches si vous le souhaitez.
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ROCHER-THOMAS
Bonjour,

Je vous invite à lire les règles d'urbanisme de votre zone en accédant au règlement de la zone disponible souvent sur le site de votre mairie ou à disposition en mairie.

Cela vous permettra d'apprécier s'il existe un obstacle à votre projet.

Cordialement.
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