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Dropshipping
Sujet initié par lapinblanc81, il y a 3 ans - 2531 vues

Bonjour,
Je souhaite vendre des produits sur mon site internet en dropshipping a partir de produit qui sont vendus sur Amazon.
Je voudrais savoir sachant qu'Amazon a le droit de vendre logiquement ces produits sur son site en France, puis-je les revendre en France ou dans d'autres pays d'Europe sans demander l'autorisation aux marques?
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Bonjour

Selon le 1er § de l'article L713-4 du Code de la propriété intellectuelle, le principe est "oui", car dès que des produits marqués ont été mis sur le marché de l'Espace économique européen avec le consentement du titulaire de la marque, ces produits doivent y circulent librement.
Mais attention, le 2°§ indique "Toutefois, faculté reste alors ouverte au titulaire de la marque de s'opposer à tout nouvel acte de commercialisation s'il justifie de motifs légitimes, ...".
Autrement dit, travailler en dropshipping à l'insu d'Amazon et en dehors de tout accord avec les fournisseurs vous expose à des tracas potentiels avec les marques.
En outre, agissant à titre professionnel, vous êtes censé passer un accord spécifique avec Amazon et non acheter comme un particulier pourrait le faire.
Enfin, économiquement, recomptez plusieurs fois votre business plan; les tarifs de vos achats correspondent déjà à des tarifs de client final, c'est à dire avec les marges fabricant + distributeur et vous risquez fort de ne pas être concurrentiel du tout.
Bien entendu, je reste à disposition si vous souhaitez creuser le sujet.
Cordialement
il y a 3 ans
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