Musique protégée dans court métrage

Sujet (Cloturé) initié par Flair, il y a 2 ans - 3173 vues

Bonjour,

Vous ne pouvez utiliser cet extrait musical que si vous avez au préalable obtenu une autorisation.

Si le titre figure dans le catalogue de la SACEM, rapprochez vous de cet organisme (par mail ou par téléphone) et expliquez leur l'usage exact que vous souhaitez en faire.

A défaut, il vous faudra obtenir une autorisation directement auprès des ayants droit.

Merci d'indiquer si la question est résolue.
Cordialement,

Bonjour,

un titre même acheté en toute légalité, ne peut être synchronisé en association avec des images quelles qu’elles soient et qu’elle que soit l’exploitation des images ensuite sans l’autorisation préalable des ayants droit (les détenteurs du copyright et du phonogramme). Il s’agit du droit de synchronisation.

De plus il n’existe pas de limite maximum de durée d’utilisation en dessous de laquelle on peut utiliser librement une œuvre en synchronisation avec des images ; même si l’œuvre est utilisée 2 ou 3 secondes, il faut obtenir l’accord préalable de l’éditeur et du détenteur des droits phonographiques

Il vous faut contacter le ou les éditeurs du titre, et le propriétaire du phonogramme (le label) pour demander l’autorisation d’utiliser une œuvre en synchronisation avec des images. Ensuite l’autorisation vous est accordée ou non et à certaines conditions.

Il vous suffit de contacter l’éditeur ou le label et lui demander, ou alors la SACEM doit être à même de vous renseigner sur ces questions, mais ne sera pas habilitée à vous donner d’accord pour le compte de l’éditeur dans le cas d’une synchronisation. Par conséquent il peut y avoir un délai de réponse (le temps de contacter les ayants droit) mais qui ne risque pas de durer des semaines, d’autant plus si vous signalez à l’éditeur et au label le caractère urgent de votre demande pour qu’elle soit traitée rapidement.

A fortiori toute autorisation est soumise au règlement d’un montant forfaitaire et limitée à un cadre d’exploitation précis qui reste en règle général très raisonnable, sous réserve de l’accord préalable des ayants droit.

Bien cordialement

Merci beaucoup pour vos réponses précises !