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Prudhomme
Sujet initié par Lilou, il y a 2 ans - 2962 vues

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Bonjour,
J'ai une petite question nous attendons les pièces adverses toujours rien nous devons passer lundi au tribunal cela est reporté pour troisième fois merci Ça va se passer comment ?
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Par principe, la procédure est contradictoire.
Les deux parties doivent loyalement échanger leurs conclusions et pièces.

Il est fort probable que le Conseil de prud'hommes envisage de renvoyer à nouveau.
Toutefois, si vous êtes en demande, vous pouvez insister sur la mauvaise foi de l'autre partie et insister pour que l'affaire soit retenue et plaidée.

J'imagine qu'il n'y a pas d'avocat de part et d'autre...

Votre bien dévoué
Lilou
Oui elle une avocate mais nous avons aucune pièce pour la troisième fois je trouve ça bizarre
il y a 2 ans
Curieux...
Mais vous avez au moins ses conclusions ??
il y a 2 ans
Lilou
Oui j'ai les conclusions de ce qu'elle demande aux prud'hommes mais elle ne fournit aucune pièce Elle demande 25 000 heures de nuit heures supplémentaire Un an dans l'entreprise
il y a 2 ans
Vous êtes en demande ou en défense ?
L'employeur ou le/la salarié(e) ?
il y a 2 ans
Lilou
Je suis employeur
il y a 2 ans
En défense, faites valoir que la salariée ne fournit aucun justificatif du décompte de ses heures ... et tant mieux pour vous.

Si par ailleurs vous disposez d'un procédé de relevé des heures, fournissez le.

En tout état de cause, faute de toute explication rationnelle quant à une demande à 25 000 €, on peut raisonnablement supposer qu'elle sera déboutée.

Cordialement

PS : si vous pouvez cliquer Question résolue . Merci
il y a 2 ans
Lilou
Je viens d'avoir les pièces Maitre
il y a 2 ans
Lilou
Aucun justificatif heures mais par contre j'ai des attestations contre moi en sachant que c'est mon ex compagnes Elle demande ce montant sans aucun justificatif d'heures
il y a 2 ans
Ca semble "très léger" au sens de l’article L 3171-4 du Code du Travail :

En cas de litige relatif à l’existence ou au nombre d’heures de travail accomplies, l’employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié. Au vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l’appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d’instruction qu’il estime utiles. Si le décompte des heures de travail accomplies par chaque salarié est assuré par un système d’enregistrement automatique, celui-ci doit être fiable et infalsifiable.

La salariée a, à titre premier, la charge de prouver les horaires qu'elle invoque.

Cordialement
il y a 2 ans
Lilou
Vous en pensez quoi ? Vous ferait quoi ?
Merci maître
il y a 2 ans
vous avez encore le temps de conclure ?
il y a 2 ans
Lilou
Oui Maitre
il y a 2 ans
Votre audience est prévue pour quand ?
Devant un Conseil de prud'hommes ou une Cour d'appel ??
il y a 2 ans
Lilou
Normalement je passer lundi en conciliation mais comme nous avons pas eu les pièces que ce soir à 18h
il y a 2 ans
Lilou
Devant un conseil des prud'hommes
il y a 2 ans
Ah la conciliation, pas de souci.
Le conseil constatera juste l'absence de conciliation et fixera un calendrier pour vos propres conclusions en défense.
En clair, vous avez le temps...

Si les demandes de la partie adverse sont élevées financièrement, vous auriez intérêt à prendre un avocat pour la suite de la procédure.

Cordialement
il y a 2 ans
Lilou
Il faut prouver maître 25000€ en 1 ans dans une petite l'entreprise je trouve que ça fait gros
il y a 2 ans
C'est exact.
il y a 2 ans
Lilou
Même sur un Messages elle mais mon petit neveu qui venez nous aider de temps en temps Et rajoute Que je le payé en Black elle va loin C'est de la famille il a le droit non ?
il y a 2 ans
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Je reste à votre disposition si nécessaire.

Votre bien dévoué
Lilou
Bonjour maître J'ai une petite question à vous poser voilà j'ai reçu des pièces adverses pour les prud'hommes mon ex compagnes se sert de une photo de mon neveu mineur est-ce que je peux me retourner Contre elle
il y a 2 ans
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