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Alexia.frForumPermis de conduireVoiture sans permis

Voiture sans permis
Sujet initié par Niquette, il y a 2 ans - 2114 vues

Bonjour

Mon fils hier a eu un léger accrochage avec sa voiturette il était alcoolisé avec 0,76 gr a l ethilotest
En octobre 2019 il a eu une suspension de permis de conduire pour 6 mois alcoolemie 1,04gr ensuite il passe les tests psychotechniques et passe devant la commission médicale les gamma gt n étaient pas bon on lui a demandé les CDT qu il a donné bon et il a récupéré son permis temporairement pour un an
Pour le récupérer définitivement il repasse les tests psychotechniques une partie était bonne pas l autre il est passé devant la commission médicale et les gamma gt bons mais on lui a quand même demandé les CDT mais il a laisse tomber
Et il s est acheté une voiture sans permis
Suite a son accrochage il est convoque à la gendarmerie a 15h30 et on lui a dit qu il passerait au tribunal
Compte tenu du taux d alcoolemie en dessous de 0,8gr que risque t il exactement?
Aura t il toujours sa voiture pourra t il reconduire a nouveau dans combien de temps
Pour l instant sans travail il se soigne de son addiction s il doit travailler peux t on lui laisser sa voiture ou pas
Merci de vos reponses d avance
Salutations
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Maitre Xavier DAUSSE
Inscrit au barreau de Paris
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Chère Madame,

Au volant d’une voiture sans permis, le permis de conduire n’est pas exigé, mais ce n'est pas pour cela que vous ne risquez rien, les règles à respecter sont exactement les mêmes qu'avec une voiture classique.

Vous pouvez vous exposer à de graves sanctions en cas de délits et récidives. Un juge pourra vous interdire de conduire tout type de véhicule même un VSP durant 5 ans maximum, avec interdiction de passer un permis de conduire.

En cas d’infractions en voiture sans permis, le retrait de points est impossible.

Une infraction grave comme la conduite en état d’ivresse peut entraîner :

une amende (135€),
l’immobilisation du véhicule,
l’interdiction de conduire un véhicule terrestre à moteur (y compris ceux ne nécessitant pas de permis de conduire), pour un délai de 5 ans maximum.

Cordialement
il y a 2 ans
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Niquette
Bonjour Maître,
Merci beaucoup de votre reponse je comprends très bien que les règles soient les mêmes pour une voiture sans permis
J ai lu que l.on parle de recidive lorque les faits sont identiques sinon c est une réitération
La 1ere suspension d alccol au volant avec un taux de 1,04 était bien un delit
Mais la avec sa voiturette c est avec un taux d alcool 0,76g/l donc c est une infraction
Alors s agit il d une recidive ou d une réitération
Et quels peuvent être les sanctions encourues
Merci Maitre auparavant de votre reponse
Salutations
il y a 2 ans
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Niquette
Bonjour Maitre
J aimerais savoir s il est possible que des sanctions judiciaires soient abandonnées pour recidive alcool au volant au profit soit d une obligation de soins ou injonction thérapeutique
Car mon fils s est fait prendre une 1ere fois avec 2gr/L sang avec voiture tourisme permis B
Et la 2eme fois avec la voiturette 1,24gr/Lsang
Alors c est une recidive
Mon fils a un suivi en addictologie et il est en attente de partir en postcure pour 3 mois
La première fois ce n est pas cette mesure que les juges ont prises mais pour la 2 ème fois
Est ce que cela peut être envisageable
Merci d avance de votre reponse Maitre
Mes salutations les plus distinguées
il y a 2 ans
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