Je vous remercie pour cette réponse. Il y a en fait eu deux périodes d'itt pour mon ex compagne, une première de plus de trois mois qui a effectivement été considérée comme faisant suite aux violences psychologiques par son médecin traitant, mais elle n'a pas souhaité déposé plainte. Cependant, puisque j'ai continué de l'ignorer et d'ignorer les conséquences de mes violences sur elle alors qu'elle m'en avait prévenue, elle a eu une seconde période d'itt ainsi qu'une RQTH, son avocat m'a donc dit que soit c'était une nouvelle violence psychologique, dans le cas où cette ignorance est volontaire et conscient de ma part, soit c'était une négligence mais que dans les deux cas je pouvais être pénalement responsable car cela a causé un dommage caractérisé par les itt. Est-ce vrai ?
il y a 1 an
Je vous ai répondu le fait initial générateur de ces ITT sont les violences psychologiques, donc violences volontaires.
La négligence est soulevée dans le cadre de blessures ou homicide involontaires.
Merci de cliquer oui merci résolu.
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