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Question résolue par Maître Paul EVRARD
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Paul

Avenant temporaire de nuit
Sujet (Cloturé) initié par Elsa, il y a 1 an - 1490 vues

Bonjour ,

Travaillant de nuit depuis 1ans (CDI) , mon employeur me fait signer des avenants temporaire de nuit , cependant celui ci a décider dernièrement de ne pas me le faire signer et m’a donc diriger vers une équipe de journée , peut t’il le faire sans raison valable ? Sachant qu’il n’y as ni fermeture de l’équipe ni arrêt de nuit ?
Je suis à 100km aller / retour de mon emploie et via mon fils cela ne m’arrange pas
( employeur Amazon)

Ai-je un recour ? Merci à vous
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Madame,

Le passage d'un horaire de jour à un horaire de nuit, ou d'un horaire de nuit à un horaire de jour, constitue une modification du contrat de travail qui doit être acceptée par le salarié, son refus ne pouvant motiver son licenciement pour faute.

Toutefois, si je comprends bien, votre contrat de travail initial prévoit un horaire de jour et votre employeur vous faisiez signer des avenants pour travailler la nuit de façon temporaire.

Il apparait donc que votre employeur n'ait pas modifié votre contrat de travail sans votre accord et qu'il ne s'est pas placé dans une situation irrégulière.

Toutefois, si vous êtes en mesure de démontrer que depuis votre embauche vous avez toujours travaillé de nuit, après avoir signé une multitude d'avenants, on pourrait éventuellement démontrer un abus de droit permettant de démontrer que dans les faits vous étiez une travailleuse de nuit.

Cela reste toutefois très théorique et implique une action en justice, probablement inadaptée à votre situation.

Je vous invite à vous rapprocher de votre Direction pour évoquer votre situation et tenter de négocier votre retour sur un temps de travail de nuit.

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il y a 1 an
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