Oui, ce mur appartient au terrain dont il soutient la terre. Mais il faudrait vérifier, au besoin avec l'aide d'un géomètre-expert, si le mur n'est pas situé sur la parcelle de terrain en copropriété grevée de la servitude de passage..
il y a 1 an
Verifier le plan de bornage et le titre de propriete de chacun. si rien n est indiqué, la presomption joue sur le terrain en surplomb.
S il ne s agit que d un chemin en copropriete, ce n est pas le regime de la copropriete classique qui s applique, seul l entretien et la conservation du chemin est à partager.
Bien à vous
il y a 1 an
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