Matérialité des faits remis en cause

Sujet (Cloturé) initié par Jean, il y a 1 an - 1551 vues

Bonjour,

J' ai eut un accident du travail qui dans un premier temps n a pas été reconnu par la CPAM. Je suis passé devant un expert a 2 reprises qui a constaté dans un premier temps le caractère de mon accident puis une taux d invalidité permanente suite à ma consolidation. J' ai été reçu 2 fois par des médecins conseils durant mon arrêt qui ont pu constater mon état de santé. J' ai engagé une procédure de reconnaissance de faute inexcusable et je viens d' être débouté car selon le juge la matérialité des faits est remis en cause et donc ce n' est pas pour lui un accident du travail donc la recherche de la faute inexcusable n a pas lieu.Je suis choqué et étonné d un tel retournement car l expert mandaté par la CPAM a bien confirmé le caractère professionnel de mon accident.
Quelles seraient les conséquences d une telle décision car j' ai été pris pendant 3 ans sous le régime de l accident du travail aupres de la CPAM(par subrogation de salaire)? Mes ijj sont elles remisent en cause? Est ce normal qu une telle décision puisse s imposer sachant que aucun avis médical n a contesté l avis de l'expert ? Les médecins conseils qui m ont reçu ont pu constater mon état de santé.

Ayant, réussi à sortir la tête de l' eau mais pas indemne, cette situation me l'a replonge que plus profondément

Merci de vos réponses