Droit d'exploitation de dessins

Sujet (Cloturé) initié par Leslie, il y a 1 an - 1744 vues

Bonjour,

Je souhaiterais être conseillé en droits de la propriété intellectuelle.

Il y a quelque temps, j'ai fait appel à un artiste afin qu'il me créé des visuels pour mon activité professionnelle.
J'ai besoin d'être conseillée sur les droits d'exploitation de dessins, connaître la réglementation, savoir si un artiste a le droit de demander un pourcentage sur des dessins qu'il a créés et, si c'est le cas, savoir le montant de ce pourcentage et, surtout, dans quelles conditions.

J'ai tous ces questionnements car j'ai le projet de réutiliser les dessins qu'il m'a créé et autorisé d'utiliser mais il me demande un pourcentage sur chaque d'objet vendu de 20%.
De ce fait, je me demande s'il a le droit de me demander autant en droits d'exploitation d'image et est-ce qu'il y a une réglementation à ce sujet ? Et quel serait le montant pour une cession de droits concernant un dessin ?

J'aimerais également savoir comment bien définir les choses avec lui (quels sont ses droits en tant qu'artiste, quels sont les miens afin d'exploiter ses dessins) et s'il a le droit de revenir sur le contrat d'exploitation de base des dessins déjà créés.
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement.