Changement de zonage en cours de dp

Sujet initié par aigue, il y a 1 an - 2255 vues

Bonjour,
Nous avons déposé une DP pour des travaux mineurs portant sur de la création et modification d'ouvertures sur une maison existante. Au moment du dépôt du dossier , nous étions en zone 2N autorisant une extension de 30 % et divers aménagement mineurs . Nous avons également mis en place une petite piscine de moins de 10 m2 et construit une terrasse en bois de plein pied et d'une hauteur de 45 cm en partie sans toucher à aucun arbre puisque la partie de la parcelle où se trouve la maison est une ancienne restanque agricole non boisée A préciser : Le PLU en cours a fait l'objet d'un recours . Le certificat d'urbanisme précisait que la zone 2N avait eté supprimée et que nous devions nous référer aux prescriptions générale du code de l'urbanisme et à la loi littorale ( espace boisé classé). Notre DP a été acceptée. Entre temps un nouveau PLU a été voté ( aprés les travaux) et nous sommes passés en zone 1Nr ( naturelle protégée ou plus grand chose n'est possible) . Aprés avoir déclarer l'achèvement des travaux et une visite sur place, nous avons reçu une contestation mentionnant quelques petites modifications mineures ( déplacement de 60 cm d'une fenêtre rendu obligatoire par l'emplacement d'une poutre, porte fenêtre a simple vantail au lieu d'une porte fenêtre , création d'une marquise) mais aussi la présence de la piscine et de la terrasse nous demandant de déposer une nouvelle DP dans un délai de 1 mois . Nous avons bien sûr hésiter sachant que entre temps nous avions changer de zonage mais nous avons quand même déposer un nouveau dossier sans faire mention de la piscine ni de la terrasse qui au moment où elles ont été construites ne necessitaient pas de DP .
Aujourd'hui on nous demande par mail de retirer notre deuxieme DP et de déposer à la place de permis d'amenager car le nouveau zonage necessite une consultation publique Nous hésitons car nous risquons de perdre notre autorisation initiale et nous nous demandons s'il ne serait pas judicieux plutôt de faire un recours contre la contestation de la 1ere DP ( nous avons encore 1 semaine de délai pour faire ce recours) ou encore de faire une modification de la 1ere DP , sachant que j'ai lu quelque part que même si ce n'était pas courant c'était possible.
Merci de votre réponse