Sujet (Cloturé) initié par Schaffi, il y a 9 mois - 1754 vues
Bonjour,
Je me tourne vers vous car je suis une peu perdue...
J'ai adopté un cheval grâce à une association et lors de cette adoption j'ai dû signer un contrat avec eux. Celui-ci stipule que j'ai l'interdiction de le vendre sous peine d'avoir des poursuites judiciaires.
Malheureusement, ma situation change et je me vois obliger de me séparer de mon cheval. Je ne souhaite pas qu'il retourne dans cette association car lorsque je l'ai récupérer, mon cheval était à la limite de l'abandon (pas vacciné, pas vermifuger, pieds non parés, pleins de tiques, malade, sous-alimenter et j'en passe).
Je souhaiterais donc rompre ce contrat. Comment puis-je faire légalement?
En sachant je sur les papiers du cheval je suis la seule propriétaire, que l'association n'a jamais effectuer de visite de contrôle, que le cheval est actuellement en très bonne forme, que je l'ai soigné entièrement à mes frais.
J’insiste sur le fait que lorsque j’ai cherché mon cheval, il était très mal en point, pas soigné, malade et que pour son bien, je refuse qu’il retourne dans cette association qui le considère juste comme un numéro. De plus l’association ne me demande jamais de nouvelles et cela depuis l’adoption.
Bonjour Votre souhait que ce cheval ne retourne pas dans l'association est légitime. Je pense que si vous proposiez ce cheval à un tiers (avec l'accord de l'association) cela ne poserait pas de problème. Généralement les associations n'ont pas de gros moyens, et ne recherchent pas à reprendre leurs anciens pensionnaires, sauf s'ils sont maltraités Si l'association refuse, il conviendrait de vous faire assister par un avocat Si la question est résolue, merci de l'indiquer
Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note...
Résolue par Maître Daubié
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