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Hygiène
Posée par Cla89, il y a 1 jour dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 jour - 142 vues

La mairie de mon village à acheté une boutique dans lequel elle a créée une association où plusieurs artisans et créateurs peuvent déposer leur produits et créations. cela passe par des produits alimentaire miel vin terrines ou des...

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Maître PETSOKO
 
Faute grave ou usage abusif de pouvoir disciplinaire ?
Posée par En quête de réponses, il y a 8 jours dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 8 jours par En quête de réponses - 406 vues

J’ai subi un licenciement économique il y. a quelques mois et ai continué à m’investir bénévolement dans la structure associative où j étais auparavant employé . j’encadre des activités sportives , missions qui n’ont rien à voir...

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Maître PETSOKO
 
Frais d'énergie non justifiés
Posée par Viki, il y a 13 jours dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 12 jours - 221 vues

Je suis la responsable d'une association à but non lucratif. en été 2022 et 2023, nous avons organisé un séjour pour nos adhérents et, pour cela, nous avons loué un hébergement en gestion libre. or, j'ai découvert...

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Maître BELIGHA
 
Déductibilité fiscale cotisation
Posée par solidair68, il y a 2 semaines dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 478 vues

Les membres d'une association chorale payent une cotisation annuelle permettant de couvrir les dépenses de fonctionnement (loyer, charges, assurance). peut-on considérer que cette cotisation est éligible à déduction...

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Maître BELIGHA
 
Demande de conseil
Posée par lody, il y a 3 semaines dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 semaines - 300 vues

J' ai perdu en audience et j' ai été condamné la parie adverse accepte que cette condamnation soit réglée sur une période de 24 mois chose que j'ai commencé, mais après deux mois de versement il me demande de signer...

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Maître BALONGA
 
Frais déplacement de compétition
Posée par Groot34, il y a 3 semaines dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître BELIGHA - 385 vues

Dans le cadre de déplacement de quelques membres à une compétition sportive, le club décide de prendre à sa charge les frais de déplacement, hôtel et repas. il offre également le matériel nécessaire pour la compétition (159€ par...

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Association - ca
Posée par justinelabort, il y a 1 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 478 vues

Les statuts de notre association prévoient que la durée des mandats des administrateurs est de 3 ans. si on souhaite nommer une nouvelle personne en cours de route est ce que doit respecter les statuts et dans ce cas on aura un...

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Faire un conseil de discipline du président pour faute grave
Posée par Adé, il y a 1 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 mois - 454 vues

Quelles sont les dispositions légales et délais pour un conseil d'administration pour faire un conseil de discipline envers sont président pour faute grave...

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Maître PETSOKO
 
Association - prélèvements sepa
Posée par Dagile01:, il y a 1 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 1 mois - 623 vues

Au sein d'une association loi 1901, à l'heure actuelle, nous adressons un mandat de prélèvement "papier" aux adhérents de notre association pour règlement de leur cotisation et exigeons que l'original nous soit...

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Maître BELIGHA
 
Signature d'engagement réciproque
Posée par Nolive, il y a 2 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 598 vues

J'aimerais savoir si la signature d'un contrat d'engagement réciproque au sein d'une association pour un évènement ponctuel et obligatoire ou est ce que le remplissage des différents champs suffit pour validé...

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Changement de proprietaire a icad
Posée par Vaness, il y a 2 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Vaness - 956 vues

J'ai accueilli un chaton au mois de novembre par le biais d'une amis qu'il l'avait trouver dans la rue, elle la sevré, une association lui a stérilisé, tatoué et vermifugé à cest 6 mois elle cherchait une...

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Maître BELIGHA
 
Membres du ca cooptés
Posée par TiotGuy, il y a 2 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 mois - 861 vues

Un administrateur coopté peu t’il voter et occuper un poste de dirigeant ?...

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Maître DAHAN
 
Légalité d'une facturation
Posée par gégène, il y a 2 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1194 vues

Je suis trésorier d'un comité des fêtes faisant partie la loi de 1901, ma question porte sur : notre responsable de la course landaise s'entend préalablement verbalement du prix de la prestation avec la ganaderia. le...

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Maître BELIGHA
 
Litige
Posée par Shiva2023@, il y a 2 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 2 mois - 988 vues

Je me suis inscrite dans une association, tenu par mes amis. j'ai signé des documents qui précisait les échelonnée de la cotisation. première payement en espèces ok. et on a oublié . ni l'association ni mois n'avons...

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Maître BELIGHA
 
Arnaque leboncoin
Posée par Emrys, il y a 6 mois dans Associations et fondations
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Hb - 3082 vues

La plate-forme leboncoin et son partenaire de paiement adyen bloquent l'argent de plusieurs vendeurs, vous pouvez voir les avis sur le google adyen paris et leboncoin. sans aucune raison ils se permettent de ne pas rendre...

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Harcèlement
Posée par Magiclove, il y a 1 an dans Associations et fondations
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DIARRA - 3912 vues

Je suis salariée d'une association connue dans son domaine et le président qui est mon employeur me harcèle régulièrement et m'humilie devant ses bénévoles et les salariés ? il cherche toujours la petite bête et veut me...

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Defraiement indemnités kilometriques bénévoles.
Posée par Nakuma, il y a 3 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 mois - 1930 vues

Nous sommes adhérents bénévoles d'une association de théâtre et nous voudrions demander un defraiement par forfait kilométrique pour : - nos déplacements aux repétitions une fois par mois - nos déplacements pour les spectacles...

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Maître PETSOKO
 
Quelle infraction, quelle sanction et quelles démarches ??
Posée par Archy, il y a 3 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 3 mois - 2247 vues

Je suis président d'une association départementale qui est une déclinaison d'une association nationale agréé loi 1901. il ne peut y avoir qu'une seule association affiliée par département. or, je viens de découvrir...

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Maître BELIGHA
 
Dettes entre particuliers et vente en paiements en plusieurs d'une voiture
Posée par Questionnaire, il y a 3 mois dans Associations et fondations
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Questionnaire - 2847 vues

En 2021 j'ai vendue une voiture, il a été décidée de payer par mensualités étant tous les 2 étudiants, cependant, depuis 3 ans et demie la personne me mets dans une situation précaire et ne paie pas aux dates dites, j'ai...

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Maître BELIGHA
 
Trésorier et prestataire à la fois
Posée par Twixou47!, il y a 4 mois dans Associations et fondations
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Twixou47! - 2484 vues

Le trésorier de l'association a démarché des entreprises pour que l'association puisse recevoir des fonds pour réaliser des évènements. il a exercé cette fonction en tant qu'apporteur d'affaire puisqu'il...

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Maître BELIGHA
 
Remuneration dirigeants
Posée par Olive, il y a 4 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DAHAN - 1970 vues

Est-il vrai qu'un président d'association, peut être rémunéré par son association, pour un travail sans aucun lien avec son rôle de président ou sa gestion de l'association ? par exemple, un président pourrait il...

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Maître PETSOKO
 
Dissolution d'une section d'une association
Posée par Cathy et Christian, il y a 4 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Cathy et Christian - 1964 vues

Nous faisons partie d'une association sportive qui compte quatre sections. pour des raisons de mésentente sur plusieurs points, nous souhaitons sortir de cette association et devenir autonome. nous partageons le même no de...

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Maître Barkate
 
Validité de l'élection d'une personne qui n'a pas été cooptée par le ca
Posée par gymavie, il y a 4 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 mois - 2378 vues

Lors de notre dernière ag, une nouvelle personne s'est proposée de nous rejoindre dans le ca; elle n'a pas envoyé de candidature, n'a pas été cooptée par le ca, mais le président a proposé à l'ag de l'élire...

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Maître BELIGHA
 
Mécénat ou sponsoring - association intérêt général
Posée par Anouck, il y a 4 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 mois - 2241 vues

Mon fils est dans un club de foot et il m'a demandé si je pouvais faire un don puisque j'ai un commerce. sur le formulaire, il est indiqué qu'en faisant un don, j'avais droit à une réduction fiscale et mon logo...

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Maître BELIGHA
 
Parasitisme / concurrence déloyale
Posée par celemenia, il y a 4 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAHAN - 1727 vues

Nous sommes plusieurs associations sportives (rugby, football, basket, pêche, chasse, pétanque...) à être obligées d'organiser des lotos pour pouvoir financer nos joueurs, nos sorties, nos bus, nos locations d'hôtels...

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Déductibilité fiscale des cotisations aux associations (d'intérêt général)
Posée par jeiffel, il y a 5 mois dans Associations et fondations
1 réponse, il y a 4 mois - 2220 vues

Les membres d'une chorale associative payent une cotisation permettant de couvrir les dépenses structurelles de fonctionnement (y compris le salaire d'un chef de choeur professionnel). 1. peut-on considérer que cette...

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la réponse de
Maître Barkate
 
Age pour exclure tous les membres/bénévoles
Posée par celemenia, il y a 4 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 2084 vues

Comment se prépare une age pour exclure tous les bénévoles et membres en raison de dissensions entre tout le monde ? le président souhaite exclure tout le monde et redémarrer de zéro avec quelques uns uniquement, mais faut-il une...

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la réponse de
Maître ABECASSIS
 
Examen sans titre de sejour
Posée par Heyze, il y a 5 mois dans Associations et fondations
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DIARRA - 3196 vues

à vous, je suis en attente de mon renouvellement de mon titre de séjour mais en attendant je n’ai que mon passeport et ma carte étudiant. dans le cadre d’un examen tel que le bts par exemple, si lors de l’examen comme pièce...

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Obtenir remboursement après annulation de mon abonnement à un cours artistique
Posée par Syfo, il y a 5 mois dans Associations et fondations
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 2841 vues

Je me suis inscrit à un cours de théatre qui après un cours d'essai, ne me convient pas. j'ai donc demandé le remboursement (certes après les 6 jours de délai de rétractation inscrits dans la facture) mais...

Participer
 
Quelle type de collaboration choisir : association x psychologue ?
Posée par Les yeux de Pauline, il y a 5 mois dans Associations et fondations
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Les yeux de Pauline - 2364 vues

Nous sommes une association (code naf/ape 94.99z) et nous avons pour projet de collaborer avec un psychologue au sein de nos locaux. cependant, nous ignorons comme qualifier le statut de cette collaboration. en effet, nous...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
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