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Renouvellement par tiers
Sujet initié par Carole, il y a 1 an - 2313 vues

Bonjour,

Bonjour,

Je suis la présidente d'une association loi 1901, composée d'un Comité directeur de 24 membres, élus pour 3 ans et renouvelable par tiers.

Voici ce qu'il y a dans les statuts, très succincts, il n’y a aucune autre disposition, sinon ceci "L'Association est administrée par un Comité composé de vingt-quatre membres élus par l'Assemblé Générale des membres actifs pour une période de trois ans à la majorité relative des suffrages.
Le Comité est renouvelable chaque année par tiers."

Ma question concerne le renouvèlement par tiers :

Notre trésorière prétend qu'un nouvel élu sur un mandat hérite du la durée de ce dit mandat (par exemple étant élu-e en 2023 sur un mandat prenant fin en 2024 obligerait cet élu à devoir être sortant-e en 2024 et réélu comme aurait dû l’être la personne occupant le mandat en question).

En quelque sorte, ce seraient les postes qui seraient soumis au renouvellement, peu importe qui est dessus…

Ce qui m'embête est qu'il y a alors une contradiction avec les statuts qui disent que tout membre élu l'est pour trois ans.

Est-ce que par tiers ne contient pas implicitement "arrondi à la valeur inférieure) ce qui éviterait d'avoir chaque année 8 mandats tout juste à renouveler...?

Merci infiniment pour vos réponses, je suis très embêtée et cela crée de la discorde !

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