Sujet initié par Nanard, il y a 7 mois - 2478 vues
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Bonjour, j aimerais savoir si la référence d une photo peut être suffisante pour prouver l'identité d un chat vendu sur un site ? je n ai pas fait de capture d écran et la photo a disparu quand le chat a été vendu ? est ce possible de citer l association qui a recueilli le chat et l a venduet celle qui l a recele et l a remis pour être vendu si j ai un doute sur sa provenance et peux prouver un lien entre les deux ?
Bonjour, Pour identifier un chat sur une simple photo aux fins de citation devant le tribunal correctionnel ce sera insuffisant. L'identification d'un animal se fait grâce à sa puce électronique ou un collier avec un numéro ou un tatouage à l'oreille. Par conséquent, je vous conseille plutôt de chercher à savoir auprès de l'association s'ils ont identifié soit le tatouage, soit la puce de votre chat et là vous aurez une preuve formelle. Il y a peu de chance qu'une association ait acheté un chat, par conséquent l'infraction de recel ne peut pas tenir car le chat n'est pas le produit d'un délit (vol, abus de confiance ou escroquerie). Il vaut mieux tenter de résoudre votre affaire tranquillement avec l'association afin d'éliminer cette hypothèse ou la confirmer. Merci de cliquer oui merci résolu
J ai parfaitement reconnu mon chat sur le site SPA et j ai sa référence. Il faudrait prouver le lien entre l association qui l a recele et la SPA qui l a vendu. Vous n avez pas répondu a cette question. Le chat n était ni puce ni tatoué. Pour me le voler l association qui devait me le rendre n a pas répondu a mes appels ni ne m.a recontacte.puis je porter plainte pour chantage ?
Si vous êtes capable de démontrer que vous êtes propriétaire du chat, la SPA vous le rendra sans aucun souci sauf à imaginer qu'elle soupçonne que vous aviez abandonné votre chat. Le fait que votre chat ne soit ni pucé ni tatoué rend difficile la confirmation que vous en êtes le propriétaire. J'ai répondu à votre question selon le peu d'informations que vous avez communiquées. Si vous montrez que vous êtes de bonne foi, la SPA vous restituera le chat sans problème, sinon saisissez le médiateur de cette association. Je doute qu'il s'agisse d'un contentieux pénal mais plutôt civil. Merci de cliquer oui merci résolu
Mes chats étaient dans des cages de transport et l association qui me les a saisis sur ordre de la gendarmerie les a remis a la SPA ou je les ai reconnus. ils ont donc été receles. L association qui les a saisis devait me les restituer si je payais des frais de veterinaire et n ont pas répondu a mon appel dont j'ai la preuve. Mon témoin a tout entendu. Je pense que la police doit faire une enquête et n aurai pas de preuve pour une citation que la référence de la photo que j'ai notée est de mon chat .'Avec une plainte simple une enquête pourrait être faite par la police qu'afin de retrouver a la SPA la référence de la photo. En plus mes chats n etaient pas concernés par l'obligation d'identification n'es avant 2912. Je pense que si la police retrouve la référence et la photo avec ma photo je trouverai que l'association qui les a saisis les a bien remis a remis a la SPA.
Au regard des derniers éléments que vous avez indiqués, je vous conseille de vous rendre à la Gendarmerie qui a procédé à la remise de vos chats à la SPA. Ce service enquêteur est déjà au courant de votre dossier. Il sera alors plus facile à dénouer. Merci de cliquer oui merci résolu.
je pense que c est l association qui les a emportés qui les a remis directement a la SPA,et non la gendarmerie. Elle n aurait pas du les remettre avant que j'achète les cages et donne l'argent a l association qui m a caché son adresse et m a donné une adresse avec boîte postale pour ne pas que je la retrouve. Dans la réponse de la gendarmerie a l'avocate la gendarmerie a mentionné de fausses accusations sur l état de santé des chats de la part de l'association et je pourrais porter plainte pour faux témoignage mais j ai des attestations de voisins que mes chats étaient bien nourris et traités par des veterinaires.darant d un an. La gendarmerie m a envoyé chez un ve terinaire dans une ville voisine alors que mes chats n étaient plus avec moi et mon témoin l'a entendu. Mon témoin a déclare avoir entendu que un gendarme dire que je ne reverais j amais le chat si je ne payais pas.
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