Ccmi, bcp de retard, des devis, quelles pénalités ?

Sujet initié par Thebandit600, il y a 9 mois - 1445 vues

Bonjour.

Nous faisons construire une maison avec un CCMI avec fourniture de plan. Dans le devis initial de 235k€, il y avait tout le gros œuvre ainsi qu'une somme pour l électricité, la plomberie, les escaliers, terrasse...

Il devait y en avoir pour 17 mois, mais on a fait une modification de permis de construire donc début 12/07/21, fin estimée 23/01/23. 

Notre constructeur a eu plein de retard. Début Août 2022, on a vu l'électricien pour peaufiner la partie électrique et avoir des devis mais on a appris qu'il avait refusé le chantier. Au final on a signé des devis de plancher chauffant, électricité et plomberie en Janvier/Fevrier 2023 au moment de la livraison et des devis par la suite comme chaînes d'angle et Imperméabilisant pour le crépi, escalier...

En Juin 2023, on s'aperçoit que la grande baie vitrées de 4m, à moitié installée, a 4 vantaux (au lieu de 2), pas de barillet et un seuil qui dépasse. Et quelques mois plus tard on s aperçoit que les autres baies vitrées n'ont pas de seuils encastrés aussi. Notre constructeur nous propose de relever le plancher chauffant...on refuse. Au final, il a dû recommander les 5 baies vitrées et les a installées en Janvier 2024. Le plancher chauffant a été fait en Mai 2024. 

Notre constructeur a fait des tonnes d'erreurs dans cette construction. 

- 3 commandes ont dû être faites pour le plancher béton du 1er. 

- Pose des premières baies sans joint d'étanchéité en dessous

- Faux plafond au rdc à 2,30m au lieu de 2,50m avec 24cm de laine de verre. 

- Baies sans seuils encastrés alors qu'ils ont fait les plans et qu'il y a une cage d ascenseur prévue et une terrasse au 1er donc obligation de refaire tous les supports béton.

- Les velux n'ont pas été compris dans la réalisation de la charpente donc il voulait couper des pannes. Il nous a fait payer 8000€ en devis pour modification de charpente pour mettre 3 pannes au lieu des 2 qu'ils avaient prévues. (j'aimerais votre avis la dessus aussi svp)

- Pose du plancher aggloméré au 2eme avant les tuiles. Il a énormément plu et refusait de changer le plancher car selon lui hydrofuge et donc cela résiste aux intempéries. 

-Terrasse qui stocke l'eau et problème d infiltration sous les baies 

Etc...

Sur les devis, il n'y a jamais précisé un rallongement du délai et ils n'ont jamais été réintégrés à l'échelle des paiements. 

Notre échelle des paiements est basée sur le devis initial. 

Les devis demandent 30% d'acompte et le solde à la fin et parfois précisent la déduction d'une somme prévue dans le devis initial. 

Je ne sais pas comment calculer les pénalités de retard. Sur internet, je lisais que les avenants étaient intégrés à la somme et qu'on pouvait déduire des appels de fonds les pénalités de retard, hors j'ai compris que récemment qu'à chaque modification, l'échelle des paiements devrait être modifiée. 

C'est une société qui existe depluis plus de 50ans, on part du principe que ça doit être légal au niveau administratif mais je finis par en douter. Pour nous, devis ou avenant, c'était pareil, cela modifiait le contrat du départ, nous ne savions pas pour l'échelle des paiements et les problèmes pour le calcul des pénalités de retard.  

Dans le CCMI, il est écrit que si il y a des avenants, le délai sera "adapté", "que cela dépendra des avenants"...c'est très flou et vague. Mais qui dit avenant = modification de l échelle des paiements. Ce sont des devis qu'on signe avec des options d'avenants car parfois il y a marqué : "Moins values de la prestation prévue au marché du devis 21029" ou "Moins value sur le marché de base"

La personne de l'escalier va venir demain prendre les relevés pour les 2 escaliers et il en a pour 16 semaines de fabrication et pose et avec le mois d'Août, la livraison n'aura pas lieu avant Octobre donc au moins 4.5 mois de pénalités en plus éventuellement. 

Au niveau de l'échelle des paiements, il souhaite qu'on paie les 35k€ de menuiserie/isolation (en théorie c'est cloison mais il a mis isolation qui est faite. Il a donc du avancer les sommes et faire plomberie électricité chauffage...)

Et il restera les 59k€ de la tranche de 95%. 

Dans le devis initial, il y a 7000€ pour les escaliers. On a signé un devis car les escaliers qu'on souhaite, sont plus chers. On n'a jamais eu de date de livraison modifiée. Il fait les travaux à son rythme, en corrigeant ses erreurs. 

Mes questions sont :

- Est ce que c'est légal de nous faire payer 8000€ pour une modification de charpente car mal conçue au départ ? il voulait couper les pannes, ma mère a dit "non hors de question sur une charpente neuve". La somme est énorme...ma mère a été obligée de payer cette somme. 

- Peut on considérer les devis comme des avenants, c'est à dire faisant partie de l'ensemble de la construction ?

- Peut on déduire les pénalités de retard sur des devis apparentés à des avenants ? En octobre, on pourrait avoir 68k€ de pénalités si les devis sont compris, dépassant donc la dernière tranche de 59k.

- Peut on rajouter l'ensemble des devis au devis initial pour calculer les pénalités de retard ?

- Doit on intégrer les soldes des devis à la dernière tranche de 95% ?

- Comment je dois calculer les pénalités de retard ?

- Doit on intégrer les devis à la somme du départ, recalculer une nouvelle date théorique et calculer les pénalités après ? 

- Sur les devis il n'y a pas de délai supplémentaire, donc pouvons nous considérer que ça fait partie de la construction, que les pénalités s imposent dessus depuis la date théorique de livraison du 23/01/23 ?

Nous avons vraiment besoin de vos éclaircissements. Notre constructeur utilise des devis comme des avenants sans modifier les échelles de paiements , il a plein de retard à cause de plein d'erreurs, de temps qu'il a laissé passer et d'organisation. 

Je le vois bien au final nous dire qu'il n'est pas en retard car on a signé plusieurs devis...

Message un peu long, désolé mais les détails sont importants. Si vous avez des questions, n'hésitez pas. 

Merci d'avance pour votre précieuse aide. 

Bonne journée.

Cordialement.