J'ai acheté un terrain plus permis de construire à un amenageur.Ce lotissement se trouve à proximité d'un château,il y a pas mal de contrainte dans le choix de la construction car l instructeur des bâtiment de france à son mot à dire afin de valider le permis.. Sachant qu il y a aussi un règlement de lotissement et surtout un cpap,mon permis pour être valable et accepté doit être en conformité par rapport au cpap et au règlement du lotissement. Donc l'architecte coordinateur de l amenageur à dessiné une maison et l amenageur m a vendu terrain et permis de construire de cette maison accepté et validé par mairie,service instructions des bâtiment de france etc.. J'achète ce terrain en me disant qu il n y aura aucun problème pour construire la maison qui figurait sur le permis de construire mais au moment où mon maître d'œuvre s'apprête à poser la toiture,nous sommes alerté par quelqu'un qui nous précise que nous ne respectons pas les 20% de pente de toiture obligatoires comme demandé dans le cpap concernant mon lot..(en fait sur 23 lots,il y a 4 lots où nous devons être à 20% comme demandé sur le cpap) Je décide donc de stopper le chantier et de faire le point avec mon maître d oeuvre concernant cette histoire de pente de toiture,lorsque l on analyse le permis et différents plan de coupe et la vue en perspective en aucun cas la maison a été dessinée avec une pente de toiture à 20%,les cotes altimetriques correspondent à une pente de 30% mais l architecte coordinatrice à inscrit en légende sur les plans toiture 20% et à notifié sur le permis la pente de toiture sera de 20% ,je ne comprends pas pourquoi la maison qui figure sur le permis est dessiné avec des côtes altimetriques qui correspondent à une pente de toiture à 30% bref,mon maître d oeuvre a respecté la hauteur du fetage et les cotes altimetrique du permis donc je ne peux rien lui reprocher car pour ma part si j avais vu sur le permis,les plans de coupe,la vue en perspective de cette maison avec une pente de toiture basse à 20 % jamais je n aurais acheté ce terrain,j aurai trouvé le rendu très moche avec un toit presque plat en tuille et surtout risqué dans notre région avec les épisodes cevenol.
J ai l impression que l on m à vendu un projet qui n est pas réellement celui que je souhaitais.
Voilà où j en suis,à ce jour je ne sais plus quoi faire,est-ce je continue la maison comme dessiné sur le plan à 30% où je casse ce qui à déjà été fait pour essayé d adapter une toiture à 20 %?qui prendra en charge la plus value des travaux?Y a-t-il une solution ?j'ai l impression d avoir été baladé..
Votre question nécessite une analyse au cas par cas. Selon ce que révèlent les pièces, deux voies d'action sont possibles. D'abord une discussion avec la mairie et l'ABF pour voir si une dérogation est possible. Ensuite, si impossible, une action contre le maître d'oeuvre qui a l'obligation de se renseigner et de concevoir une construction conforme aux différentes obligations en vigueur.
En tout état de cause, il ne peut vous être recommandé de continuer sur une construction non conforme, le risque administratif et judiciaire est trop important.
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Vous pouvez me joindre en privé pour une analyse personnalisée, à partir des pièces et précisions que vous me communiquerez, en cliquant sur "me contacter".
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