Reproduction d'extraits de texte issus de livre

Sujet initié par Parasaurolophus7, il y a 2 mois - 1109 vues

Bonjour Adrien
En vertu du 3°/ a) de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur ne peut interdire, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, "les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées".
C'est ce qu'on appelle le droit de citation.
Ce droit de citation est strictement encadré par la loi et la jurisprudence.
Notamment, la "courte" citation s'examine au regard de l’œuvre cité et de l’œuvre qui l'incorpore (votre publication).
Ainsi, une publication majoritairement faite d'extrait(s) d'une œuvre ne répondra pas à la définition de "courte citation".
Par ailleurs, s'il ne s'agit que de reproduire des extraits, sans comparaison, argumentation ou mise en perspective, il sera difficile de justifier le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information exigé par l'article L122-5.
Pour votre projet, vous devez systématiquement obtenir l'accord de l'ayant droit sur le livre d'origine.
Cela vous sécurisera pour vous concentrer sur les contenus et non sur les risques de contentieux.
L'autorisation des éditeurs initiaux peut prendre la forme d'un simple courrier expliquant votre démarche et demandant l'accord de l'éditeur par signature.
A votre disposition.
Merci de m'indiquer si la réponse vous convient.
Cordialement