Reproduction d'extraits de texte issus de livre

Sujet initié par Parasaurolophus7, il y a 6 mois - 2229 vues

Bonjour Adrien
En vertu du 3°/ a) de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur ne peut interdire, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, "les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées".
C'est ce qu'on appelle le droit de citation.
Ce droit de citation est strictement encadré par la loi et la jurisprudence.
Notamment, la "courte" citation s'examine au regard de l’œuvre cité et de l’œuvre qui l'incorpore (votre publication).
Ainsi, une publication majoritairement faite d'extrait(s) d'une œuvre ne répondra pas à la définition de "courte citation".
Par ailleurs, s'il ne s'agit que de reproduire des extraits, sans comparaison, argumentation ou mise en perspective, il sera difficile de justifier le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information exigé par l'article L122-5.
Pour votre projet, vous devez systématiquement obtenir l'accord de l'ayant droit sur le livre d'origine.
Cela vous sécurisera pour vous concentrer sur les contenus et non sur les risques de contentieux.
L'autorisation des éditeurs initiaux peut prendre la forme d'un simple courrier expliquant votre démarche et demandant l'accord de l'éditeur par signature.
A votre disposition.
Merci de m'indiquer si la réponse vous convient.
Cordialement

Cher Monsieur,
Le droit de citation est une exception au droit d'auteur.
Pour qu'il puisse être retenu il faut (entre autre obligations)
- que les extraits de textes soient courts
- que les extraits aient une destination didactique claire
- que l'origine, l'auteur... soient toujours dûment cités
- que la publication ne porte pas atteinte au droit moral de l'auteur

La longueur de la citation est appréciée au cas par cas, en fonction de la nature de l'oeuvre, et de l'importance qualitative de l'extrait cité.

Vous évoquez entre 1 page et 20 pages. Je crains qu'on ai déjà dépassé le simple droit de citation, et que vous ne vous retrouviez dans ce qu'on appelle une oeuvre composite faite de l'assemblage de plusieurs oeuvres.

Les morceaux choisis ce n'est plus de la courte citation.

Merci d'indiquer que la question est résolue.